Liens fondamentaux concernant les pesticides en France

MINISTERE DE L'AGRICULTURE : E-PHY catalogue des produits autorisés en France

PREFECTURE DES LANDES - La protection des utilisateurs de produits phytosanitaires : une nécessité face à un réel danger

MAAP 02/07/10 MENSUEL CGAAER - Au sommaire:
Interdiction des épandages aériens de produits phyto-pharmaceutiques

SRAL AUVERGNE - 2010 - EXPERIMENTATION VEGETALE
LES EXPERIMENTATIONS VISANT A ETUDIER LES RESISTANCES DES CULTURES VIS A VIS DES SUBSTANCES ACTIVES
FONGICIDES ET PIETIN VERSE

SRAL AUVERGNE - 2010 - EXPERIMENTATION VEGETALE
LES EXPERIMENTATIONS VISANT A ETUDIER LES RESISTANCES DES CULTURES VIS A VIS DES SUBSTANCES ACTIVES
FONGICIDES ET PIETIN VERSE

SRAL AUVERGNE - 2010 - EXPERIMENTATION VEGETALE
EXPERIMENTATIONS EN APPUI AUX FILIERES MINEURES
DESHERBAGE EN AGRICULTURE BIOLOGIQUE DE LA LENTILLE

SRAL AUVERGNE - 2010 - EXPERIMENTATION VEGETALE
EXPERIMENTATIONS VISANT A REDUIRE LES RISQUES VIS A VIS DE L’ENVIRONNEMENT
METHODES ALTERNATIVES :DESHERBAGE DU MAIS:

JURISTES ENVIRONNEMENT 11/12/09 L’utilisation des pesticides à l’heure de Copenhague et du Grenelle de l'environnement

DRASS ALSACE 19/09/09 Actes du COLLOQUE DU 19 SEPTEMBRE 2009 PESTICIDES ET
PERIMETRES DE PROTECTION
http://alsace.sante.gouv.fr/dep2/environnement/eaualim/pesticides/pesticides.htm
Au sommaire:
Jean Wiederkehr, DDASS du Haut-Rhin : Pesticides et Périmètres de
Protection, Réflexion sur les mesures de police applicables en protection
rapprochée (30 pages - 3,5 M0)
Pierre Scherrer, DDAF du Haut-Rhin : Eau potable et Grenelle de l´
Environnement (12 pages - 150 K0)
Jean-Emmanuel Delphin, Equipe agriculture durable INRA Colmar : Risques de
transfert des produits phytosanitaires de la parcelle d´application vers les
eaux souterraines (16 pages - 850 K0)
Guy Le Hénaff Cemagref, centre de Lyon, UR Milieux Aquatiques, Ecologie et
Pollutions, Équipe pollutions diffuses : Zones tampons et bandes enherbées,
Intérêts dans la limitation des transferts de pesticides (28 pages - 2,2
M0)
Caroline Grégoire et équipe LHYGES, ENGEES : SITE EXPERIMENTAL de ROUFFACH :
Ouvrage de rétention et de remédiation (25 pages - 2,42 M0)
Karine Isola, Conseil Général du Haut-Rhin : le GERPLAN, plan de gestion de
l´espace rural et périurbain (23 pages - 1,15 M0)
Nathalie Brobeck-Allard, Chambre d´Agriculture du Haut-Rhin : Mesures
Agro-Environnementales Territorialisées 2009 « Grandes Cultures » (6 pages
- 4 M0)
Nathalie Brobeck-Allard, Chambre d´Agriculture du Haut-Rhin : Diagnostic
initial préalable aux actions agricoles sur les produits phytosanitaires au
sein de l´opération Agri-Mieux Sundg´Eaux Vives (15 pages - 197 K0)
Nicolas DOMANGE chargé de mission pollutions diffuses, ONEMA : La stratégie
R&D de l´Onema- Application à la problématique des produits phytosanitaires
dans les eaux (16 pages - 309 K0)

INSERM 16/06/09 Exposition aux pesticides et maladie de Parkinson : le lien confirmé chez les agriculteurs français : Professional exposure to pesticides and Parkinson’s disease, 6/16/2009

ASSEMBLEE NATIONALE - Office parlementaire d’évaluation des choix
scientifiques et technologiques (OPECST)
Auditions publiques ouvertes à la presse
Le dossier médical personnel (DMP) : quel bilan d'étape pour quelles
perspectives ? - jeudi 30 avril 2009 [programme de l'audition publique]
Les effets des pesticides sur la santé humaine - jeudi 9 avril 2009
[programme de l'audition publique, communiqué de presse]
Vidéo Allocution d’ouverture , table ronde n° 1, table ronde n° 2, table
ronde n° 3, table ronde n° 4
http://www.assemblee-nationale.fr/13/cr-oecst/indexauditionspubliques.asp
(source JF Proust)

BULLETIN OFFICIEL DES DOUANES 22/03/02 Réglementation phytosanitaire
Exigences sanitaires des végétaux et produits végétaux
Mesures de protection contre les organismes nuisibles
mise à jour au 6 avril 2009
http://www.douane.gouv.fr/data/file/5918.pdf

AFPP - Présentation d'ENDURE - un réseau d’excellence européen pour le
développement d’une agriculture moins dépendante des pesticides
Allocution de Philippe Michel, Président de l’AFPP prononcée à l'Assemblée
générale de l'AFPP le 19 mars 2009
http://www.afpp.net/nouvelles.htm

JOUE 12/04/08 Affaire C-201/06: Arrêt de la Cour (troisième chambre) du 21
février 2008 ’· Commission des Communautés européennes/République française
(Manquement d'État ’· Produits phytopharmaceutiques ’· Importations parallèles
’· Procédure d'autorisation de mise sur le marché ’· Conditions ’· Origine
commune du produit phytopharmaceutique importé parallèlement et du produit
de référence)
http://europa.eu.int/eur-lex/lex/JOHtml.do?uri=OJ:C:2008:092:SOM:FR:HTML

Parcours d'heureux obstacles - Pascale Robineau - directrice de la direction du végétal et de l'environnement

MINISTERE DE L ECOLOGIE 16/04/07 Collecte et traitement des produits phytosanitaires non utilisés et des emballages

A PROPOS - AFSSA

Bulletin N°17 Juillet 2007. Au sommaire:
http://www.afssa.fr/Documents/APR-mg-aPropos17.pdf
Produits phytopharmaceutiques : Evaluer les risques pour les agriculteurs et les jardiniers amateurs

A PROPOS - AFSSA

Bulletin N°15 Décembre 2006. Au sommaire:
http://www.afssa.fr/Documents/APR-mg-aPropos15.pdf
Protection des plantes et environnement - Comment sont évalués les produits
mis sur le marché ?

CHAMBRE D AGRICULTURE HAUTE MARNE - 2006 - Le bon usage des produits phytosanitaires - Réglementation et conseils, 2e édition, décembre 2006

A PROPOS - AFSSA

Bulletin N°14 Septembre 2006. Au sommaire:
http://www.afssa.fr/Documents/APR-mg-aPropos14.pdf
L'évaluation scientifique des produits phytopharmaceutiques : une nouvelle
responsabilité pour l'Afssa

DGCCRF 14/08/06 Surveillance et contrôle des résidus de pesticides dans les produits d'origine végétale
Le programme 2004 a conduit à l'analyse de 4568 échantillons de fruits, légumes, céréales et produits transformés mis sur le marché français, dont 3323 dans le cadre du plan de surveillance.

Concerne notamment:
Protection des végétaux
- Matières fertilisantes, supports de culture (Demande d'homologation)
- Préparations phytopharmaceutiques
- Agents d'ensilage

MINISTERE DE L'ECOLOGIE 15/12/05 Colloque de restitution de l’expertise scientifique collective INRA-CEMAGREF « Pesticides, agriculture et environnement
: réduire l’utilisation des pesticides et en limiter les impacts » : discours de Nelly OLIN
http://www.ecologie.gouv.fr/article.php3?id_article=4945

DGCCRF 06/12/05 Surveillance des résidus de pesticides dans les produits d'origine végétale (décembre 2005)

DGCCRF 06/12/05 Bilan 2003 de la surveillance des résidus de pesticides dans les produits d'origine végétale (décembre 2005)

Au sommaire :
Produits phytosanitaires : bilan 2004 du programme national de contrôle de mises sur le marché et d'utilisation

ASSEMBLEE NATIONALE 12/07/05 RAPPORT D'INFORMATION DÉPOSÉ en application de l'article 145 du Règlement PAR LA COMMISSION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES, DE L'ENVIRONNEMENT ET DU TERRITOIRE sur l'utilisation du chlordécone et des autres pesticides dans l'agriculture martiniquaise et guadeloupéenne,
http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-info/i2430.asp

Vous trouverez ci-dessous le lien vers le nouveau rapport parlementaire de L'OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
Renforcement de la veille sanitaire et du contrôle de la sécurité sanitaire des produits destinés à l'homme
Rapport de M. Claude Birraux, déposé le 15 février 2005
Assemblée nationale n° 2108 (12e législature)
http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-off/i2108.asp

JURISPRUDENCE N° 260438 du 06/12/04 Conseil d'Etat
l'ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DES ANIMAUX SAUVAGES, BP 505 à Crest (26401 cedex), représentée par son administrateur M. Alain Clément ; l'association demande au Conseil d'Etat :
1°) d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté interministériel du 8 juillet 2003 relatif à la lutte contre le ragondin et le rat musqué et en particulier aux conditions de délivrance et d'emploi d'appâts empoisonnés ;
2°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 2 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative ;
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnDocument?base=JADE&nod=JGXCX2004X12X000000260438

JURISPRUDENCE N°259073 du 14/11/04 Conseil d'Etat
le MINISTRE DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION, DE LA PECHE ET DES AFFAIRES RURALES demande au Conseil d'Etat :
1°) d'annuler l'ordonnance du 16 juillet 2003 par laquelle le juge des référés du tribunal administratif de Limoges, à la demande de l'Association pour la protection des animaux sauvages, a suspendu le refus implicite du préfet de l'Indre d'abroger son arrêté du 6 décembre 2000 portant organisation de la lutte contre le ragondin, en tant qu'il autorise l'utilisation de bromadiolone contre cet animal ;
2°) statuant en référé, de rejeter la demande présentée par l'Association pour la protection des animaux sauvages devant le tribunal administratif de Limoges qui tend, en premier lieu, à suspendre le refus implicite du préfet de l'Indre d'abroger son arrêté du 6 décembre 2000 en tant qu'il autorise l'utilisation de bromadiolone dans la lutte contre le ragondin, en second lieu, à condamner l'État à lui verser 1 500 euros de dommages et intérêts au titre de la réparation du préjudice moral et 1 500 euros de
dommages et intérêts au titre de la réparation du préjudice matériel, en troisième lieu, à condamner l'Etat à lui verser 1 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative ;
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnDocument?base=JADE&nod=JGXCX2004X01X000000259073

MINISTERE DE L'AGRICULTURE 23/07/04 Note de service DGAL/SDQPV/N2004-8183 du 15/07/2004 : Exercice des contrôles dans le cadre des importations parallèles de produits phytopharmaceutiques
http://www.agriculture.gouv.fr/spip/IMG/pdf/dgaln20048183z.pdf

JURISPRUDENCE N°262645 du 07/07/04 Conseil d'Etat
l'EURL et la société demandent au Conseil d'Etat :
1°) d'annuler la note de service du 1er août 2003 du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales intitulée Programme de conformité phytosanitaire des emballages en bois destinés à l'exportation en tant qu'elle exclut les entreprises de traitement non fabricants de la possibilité de marquer et donc de traiter les emballages en bois destinés à l'exportation ;
2°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 3 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative ;
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnDocument?base=JADE&nod=JGXBX2004X07X000000262645

JURISPRUDENCE 00DA01305 Cour administrative d'appel de Douai du 18/12/03
la société demande à la Cour :
1') d'annuler le jugement n° 97-1381 en date du 30 juin 2000 par lequel le tribunal administratif de Rouen a rejeté sa demande tendant à la condamnation de l'Etat à verser au liquidateur, d'une part, la somme de deux millions de francs en réparation du préjudice résultant pour elle du refus du service régional de protection des végétaux de lui délivrer l'agrément au titre de l'année 1997 pour les opérations de fumigation, d'autre part, la somme de 35 000 francs au titre de l'article L. 8-1 du code des
tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel ;
2') de condamner l'Etat à lui verser la somme de deux millions en réparation du préjudice subi ;
3') de condamner l'Etat à lui verser la somme de 35 000 francs au titre de l'article L. 8-1 du code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel ;
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnDocument?base=JADE&nod=J7XCX2003X12X000000001305

JURISPRUDENCE 262471 CONSEIL D'ETAT du 17/12/03
....demandent au juge des référés du Conseil d'Etat, au titre de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, dans le dernier état de leurs conclusions :
1°) d'enjoindre au ministre de l'agriculture de ne pas appliquer, à titre provisoire, la note de service du 1er août 2003 en ce qu'elle réserve aux seuls fabricants et réparateurs d'emballages en bois le droit de marquer les emballages pour attester de leur traitement par fumigation ;
2°) de condamner l'Etat à leur verser la somme de 3 500 euros sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative ;
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnDocument?base=JADE&nod=JGXAX2003X12X000000262471

DG SANCO 10/12/02 Pesticides Inspections - Rapport final d'une mission menée en France du 25 février au 1er mars 2002 afin d'évaluer les systèmes de contrôle pour la mise sur le marché et l'utilisation de produits phytopharmaceutiques et pour les résidus présents dans les aliments d'origine végétale (8599/2002)
http://europa.eu.int/comm/food/fs/inspections/fnaoi/reports/pesticides/france/index_en.html

JURISPRUDENCE Conseil d'Etat, 9 octobre 2002, n° 233876, Union nationale de l'apiculture française - Il résulte des dispositions combinées des articles L. 253-1 et L.253-6 du code rural que l'autorisation de mise sur le marché d'un produit phytopharmaceutique à usage agricole ne peut être délivrée qu'après vérification de l'innocuité du produit à l'égard de la santé publique, des utilisateurs, des cultures et des animaux, dans les conditions d'emploi prescrites.
http://www.rajf.org/article.php3?id_article=1330

MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT 27/02/02 rapport du CPP sur les risques sanitaires liés à l'utilisation de produits phytosanitaires

MINISTERE DE L'ECOLOGIE JUILLET 2001 Rapport sur la présence de pesticides dans les eaux de consommation humaine en Guadeloupe

DGAL 04-09 NOTRE ALIMENTATION N°37 (JUIN/JUILLET 2001) EN LIGNE
http://www.agriculture.gouv.fr/spip/mediatheque.librairie.periodiques.notrealimentation..francais_r128.html
Au sommaire :
Bilan de plan de surveillance 2000 de la contamination des denrées alimentaires importés de pays tiers par des contaminants physico-chimiques et organiques
Bilan du plan de contrôle 1999 des résidus chimiques dans les poissons d'aquaculture
Bilan du plan de contrôle 1999 des résidus chimiques dans le lait
Dossier : Evaluation de l'exposition des consommateurs de produits issus de l'agriculture biologique et de l'agriculture conventionnelle aux résidus de pesticides, métaux lourds, nitrates, nitrites et mycotoxines.

NOTRE ALIMENTATION N°33 - JANVIER 2001 : Bilan du plan de surveillance de la contamination par différents contaminants des denrées alimentaires des pays tiers en 1999

MINISTERE DE L'AGRICULTURE - Notre alimentation N°44 Au sommaire : Le bilan des contrôles des pesticides en 2001

INAPG - Prévision des risques de contamination des eaux souterraines par les produits phytosanitaires à l'aide d'un modèle de dissipation spatialisé sous SIG. Application au bassin versant de Bruyères-et-Montbérault (Aisne). Dufour Alexandre, DEA National de Science du Sol, 2000, 30 p.

EUROPE - RESULTATS DE LA DEUXIEME VISITE D'EVALUATION DU SYSTEME FRANCAIS DE CONTROLE DES DENREES ALIMENTAIRES PAR L'EQUIPE D'EVALUATION DES DENREES ALIMENTAIRES DE LA COMMISSION EUROPEENNE 2 -5 JUIN 1998
http://europa.eu.int/comm/food/fs/sfp/oc03fra_fr.pdf

Référence	Questions écrites à l'Assemblée Nationale
11969	produits phytosanitaires. pulvérisations aériennes. réglementation
16694	produits phytosanitaires. pulvérisations aériennes. réglementation
18434	agriculture - traitements - produits phytosanitaires étrangers. homologation
19834	produits phytosanitaires. pulvérisations aériennes. réglementation
23784	politiques communautaires - libre circulation des marchandises - produits phytosanitaires
24213	déchets, pollution et nuisances - pesticides - utilisation. conséquences
24530	déchets, pollution et nuisances - pesticides - utilisation. conséquences
24827	déchets, pollution et nuisances - pesticides - utilisation. conséquences
26292	déchets, pollution et nuisances - eau - pesticides. lutte et prévention
30356	agriculture - traitements - produits phytosanitaires. réglementation. conséquences
31436	agriculture - traitements - produits phytosanitaires. utilisation. conséquences
34365	déchets, pollution et nuisances - pesticides - lutte et prévention
35622	outre-mer - DOM : Martinique - déchets, pollution et nuisances. produits phytosanitaires. numéro vert. accès
36365	déchets, pollution et nuisances - pesticides - lutte et prévention
38631	agriculture - traitements - produits phytosanitaires. politiques communautaires
39889	agriculture - traitements - produits phytosanitaires. utilisation. conséquences. santé
45170	produits dangereux - insecticides - utilisation. conséquences. chaîne alimentaire
45457	déchets, pollution et nuisances - pesticides - lutte et prévention
46046	agriculture - traitements - produits phytosanitaires. intensification. conséquences
47495	déchets, pollution et nuisances - pesticides - lutte et prévention
47675	déchets, pollution et nuisances - herbicides - lutte et prévention
48281	déchets, pollution et nuisances - pesticides - lutte et prévention
48472	animaux - animaux de compagnie - produits antiparasitaires. vente au détail. réglementation
48519	agriculture - traitements - produits phytosanitaires. homologation
52386	agriculture - traitements - produits antiparasitaires réglementation
53910	agriculture - traitements - produits phytosanitaires. homologation
57255	agriculture - fruits et légumes - phytoprotection. politiques communautaires
59893	commerce et artisanat - grande distribution - produits phytosanitaires. agrément. réglementation
61984	déchets, pollution et nuisances - pesticides - directive européenne. application. conséquences
62880	enseignement agricole - écoles vétérinaires - réforme. perspectives
63983	agriculture - traitements - produits phytosanitaires. homologation
70535	déchets, pollution et nuisances - pesticides - lutte et prévention
71169	agriculture - traitements - produits phytosanitaires. stockage. sécurité. réglementation
74001	agriculture - traitements - produits phytosanitaires. politiques communautaires
74213	agriculture - traitements - produits phytosanitaires. politiques communautaires
76732	agriculture - traitements - produits phytosanitaires. homologation
76782	agriculture - viticulture - arsénite de soude. interdiction. conséquences
80855	produits dangereux - insecticides - utilisation. conséquences. santé (réponse Santé)
81387	produits dangereux - insecticides - utilisation. conséquences. santé
82746	produits dangereux - insecticides - utilisation. conséquences. agriculture (Poncho-Maïs)
90688	produits dangereux - insecticides - utilisation. conséquences. apiculture
91050	outre-mer - DOM : Antilles - agriculture. traitements. produits phytosanitaires. réglementation
93962	produits dangereux - insecticides - utilisation. conséquences. agriculture
98225	déchets, pollution et nuisances - pesticides - lutte et prévention (réponse Santé)
100060	consommation - étiquetage informatif - pesticides. réglementation
102159	consommation - étiquetage informatif - pesticides. réglementation
102228	agriculture - traitements - produits phytosanitaires. réglementation

103729	agriculture - traitements - produits phytosanitaires. réglementation
107436	agriculture - traitements - produits phytosanitaires. réglementation. conséquences
107843	produits dangereux - insecticides - utilisation. conséquences. santé. environnement
107871	produits dangereux - produits phytosanitaires - bidons. tare volumique. inscription
108092	produits dangereux - pesticides - composition. perspectives
108699	déchets, pollution et nuisances - pesticides - lutte et prévention
108719	agriculture - traitements - produits phytosanitaires. réglementation. conséquences
109704	déchets, pollution et nuisances - pesticides - conséquences. santé
109747	agriculture - traitements - produits phytosanitaires. réglementation. conséquences
110114	agriculture - traitements - produits phytosanitaires. réglementation. conséquences
112058	agriculture - traitements - produits phytosanitaires. réglementation. conséquences
112751	déchets, pollution et nuisances - pesticides - conséquences. santé
113335	agriculture - traitements - produits phytosanitaires. réglementation. conséquences
113989	agriculture - traitements - produits phytosanitaires. réglementation. conséquences
114857	agriculture - traitements - produits phytosanitaires. réglementation. conséquences
115103	déchets, pollution et nuisances - pesticides - lutte et prévention
117959	agriculture - traitements - insecticides. réglementation
118209	agriculture - bilan et perspectives - plan végétal environnement
118400	produits dangereux - insecticides - utilisation. politiques communautaires
119894	agriculture - traitements - produits phytosanitaires. réglementation. conséquences. arboriculture
121054	agriculture - traitements - produits phytosanitaires. réglementation. conséquences
121707	agriculture - traitements - produits phytosanitaires. réglementation. conséquences
121767	environnement - politiques communautaires - livre blanc sur les substances chimiques. conséquences. démoustication
416	agriculture - traitements - produits phytosanitaires. réglementation. conséquences
1394	agriculture - traitements - produits phytosanitaires. réglementation. conséquences. arboriculture
2664	agriculture - traitements - produits phytosanitaires. réglementation
5435	agriculture - traitements - produits phytosanitaires. réglementation
5978	agriculture - traitements - produits phytosanitaires. Politiques communautaires
6170	déchets, pollution et nuisances - pesticides - lutte et prévention
6608	agriculture - traitements - produits phytosanitaires. réglementation. Conséquences
7618	déchets, pollution et nuisances - pesticides - lutte et prévention
10680	déchets, pollution et nuisances - pesticides - lutte et prévention
11235	produits dangereux - produits phytosanitaires - utilisation et conservation. réglementation
11619	déchets, pollution et nuisances - pesticides - lutte et prévention
16293	agriculture - traitements - produits phytosanitaires. réglementation. conséquences
16631	produits dangereux - produits phytosanitaires - commercialisation. réglementation
17967	agriculture - traitements - produits phytosanitaires. réglementation
18912	agriculture - semences - semences anciennes. perspectives
20134	agriculture - traitements - produits phytosanitaires. réglementation
21590	produits dangereux - produits phytosanitaires - commercialisation. réglementation
24126	déchets, pollution et nuisances - pesticides - lutte et prévention
24827	déchets, pollution et nuisances - pesticides - utilisation. conséquences
24892	produits dangereux - produits phytosanitaires - commercialisation. réglementation
25618	agriculture - traitements - produits phytosanitaires. réglementation
28857	agriculture - traitements - produits phytosanitaires. réglementation
29597	agriculture - traitements - produits phytosanitaires. réglementation
29698	produits dangereux - insecticides - utilisation. Conséquences. apiculture
30117	agriculture - traitements - produits phytosanitaires. réglementation
30917	agriculture - traitements - produits phytosanitaires. réglementation
32653	produits dangereux - produits phytosanitaires – commercialisation. conséquences. santé
32654	produits dangereux - produits phytosanitaires – commercialisation. réglementation (réponse MEEDDAT)
32966	déchets, pollution et nuisances - pesticides - lutte et prévention
33511	agriculture - traitements - produits phytosanitaires. réglementation (réponse MAP)
35826	agriculture - traitements - produits phytosanitaires. Politiques communautaires
35827	agriculture - traitements - produits phytosanitaires. réglementation. conséquences. arboriculture
38331	agriculture - traitements - produits phytosanitaires. réglementation. conséquences. arboriculture
38332	agriculture - traitements - produits phytosanitaires. Utilisation. conséquences (réponse MEEDDAT)
39369	agriculture - traitements - produits phytosanitaires. réglementation. conséquences. arboriculture (réponse MAP)
40783	agriculture - matériels - pulvérisateurs. contrôle technique. opportunité
41904	agriculture - traitements - produits phytopharmaceutiques et biocides. limitation
44256	agriculture - traitements - produits phytosanitaires. Politiques communautaires
44706	agriculture - traitements - produits phytosanitaires. réglementation
45265	agriculture - traitements - produits phytosanitaires. Politiques communautaires
45943	déchets, pollution et nuisances - pesticides - lutte et prévention
49216	agriculture - perspectives - culture. développement
49219	agriculture - traitements - produits phytosanitaires. usage. réduction
53899	produits dangereux - pesticides - étiquetage informatif
53900	produits dangereux - pesticides - lutte et prévention
54591	produits dangereux - pesticides - rapport. conclusions
57344	agriculture - châtaignes - désinsectisation. procédé. agrément
58157	agriculture - châtaignes - désinsectisation. procédé. agrément
58675	agriculture - traitements - produits phytosanitaires. réglementation. conséquences
58676	agriculture - traitements - produits phytosanitaires. usage. réduction
59565	produits dangereux - pesticides - utilisation. conséquences. faune sauvage
61080	agriculture - traitements - produits phytosanitaires. Politiques communautaires
61693	agriculture - PAC - surfaces herbagères. réglementation
61709	animaux - nuisibles - pesticides. interdiction. Procédés alternatifs
63967	agriculture - traitements - produits phytosanitaires. usage. réduction
65228	environnement - politiques communautaires - substances chimiques. interdiction. conséquences. démoustication
66260	agriculture - traitements - produits phytosanitaires. réglementation
66727	ministères et secrétariats d'État - alimentation, agriculture et pêche : structures administratives - FDGDON. agents. statut
66980	agriculture - traitements - produits phytosanitaires. réglementation. conséquences
69206	agriculture - traitements - produits phytosanitaires. réglementation
72279	produits dangereux - insecticides - utilisation. conséquences. apiculture
72277	produits dangereux - insecticides - huile de neem. interdiction. pertinence
73677	produits dangereux - pesticides - usage. réductions
75470	agriculture - traitements - produits phytosanitaires. usage. réduction
76159	agriculture - traitements - produits phytosanitaires. usage. réduction
76624	agriculture - traitements - épandage aérien. précautions
78899	produits dangereux - pesticides - usage. réductions
80528	produits dangereux - pesticides - rapport. propositions
80534	produits dangereux - pesticides - rapport. propositions
QE 80541	produits dangereux - pesticides - rapport. propositions
QE 84060	produits dangereux - pesticides - usage. réductions

Ci-dessous une sélection de liens concernant les pesticides en France (situation régionale) :

ARCHIVAGE THEMATIQUE DES MESSAGES DU FORUM HYGIENE		Page mise à jour : 15/01/11
Page d’accueil de l’archivage thématique avec moteur de recherche	Accès au formulaire d'inscription à la liste de discussion HYGIENE	Page d’accueil du site HYGIENE ALIMENTAIRE
		liens vérifiés 20090319

Référence	Questions écrites au Sénat
04178	Sécurité alimentaire : taux élevés de produits nocifs dans les fruits et légumes (les questions/réponses sont accessibles en utilisant le moteur de recherche)
08388	Difficultés des opérateurs d'hélicoptères effectuant des traitements phytopharmaceutiques
10149	Usage détourné de produits hautement toxiques (concerne les pesticides)
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