mardi 13 novembre 2001 21:28

MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT - Présentation et calendrier du débat national sur les risques industriels

http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/html/communique20011113_2.html

 jeudi 6 février 2003 07:48

SENAT 04/02/03 DEBAT concernant le projet de loi sur la prévention des risques technologiques et naturels
http://www.senat.fr/cra/s20030204/s20030204H15.html#toc18

SENAT 05/02/03 Débat sur le projet de loi sur la prévention des risques technologiques et naturels
http://www.senat.fr/cra/s20030205/s20030205H.html

  dimanche 9 février 2003 20:24

SENAT 06/02/03 Prévention des risques technologiques et naturels
http://www.senat.fr/cra/s20030206/s20030206H.html

samedi 8 mars 2003 10:20

Assemblée Nationale 07/03/03 Compte-rendus des séances de discussion relatives à cette loi
http://www.assemblee-nat.fr/12/cra/2002-2003/

samedi 15 mars 2003 12:11

SENAT - TITRE : Projet de loi relatif à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages.
DESCRIPTION : Deuxième lecture - texte transmis au Sénat le 7 mars 2003
URL : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl02-116.html

samedi 22 mars 2003 10:57

JOURNAUX OFFICIELS - Nouvel ouvrage : Prévention et gestion des risques technologiques et industriels
http://djo.journal-officiel.gouv.fr/Scripts/vbwebn.exe?411030007cat22jo

VENDREDI 01 JUILLET 2005

DOSSIER PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES ET PROFESSIONNELS
_______________________________________________________________

COMITÉ AISS - PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS : pratiques actuelles et orientation pour la recherche
http://research.prevention.issa.int/product/GTBoch_F.pdf

Autres informations concernant la prévention des risques technologiques et professionnels:
LOI n° 2003-699 du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=DEVX0200176L

MINISTERE DE L'ECOLOGIE - Prévention des risques technologiques - Les nouveautés de la loi du 30 juillet 2003
http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/PreventionRisques.pdf

COUR DE CASSATION - Rapport 2002 - La responsabilité du salarié en matière de sécurité et prévention des risques professionnels

http://www.courdecassation.fr/article6108.html

INRS 10/12/02 Restauration de la version pdf de la brochure ED 880 "la restauration traditionnelle. Prévention des risques professionnels"
http://www.inrs.fr/INRS-PUB/inrs01.nsf/IntranetObject-accesParReference/ED+880/$File/visu.html

INRS 30/04/03 La distribution de boissons en consommation hors domicile - prévention des risques professionnels
http://www.inrs.fr/htm/la_distribution_boissons_en_consommation_hors.html

ENVIRONNEMENT RECHERCHE Juil/AOUT 2002 Au sommaire :
Pollutions liées aux échanges : un indicateur du transfert de charge environnementale
Connaissance et gestion du risque glaciaire en Europe : le programme Glaciorisk
Gestion et prévention du risque : les études probabilistes de sûreté

Effets des polluants atmosphériques sur les végétaux : utilisation des plantes comme bio-indicateurs
http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/200207-08-recherche-environnement.pdf

MINISTERE DE L'EQUIPEMENT - Les 7èmes journées de la médecine des gens de mer des 16 et 17 octobre 2001
LES ALLERGENES CHIMIQUES EN MILIEU DE TRAVAIL
http://www.mer.equipement.gouv.fr/hommes/05_medical/03_journee/2001/abstract_geraut.pdf

La prévention du risquechimique : les mesures à mettre en oeuvre
http://www.mer.equipement.gouv.fr/hommes/05_medical/03_journee/2001/abstract_hasni-pichard.pdf

Informations concernant le protocole de Carthagene
http://www.liste-hygiene.org/arcogmcarthagene.html