L'environnement dans les différentes régions

LIENS FONDAMENTAUX   

Portail des statistiques publiques :
Agriculture
http://www.statistique-publique.fr/index.php?php_action=DOMAINES_selectDomaine&idDomaine=1
Environnement
http://www.statistique-publique.fr/index.php?php_action=DOMAINES_selectDomaine&idDomaine=8

Le site GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT
http://www.legrenelle-environnement.fr/grenelle-environnement/spip.php?rubrique11

MEDAD - Le journal "Ecologie, développement et aménagement durables" Dossier Grenelle de l'Environnement
http://www.ecologie.gouv.fr/Ecologie-et-Developpement-durable,9116.html

LABORATOIRE CENTRAL DE SURVEILLANCE DE LA QUALITE DE L'AIR
http://www.lcsqa.org/contacts/contacts.htm
http://www.lcsqa.org/generalites-0

OCDE - Examens environnementaux par Pays

http://www.oecd.org/infobycountry/0,3380,fr_2649_34307_1_1_1_1_1,00.html

Voir pour la France:
http://www.oecd.org/infobycountry/0,3380,fr_2649_34307_1_70423_1_1_1,00.html

Carte heuristique sur le grenelle de l'environnement
http://www.scribd.com/doc/1028574/Groupe-3-

L ACTUALITE POITOU CHARENTES N°48 - Au sommaire:
Précaution : La Drire, gendarme de l'industrie
http://www.scribd.com/doc/3150147/Precaution-La-Drire-gendarme-de-lindustrie

Chrono Environnement UMR 6249
http://chrono-environnement.univ-fcomte.fr/

ANNEE 2010

MEEDDM - JUILLET 2010 - L'économie de l'environnement en 2008

MEEDDM - Conseil général de l’Environnement et du Développement durable - Rapport Annuel 2009

CNC 06/07/10 Le CNC a adopté un premier avis le 6 juillet 2010 sur la clarification d'allégations environnementales

MEEDDM 13/07/10 La loi "Grenelle 2" a été promulguée

ASSEMBLEE NATIONALE 11/05/10 Engagement national pour l'environnement
http://www.assemblee-nationale.fr/13/cri/2009-2010/20100187.asp#P362_71389

ASSEMBLEE NATIONALE 11/05/10 Question au gouvernement
Grenelle 2 de l'environnement
http://www.assemblee-nationale.fr/13/cri/2009-2010/20100187.asp

MEEDDM 11/05/10 Adoption de la loi Grenelle 2 à l'Assemblée nationale
http://www.developpement-durable.gouv.fr/Adoption-de-la-Loi-Grenelle-2-a-l.html

MEEDDM 11/05/10 Les principaux points de la loi Grenelle 2
http://www.developpement-durable.gouv.fr/Les-principaux-points-de-la-loi.html

ASSEMBLEE NATIONALE 05/05/10 Questions au gouvernement
Grenelle de l’environnement (Martial Saddier)
http://www.assemblee-nationale.fr/13/cri/2009-2010/20100178.asp#P325_43817

ASSEMBLEE NATIONALE 04/05/10 Questions au gouvernement
Grenelle 2 de l’environnement
http://www.assemblee-nationale.fr/13/cri/2009-2010/20100176.asp#P198_28159


ASSEMBLEE NATIONALE 04/05/10 Question au gouvernement : Grenelle 2 de l'environnement
http://www.assemblee-nationale.fr/13/cri/2009-2010/20100176.asp#P198_28201

MEEDDM 03/05/10 Le Grenelle en chiffres
http://www.legrenelle-environnement.fr/grenelle-environnement/

EURACTIV 04/05/10 Les principales dispositions européennes du Grenelle 2
http://www.euractiv.fr/energie-climat/article/2010/05/03/principales-dispositions-europeennes-contenues-dans-loi-grenelle-2_67201

ASSEMBLEE NATIONALE 30/03/10 Question au gouvernement : Grenelle de l’environnement
http://www.assemblee-nationale.fr/13/cri/2009-2010/20100151.asp#P322_54514

MEEDDAT 11/02/10 Bilan 2009 du Grenelle Environnement
http://www.developpement-durable.gouv.fr/Bilan-2009-du-Grenelle,14066.html

INRA 09/02/10 Création de l'Alliance pour l'Environnement « AllEnvi » : Alimentation, Eau, Climat, Territoires
http://www.inra.fr/presse/creation_de_l_alliance_pour_l_environnement_allenvi

DIREN ILE DE FRANCE 11/01/10 Veille réglementaire et technique
http://www.ile-de-france.ecologie.gouv.fr/spip.php?article665

MEEDDM - L'environnement en France - Édition 2010
http://www.stats.environnement.developpement-durable.gouv.fr/publications/nos-publications/references/2010/l-environnement-en-france-edition-2010.html

ANNEE 2009

MEEDDAT 04/12/09 Publication du premier rapport officiel sur la mise en
oeuvre des engagements du Grenelle Environnement
http://www.developpement-durable.gouv.fr/article.php3?id_article=6435

INRS 03/12/09 Base de données MétroPol (Métrologie des polluants)
http://www.inrs.fr/inrs-pub/inrs01.nsf/IntranetObject-accesParReference/Rubrique9b/$File/Visu.html

MEEDDAT 02/12/09 Actes du séminaire de restitution des travaux de la seconde
phase du Groupe interministériel sur le « coût des impacts et mesures
d’adaptations en France », décembre 2009
http://www.ecologie.gouv.fr/Nouvel-article,10209.html

MAAP NOV 2009 AGRESTE Primeur N° 232 Investissements et études pour protéger
l´environnement dans l´agroalimentaire
http://www.agreste.agriculture.gouv.fr/publications/primeurs/article/investissements-et-etudes-pour

MEEDDAT OCT 2009 Rapport annuel au Parlement sur la mise en oeuvre des
engagements du Grenelle Environnement
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/094000582/index.shtml

MAAP AGRESTE 03/09/09 Dépenses pour protéger l’environnement dans les Iaa
http://agreste.agriculture.gouv.fr/enquetes/environnement/depenses-pour-proteger-l/

FNE SEPTEMBRE 2009 GRENELLE II - Analyse de FNE
http://www.fne.asso.fr/com/dossierpresse/fne_dossierdepresse_grenelleii.pdf

SENAT 23/07/09 Compte rendu analytique officiel du 23 juillet 2009 -
Grenelle de l'environnement (Conclusions de la CMP)
http://www.senat.fr/cra/s20090723/s20090723_5.html#par_312

ADEME 04/06/09 Le regard de l'ADEME sur le Grenelle 2
http://www2.ademe.fr/servlet/KBaseShow?sort=-1&cid=96&m=3&catid=16262


INVS - Surveillance en santé environnementale : pourquoi et comment ?
Colloque organisé par l’Institut de veille sanitaire
22 juin 2009
Ministère de la Santé et des Sports
Salle Laroque, Paris
Résumés des communications orales
http://www.invs.sante.fr/display/?doc=agenda/colloque_surveillance_dse_2009/index.htm
Surveillance en santé environnementale : définition et concepts

Enquête sur le croisement de données dans le champ de la santé environnementale

Biosurveillance : exemple de l’Enquête nationale nutrition santé

GRENELLE DE L ENVIRONNEMENT 18/06/09 Une étude sur l’impact économique des
mesures Grenelle Environnement
http://www.developpement-durable.gouv.fr/article.php3?id_article=5182

GRENELLE DE L ENVIRONNEMENT 18/06/09 Nouveau vote à la quasi-unanimité pour
le Grenelle Environnement à l’Assemblée nationale
http://www.legrenelle-environnement.fr/grenelle-environnement/spip.php?article1212

ASSEMBLEE NATIONALE 17/06/09 Mise en œuvre du Grenelle de l'environnement
http://www.assemblee-nationale.fr/13/cri/2008-2009/

MEEDDAT 10/06/09 Documents Synthèse Grenelle
http://www.ecologie.gouv.fr/Documents-Synthese-Grenelle.html

MATIGNON 06/05/09 Installation de l’Autorité environnementale du conseil
général de l’environnement et du développement durable
http://www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/developpement_durable_855/installation_autorite_environnementale_conseil_63332.html


SENAT 04/05/09 Engagement national pour l'environnement
http://senat.fr/commission/eco/travaux.html
- Audition de M. Jean-Jack Queyranne, président du conseil régional de
Rhône-Alpes, membre de l'Association des régions de France (ARF)
- Audition de M. Pierre Jarlier, sénateur-maire de Saint-Flour, membre
de l'Association des maires de France (AMF), et de M. Gilles
Bourdouleix, député-maire de Cholet, membre de l'AMF
- Audition de M. Christophe Aubel, directeur de la ligue ROC pour la
préservation de la faune sauvage et la défense des non-chasseurs, M.
Jean-Jacques Blanchon, coordinateur à la biodiversité, à l'agriculture
et aux territoires de la Fondation Nicolas Hulot, et Mme Emmanuelle
Parola, responsable des relations institutionnelles de France nature
environnement
- Audition de M. Pascal Ferey, président de la commission
Environnement de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants
agricoles (FNSEA)
Projet de règlement communautaire relatif aux catégories de produits
de la vigne, aux pratiques oenologiques et aux restrictions qui s'y
appliquent - Examen du rapport

JURISTES ENVIRONNEMENT 02/05/09 CREATION DES DREAL : Modification du Paysage Administratif Français

ASSEMBLEE NATIONALE MAI 2009 Comptes rendus des réunions de la commission
des affaires économiques, de l'environnement et du territoire (Grenelle de
l'environnement)
http://www.assemblee-nationale.fr/13/cr-cpro/08-09/index.asp

ASSEMBLEE NATIONALE 25/03/09 Question au gouvernement:
Pollution environnementale et particules fines
http://www.assemblee-nationale.fr/13/cri/2008-2009/20090204.asp

AFSSET 23/03/09 Particules dans l’²air ambiant : la réduction des émissions
doit passer avant le dispositif d’²information et d’²alerte sur les pics
http://www.afsse.fr/index.php?pageid=415&newsid=441&MDLCODE=news

ASN 19/03/09 Mesures de la radioactivité de l'environnement
Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des informations relatives à la campagne 2009 d'essais interlaboratoires pour les mesures de la radioactivité de l'environnement ainsi que la liste actualisée des laboratoires agréés pour les mesures de la radioactivité dans l'environnnement.
http://www.asn.fr/espace-professionnels/laccreditation-et-lagrement-dorganismes/mesures-de-la-radioactivite-de-lenvi

MATIGNON 03/03/09 Création de directions régionales de l’environnement, de l’aménagement et du logement
http://www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/developpement_durable_855/creation_directions_regionales_environnement_62816.html

IFEN MARS 2009 10 indicateurs clés de l'environnement
http://www.ifen.fr/uploads/media/IndicateursCles2009.pdf

SENAT 06/02/09 Grenelle de l'environnement (Suite)
http://www.senat.fr/cra/s20090206/s20090206_som.html

SENAT 05/02/09 Grenelle de l'environnement (Suite)
http://www.senat.fr/cra/s20090205/s20090205_som.html

SENAT 30/01/09 Grenelle de l'environnement (Suite)
http://www.senat.fr/cra/s20090130/s20090130_som.html

SENAT 29/01/09 Grenelle de l'environnement (Suite)
http://www.senat.fr/cra/s20090129/s20090129_som.html

SENAT 28/01/09 Grenelle de l'environnement (Suite) M. le président. -
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de
programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement, adopté
par l'Assemblée nationale.
http://www.senat.fr/cra/s20090128/s20090128_2.html#par_15

ADEME 22/01/09 Nomination de Chantal Jouanno au poste de Secrétaire d'Etat
chargée de l'Ecologie
http://www2.ademe.fr/servlet/KBaseShow?sort=-1&cid=96&m=3&catid=16262

DOCUMENTATION FRANCAISE 21/01/09 Grenelle de l'environnement - Comité
Opérationnel n°34 : « Sensibiliser, informer et former le public aux
questions d'environnement et de développement durable »
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/094000027/index.shtml

MATIGNON 21/01/09 Chantal Jouanno nommée secrétaire d'Etat chargée de l'Ecologie
http://www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/developpement_durable_855/chantal_jouanno_nommee_secretaire_62370.html


ASSEMBLEE NATIONALE 19/01/09 Nomination d'un rapporteur sur la proposition
de loi tendant à limiter l'empreinte écologique de la France (n° 1369) et
examen de cette proposition de loi
http://www.assemblee-nationale.fr/13/cr-cpro/08-09/c0809028.asp#P2_86

SENAT 17/01/09 Projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du
Grenelle de l'environnement
Rapport n° 165 de M. Bruno SIDO, fait au nom de la commission des affaires
économiques
http://www.senat.fr/rap/l08-165/l08-165_mono.html
Au sommaire:
Article 32 - Deuxième plan national santé environnement
Article 33 - Encadrement de l'emploi des substances chimiques préoccupantes


MEEDDAT 16/01/09 Santé et environnement : mise en place d'un pôle national
de recherche en toxicologie et écotoxicologie
http://www.developpement-durable.gouv.fr/article.php3?id_article=4173

ANNEE 2008

INVS 26/11/08 Journées de veille sanitaire 26, 27 et 28 novembre 2008
Résumés des communications
http://www.invs.sante.fr/display/?doc=publications/2008/jvs_2008/index.html
Pollution atmosphérique et mortalité : liens à court terme dans neuf villes
françaises

ASSEMBLEE NATIONALE 21/10/08 Derniers compte-rendus des discussions
concernant le Grenelle de l'Environnement
http://www.assemblee-nationale.fr/13/dossiers/grenelle_environnement2.asp

ASSEMBLEE NATIONALE 16/10/08 Environnement : mise en oeuvre du Grenelle de
l'environnement (derniers débats en ligne)
http://www.assemblee-nationale.fr/13/dossiers/grenelle_environnement2.asp

ASSEMBLEE NATIONALE OCT 2008 GRENELLE DE L ENVIRONNEMENT - Compte rendu de
Discussion en séance publique
http://www.assemblee-nationale.fr/13/dossiers/grenelle_environnement2.asp

ADEME 25/09/08 Le Regard sur le Grenelle Environnement de l'ADEME
http://www2.ademe.fr/servlet/KBaseShow?sort=-1&cid=96&m=3&catid=16262

MEEDDAT 15/07/08 Des engagements aux actes - Les rapports finaux des
chantiers opérationnels sont en ligne
http://www.legrenelle-environnement.fr/grenelle-environnement/spip.php?rubrique193

INVS 26/06/08 Extrapol - Pollution atmosphérique : Particules dites
"grossières" et santé
Revue d'analyses critiques de publications internationales
http://www.invs.sante.fr/display/?doc=publications/extrapol/34/extrapol34.htm

DGCCRF 20/06/08 Le rapport annuel 2007 de la DGCCRF est paru
http://www.dgccrf.minefi.gouv.fr/dgccrf/rapports_activite/2007/index.htm
Au sommaire:
L'utilisation des substances chimiques mieux encadrée

INVS 19/06/08 La pollution par les particules dans l'air ambiant augmente le
risque de mortalité en France. Communiqué de presse
http://www.invs.sante.fr/display/?doc=presse/2008/communiques/psas_mortalite/index.html

IFEN JUIN 2008 La France face à ses objectifs environnementaux européens
http://www.ifen.fr/publications/le-catalogue-des-publications/le-4-pages/2008/la-france-face-a-ses-objectifs-environnementaux-europeens.html

INVS JUIN 2008 Thème : Pollution atmosphérique : Particules dites
"grossières" et santé
N°34 - juin 2008
http://www.invs.sante.fr/display/?doc=publications/extrapol/34/extrapol34.htm

MATIGNON 21/05/08 Nouveau point d'étape sur la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
http://www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/developpement_durable_855/nouveau_point_etape_sur_60029.html

INVS 05/05/08 Estimation de l'impact sanitaire d'une pollution
environnementale et évaluation quantitative des risques sanitaires. Rapport
InVS / Afsset
http://www.invs.sante.fr/display/?doc=publications/2008/pollution_invs_afsset/index.html

MAP 15/04/08 Michel Barnier propose une série de mesures législatives dans
le cadre des loi « grenelle »
http://agriculture.gouv.fr/sections/presse/communiques/michel-barnier-propose9057

MEDAD 08/01/08 Actions menées depuis les tables rondes d'octobre - bilan au 19 décembre
http://www.legrenelle-environnement.fr/IMG/pdf/3_-_Bilan_apres_2_mois.pdf

MEDAD 08/01/08 Phase 4 : les 33 chantiers opérationnels
http://www.legrenelle-environnement.fr/grenelle-environnement/spip.php?article693

ANNEE 2007

SENAT 20/11/07 Question au gouvernement :
Pollution dans le métro parisien
http://www.senat.fr/cra/s20071120/s20071120_0.html#par_76
Pôle toxicologique de Rovaltain
http://www.senat.fr/cra/s20071120/s20071120_0.html#par_93

MEDAD NOV 2007 Les programmes issus du Grenelle
http://www.legrenelle-environnement.fr/grenelle-environnement/

MEDAD 25/10/07 Discours du Président de la République à l'issue des premières conclusions du "Grenelle Environnement"
Voir la vidéo sur le site de l'Elysée
http://www.legrenelle-environnement.fr/grenelle-environnement/spip.php?article552

MEDAD 25/10/07 Relevés de conclusions des tables rondes
http://www.legrenelle-environnement.fr/grenelle-environnement/spip.php?rubrique95

AFSSET 24/10/07 Impact économique des effets de la pollution sur la santé
http://www.afsse.fr/index.php?pageid=415&newsid=267&MDLCODE=news

GRENELLE DE L ENVIRONNEMENT 24/10/07 Mme Bettina LAVILLE, conseiller d'Etat,
remet son rapport sur « la transparence des consultations régionales et du forum Internet du Grenelle Environnement »
http://www.legrenelle-environnement.fr/grenelle-environnement/spip.php?article508

ASSEMBLEE NATIONALE 02/10/07 Questions au Gouvernement. Au sommaire:
GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT
http://www.assemblee-nationale.fr/13/cra/2007-2008/002.asp#p86_926

DOCUMENTATION FRANCAISE OCT 2007 Grenelle de l'environnement : rapport général
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/074000693/index.shtml

SENAT JUIN 2007 Rapport d'information - Changer de méthode ou payer : un an après, la France face au droit communautaire de l'environnement (20 juin 2007) :
Rapport d'information n° 332 de Mme Fabienne KELLER, fait au nom de la commission des finances
http://www.senat.fr/rap/r06-332/r06-332.html

Synthèse du rapport
http://www.senat.fr/rap/r06-332/r06-332-syn.pdf

MINISTERE DE L ECOLOGIE 02/04/07 L'Ifen présente son rapport "l'Environnement en France" sous forme de diaporama animé
http://www.ecologie.gouv.fr/L-Ifen-presente-son-rapport-l.html

DOCUMENTATION FRANCAISE 21/03/07 Suivi de la situation de la France au regard des indicateurs de Lisbonne
DUTHILLEUL Anne. FRANCE. Conseil économique et social. 2007-02
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/074000202/index.shtml

Au sommaire:
LA FRANCE EN SITUATION FAVORABLE AU REGARD DE L'ENVIRONNEMENT
Stratégie de Lisbonne, environnement et développement durable
LA FRANCE BIEN SITUÉE EN MATIÈRE D'ÉMISSIONS DE GAZ À EFFET DE SERRE

MINISTERE DE L ECOLOGIE 31/01/07 Pollution atmosphérique : le plan d'actions pour la réduction des émissions 2003-2010

http://www.ecologie.gouv.fr/publications/spip.php?article60

MINISTERE DE L ECOLOGIE 22/01/07 Le rapport d'activité 2006 du ministère de l'Ecologie et du Développement durable

http://www.developpement-durable.gouv.fr/article.php3?id_article=2281

MINISTERE DE L ECOLOGIE JANV 2007 Tableau de bord des activités du MEDD mi-2005 / mi-2007
http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/Tablo-Bord-MEDD.pdf

INVS 02/07/08 Rapport annuel 2007 de l'Institut de veille sanitaire
http://www.invs.sante.fr/display/?doc=publications/2008/rapport_annuel_2007/index.html
Au sommaire:
Santé et environnement : apporter des réponses scientifiques aux
préoccupations de la population

ADEME - Rapport d'activité 2007
http://www2.ademe.fr/servlet/KBaseShow?sort=-1&cid=96&m=3&catid=21555

MEEDDAT GUADELOUPE - Rapport d'activité 2007
http://www.guadeloupe.ecologie.gouv.fr/rapports%5CRappActiv2007.pdf

INPES - Baromètre santé environnement 2007
http://www.inpes.sante.fr/CFESBases/catalogue/pdf/1114.pdf
Au sommaire:
Introduction
Méthodologie d’enquête
Perceptions, informations et craintes par rapport aux risques
environnementaux
Pollution des sols
Pollution de l’air extérieur
Tabagisme passif au domicile
Pollution de l’air intérieur dans l’habitat
Monoxyde de carbone
Radon
Eaux de baignade
Produits ménagers, de bricolage, de jardinage et produits cosmétiques
Eau du robinet
Légionelles
Bruit
Téléphonie mobile

ANNEE 2006

E-MEDDIAT 29/12/06 La recherche sur les substances chimiques au MEDD
http://www.ecologie.gouv.fr/emeddiat/article.php3?id_article=280

MINISTERE DE L ECOLOGIE 22/11/06 Rapport sur les fonctions de soutien et les opérateurs du MEDD
http://www.ecologie.gouv.fr/rubrique.php3?id_rubrique=382

ASSEMBLEE NATIONALE 18/10/06 Question au gouvernement : politique environnementale
http://www.assemblee-nationale.fr/12/cra/2006-2007/016.asp

MINISTERE DE L'ECOLOGIE 18/10/06 Le ministère de l'écologie et du développement durable publie son rapport d'activité pour l'année 2005
http://www.ecologie.gouv.fr/article.php3?id_article=6506

MATIGNON 17/10/06 L'Ifen présente l'état des défis environnementaux
http://www.premier-ministre.gouv.fr/information/actualites_20/ifen_presente_etat_defis_57064.html

IFEN OCT 2006 L'environnement en France - Edition 2006

http://www.ifen.fr/publications/le-catalogue-des-publications/les-syntheses/2006/l-environnement-en-france-edition-2006.html

AUDITS PERFORMANCE AVRIL 2006 Adéquation entre les missions et l'organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie et du développement durable
http://www.audits.performance-publique.gouv.fr/performance/audit_ci.php?idref=39

MINISTERE DE L'ECOLOGIE 03/02/06 Guides de bonnes pratiques pour la mise en oeuvre des études de valorisation environnementale
http://www.ecologie.gouv.fr/article.php3?id_article=5131

MINISTERE DE L'ECOLOGIE 26/01/06 Listes et tableaux récapitulant les directives adaptant ou modifiant la directive 76/769/CEE et les textes français de transposition
http://www.ecologie.gouv.fr/article.php3?id_article=5065

ANNEE 2005

DOCUMENTATION FRANCAISE DEC 2005 Renforcement et structuration des polices de l'environnement
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/054000633/index.shtml

MINISTERE DE L'ECOLOGIE 26/09/05 Y a d'la stratégie dans l'air
http://www.ecologie.gouv.fr/emeddiat/article.php3?id_article=173

MINISTERE DE L'ECOLOGIE 26/09/05 Discours de Nelly OLIN, Ministre de l'écologie et du développement durable, prononcé lors de la présentation du rapport de l'OCDE sur les performances environnementales de la France
http://www.ecologie.gouv.fr/article.php3?id_article=4671

OCDE 26/09/05 Examen OCDE de l'environnement en France - Un bilan positif mais exigeant

http://www.oecd.org/document/59/0,3343,fr_2649_201185_34466747_1_1_1_1,00.html

MINISTERE DE L'ECOLOGIE 09/08/05 Réduction des risques : Tableau des transpositions en droit français de la directive 76/769/CEE et de ses modifications
http://www.ecologie.gouv.fr/rubrique.php3?id_rubrique=816

MINISTERE DE L'ECOLOGIE 21/07/05 Plan d'actions stratégique mer du ministère de l'écologie
http://www.ecologie.gouv.fr/article.php3?id_article=4487

MINISTERE DE L'ECOLOGIE 03/06/05 Réduction des risques : Textes européens et textes français de transposition 
http://www.ecologie.gouv.fr/article.php3?id_article=2650

Au sommaire: Liste des textes européens et des textes français de transposition

MINISTERE DE L'ECOLOGIE 08/03/05 Bilan 2004 Actions 2005
Au sommaire:
1) Bilan des actions nationales 2004
2) Actions phares 2004
3) Chiffres clés de l’activité de l’inspection
4) La société Altis Semiconductors
5) Synthèse des actions nationales 2005
6) Programme complet des actions nationales 2005
http://www.bourgogne.drire.gouv.fr/environnement/actualite/Bilan2004orientations2005/index.htm

COUR DES COMPTES - Rapport 2005. Au sommaire:

Page 94. L’évolution de l’architecture du réseau des DRIRE

Page 96. La recherche dans le domaine de la gestion des milieux et des ressources
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/064000197/index.shtml

ANNEE 2004

APPA - Les effets sur la santé de la pollution atmosphérique induite par les industries et les infrastructures : Procédures d’évaluation et débat public - CONFERENCE CONJOINTE APPA-ADEME au salon Pollutec (Lyon) - le jeudi 2 décembre 2004 
http://www.appa.asso.fr/french/news/reports/

INVS 06/09/04 La dernière évaluation du programme Apheis dans 26 villes indique que la pollution atmosphérique menace toujours
la santé publique en Europe
http://www.invs.sante.fr./display/?doc=presse/2004/communiques/apheis_060904/index.html

EUROPE 13/07/04 France: la Commission engage des poursuites pour violation de la législation en matière d'environnement
http://europa.eu.int/rapid/pressReleasesAction.do?reference=IP/04/895&format=HTML&aged=0&language=FR&guiLanguage=en

MINISTERE DE L'ECOLOGIE - Circulaire du 18 juin 2004 relative aux procédures d'information et de recommandation et d'alerte et aux mesures d'urgence

http://www.actu-environnement.com/ae/reglementation/circulaire_du_18_06_2004_devp0430230c.php4

ANNEE 2003

INVS 29/12/03 Prise en compte des aspects sanitaires dans les Plans régionaux pour la qualité de l'air.
Bilan des études d'impact sanitaires de la pollution atmosphérique urbaine réalisées.
Institut de Veille Sanitaire - Département santé environnement
http://www.invs.sante.fr./display/?doc=publications/2003/plan_regionaux_qualite_air

Arrêt de la Cour (deuxième chambre) du 16 octobre 2003 dans l'affaire C-307/02: Commission des Communautés européennes contre République française ("Manquement d'État - Directive 2000/21/CE - Étiquetage des substances dangereuses - Non-transposition")
http://www.curia.eu.int/jurisp/cgi-bin/form.pl?lang=fr&Submit=Rechercher&docrequire=alldocs&numaff=C-307/02&datefs=&datefe=&nomusuel=&domaine=&mots=&resmax=100

MINISTERE DE L'ECOLOGIE 26/09/03 Rapport d'activité 2002 de l'Inspection Générale de l'Environnement (IGE)

http://www.ecologie.gouv.fr/rubrique.php3?id_rubrique=382

ASSEMBLEE NATIONALE 01/04/03 QUESTION AU GOUVERNEMENT : POLLUTION DU SITE CHIMIQUE GERBER DANS L'ESSONNE
http://www.assemblee-nat.fr/12/cra/2002-2003/181.asp#P171_41664

MINISTERE DE L'ECOLOGIE - Rapport d'activité 2003
http://www.ecologie.gouv.fr/rubrique.php3?id_rubrique=36

ANNEE 2002

MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT 20/02/02 Rapport de l'Inspection Générale de l'Environnement : Les observatoires pour l'environnement

http://www.ladocfrancaise.gouv.fr/brp/notices/024000115.shtml

ASSEMBLEE NATIONALE 13/02/02 Rapport de la Commission d'enquête sur la sûreté des installations industrielles et des centres de recherche et sur la protection des personnes et de l'environnement en cas d'accident industriel majeur (Février 2002)
http://www.assemblee-nat.fr/dossiers/installations_industrielles.asp

IFEN - Chiffres clés 2002 de l'environnement

http://www.ifen.fr/publications/le-catalogue-des-publications/les-syntheses/2002.html

MINISTERE DE L'ECOLOGIE - Rapport d'activité de la commission d'évaluation de l'écotoxicité des substances chimiques pour l'année 2002 
http://www.ecologie.gouv.fr/rubrique.php3?id_rubrique=449

QUESTIONS PARLEMENTAIRES

Questions écrites à l'Assemblée Nationale

Questions écrites au JO SENAT ( retrouver les questions via le lien suivant http://www.senat.fr/quesdom.html )