Date: Fri, 28 May 1999 06:43:22 +0200 De: "Eliane OUDY"

Pourriez-vous m'indiquer si les contrôles suivants sont obligatoires :

- potabilité de l'eau (un établissement scolaire doit-il prendre en charge ce contrôle alors que les services (municipaux ou autres) chargés de la distribution de l'eau doivent procéder à ces contrôles ?)

- recherche de légionelles : certains départements imposent aux établissements scolaires cette recherche annuelle ; alors qu'à ma connaissance, il n'y a pas d'obligation mais le conseil de le faire.

Merci de vos réponse

E. Oudy, gestionnaire de collège

eoudy@ac-orleans-tours.fr

Date: Fri, 28 May 1999 08:18:55 +0200 De: PEIFFER

Pour répondre à la question de l'obligation ou non de faire des analyses d'eau en restauration j'ai relu l'arrêté du 29/09/97. Il n'y est pas mentionné d'obligation dans ce sens.

Cependant s'assurer que l'eau est bien potable fait partie de l'analyse des risques prévue à l'article 5. Il me semble donc également opportun de faire analyser l'eau en fin de distribution. A Paris les établissements scolaires publics peuvent faire appel au Laboratoire d'Hygiène de Paris spécialisé dans l'analyse d'eau. Je pense qu'en province ce type de service existe également.

Dans l'article 47 de l'arrêté du 29/09/97 on peut également lire que le dossier de déclaration des établissements soumis au Titre II doit comporter "une attestation de raccordement au réseau public ou une copie de l’arrêté préfectoral autorisant l’utilisation d’eau d’une autre origine, avec le résultat des analyses effectuées".

Pour faire une transition vers un nouveau lien, les problèmes de shigellose sont souvent liés à la contamination de l'eau. L'été dernier, une épidémie avait fait 450 victimes aux Etats Unis et au Canada suite à la consommation de persil importé du Mexique. J'ai donc ajouté une page d'explication sur ce germe en y ajoutant les principaux sites qui traitent du même problème. Le texte est disponible à l'adresse suivante :

SHIGELLA.html

Patrick Hau mercredi 7 juillet 1999 14:17

Suite à la nouvelle de la mise en évidence de Legionnella dans le sytème d'eau chaude de l'aéroport Charles-de-Gaule je me demande si en France il existe des normes (recommandations officielles) pour l'aménagement de systèmes d'eau chaude et qui visent la minimisation de la prolifération des légionelles dans ces systèmes.

La même chose vaut pour les systèmes de climatisation.

Est-ce que quelqu'un pourrait me renseigner sur celà


Cordialement

Albert Amgar mercredi 7 juillet 1999 16:39

Patrick Hau

Je vous conseille la lecture du guide d'Uniclima sur Climatisation & Santé Uniclima - Cedex 72 - 92038 Paris La Défense - France Tél. 33 (0)1 47 17 62 92 Fax 33 (0)1 47 17 64 27

Bruno PEIFFER jeudi 4 mai 2000 22:20

Réponse à une question concernant Legionella :

----- Message d'origine -----
De : Marie-Edith.CHARDIN
À : peiffer@club-internet.fr
Envoyé : jeudi 4 mai 2000 22:03
Objet : legionelle
J'ai apprécié l'ensemble de ce dossier,mais n'ayant que peu de temps à y consacrer, pouvez-vous m'indiquer le meilleur sujet qui pourrait me donner la solution pour traiter l'eau contaminée par cette bactérie, la légionelle.Quel est le taux maximum acceptable pour considérer une eau non contaminée.
            Merci de votre réponse. Marie-Edith


Réponse :
Seuils admissibles (eaux thermales, eaux chaudes sanitaires,...)     - Pour les réseaux de distribution d'eau chaude sanitaire il n'existe aucun texte réglementaire fixant une densité maximale admissible de Legionella. Il est reconnu qu'en dessous d'une densité de 103 UFC/litre, le risque d'apparition de cas de légionellose est très faible. Cependant, ce risque varie en fonction de l'état immunitaire des personnes exposées et de la densité et durée d'exposition aux aérosols contaminés.

Cette explication est extraite des annexes à la circulaire DGS N° 97/311 du 24 avril 1997 où vous trouverez de nombreux conseils :

http://www.legionnellose.com/seminaire/seminaire%20circulaireDGS97-311.shtml

A l'adresse suivante vous trouverez peut être une plaquette pratique sur le sujet :
Centre National de Référence des Legionella
        Pr. J. Etienne
        Laboratoire Central de Microbiologie
        Hôpital Edouard Herriot
        Place d'Arsonval
        69437 LYON Cedex 03
        Téléphone : 04 72 11 07 62 Télécopie : 04 72 11 07 64
        e-mail : hehbac@laennec.univ-lyon1.fr

abilisconseil samedi 2 décembre 2000 07:53

Un client m'a dit qu'il y aurait un décret en préparation portant sur la bactérie du légionellose dans l'eau. Il y aurait un problème dans la vapeur produit dans les douches chaudes et une norme serait fixée à 1000 unités et publiée par la DASS.
Est-ce que quelqu'un est au courant de ceci ?

Jacques CHARPENTIER samedi 2 décembre 2000 07:44

Ce ne sont pas les vapeurs d'eaux chaudes qui sont susceptibles d'être le vecteur de légionelles, mais, le brouillard brumisateur à l'ouverture du circuit d'eau chaude. Il y a donc lieu de prélever l'eau immédiatement à la sortie du premier brouillard et de continuer ainsi pour le reste. Un niveau guide est déjà défini par la circulaire DGS N°97. Il est fixé pour les eaux chaudes à 1000/l

mardi 3 avril 2001 07:24

E-2667/00 posée par Ria Oomen-Ruijten à la Commission
Objet: Stratégie de lutte contre la légionella
 

mardi 22 mai 2001 22:59

JOCE 22-05 QUESTION P-3211/00 posée par Alexander de Roo à la Commission
Objet: Législation de l'Union européenne visant à lutter contre la contamination de la legionella
 
JOCE 22-05 QUESTION E-3233/00 posée par Elly Plooij-van Gorsel et Jules Maaten à la Commission
Objet: Contaminations non déclarées d'hôtels européens par la légionellose
 
JOCE 22-05 QUESTION P-3239/00 posée par Dorette Corbey à la Commission
Objet: Légionelle - Réponse commune aux questions écrites P-3211/00, E-3233/00 et P-3239/00
 

mercredi 6 juin 2001 21:05

JOCE 06-06 Question E-3875/00 posée par Ria Oomen-Ruijten à la Commission
Objet: Stratégie européenne de lutte contre la légionellose

CVPA mardi 7 août 2001 15:36

Je sais que quelques départements ont pris un arrêté préfectoral demandant à tous les établissements recevant du public de faire contrôler le taux de légionelles dans l'eau.

Quels sont les départements concernésactuellement ?
Des projets de circulaire nationale sont ils a l'étude ?
Merci d'avance.

Magali CABUS mercredi 8 août 2001 16:57

En ce qui concerne les arrêtés préfectoraux, le premier est celui concernant les tours aéroréfrigérantes arrêté 2920 dont les Hauts de Seine ont été le point de départ en juillet 1999. Quelque départements ont suivi (Bouches du Rhône, Alpes Maritimes... Je suis plutôt basé dans le sud).
Vient ensuite l'arrêté du 27-02-01 des Hauts de Seine demandant la recherche de Légionelles dans TOUS les établissements recevant du public (hôpitaux, cliniques, maisons de retraites, lycées, magasins, hôtels, piscines,
gymnases...) le Rhône a suivi, et il semblerait que les Gers aussi.

En ce qui concerne les circulaires, nous avons toujours  la DGS 97-311 du 24-04-97 et la DGS 98-771 du 31-12-98.
Des textes sont en cours de rédaction et d'approbation suite à l'affaire de l'HEGP... Mais rien ne sera disponible avant la rentrée. A l'origine nous devions avoir les infos en mai.

Si vous obtenez d'autres infos, pouvez-vous me les transmettre?

Cordialement,

--
Magali CABUS
RAQ-LABACTÉRIE SA (TARASCON-13)
Laboratoire d'analyses des eaux, des aliments, de l'air et des surfaces.
Formation HACCP, ANAES, Hygiène, Risques liés aux Légionelles...
Mail : mcabus@labacterie.com

Gael LE BOURDONNEC mercredi 8 août 2001 17:40

Concernant l'eau des tours aéroréfrigérantes, une circulaire du ministère de l'environnement (DPPR) du 23 avril 1999 prévoit (entre multiples autres choses tels qu'entretien, livret de maintenance,...) un contrôle régulier. Elle a servi de base à l'établissement des arrêtés préfectoraux qui sont parus (département concernés à ma connaissance : 75, 94,92, 35, pour les arrêtés vus mais il doit y en avoir d'autre).
Contrôle mensuel tant que le résultat est compris entre 1000 et 100 000 UFC / L
arrêt si > 100 000 /L

Concernant l'eau de réseau (Eau Chaude Sanitaire ou ECS), une circulaire du 31 décembre 1998 du ministère de la santé (DGS) recommande un suivi annuel des sources potentielles de Legionella dans les établissements recevant du public (obligatoire pour étbs de Santé).

 samedi 8 juin 2002 14:11

BO SANTE - Circulaire DGS/SD7A n° 2002-273 du 2 mai 2002 relative à la diffusion du rapport du conseil supérieur d'hygiène publique de France relatif à la gestion du risque lié aux légionelles
http://www.sante.gouv.fr/adm/dagpb/bo/index.htm

Myriam BENISSAD mardi 7 janvier 2003 13:39

je suis à la recherche du dernier texte sur la recherche et la destruction préventive de Légionelles dans les établissements hoteliers

Philippe Sommer mardi 7 janvier 2003 13:40

A ma connaissance, il existe un texte préfectoral spécifique à chaque departement et qui doit donc etre demandé à la préfecture.

samedi 18 octobre 2003 22:59

BO SANTE - Circulaire DGS/SD 7 A, DHOS/E 4, DPPR/SEI n° 2003-306 du 26 juin 2003 relative à la prévention du risque lié aux légionelles dans les tours aéroréfrigérantes des établissements de santé
http://www.sante.gouv.fr/adm/dagpb/bo/2003/03-38/a0382994.htm

jph.moreau samedi 8 novembre 2003 23:56

Je lis ce jour

<<

AFP 07/11/03 Angleterre: cinq cas de légionellose dont deux mortels en cinq semaines

BBC 08/11/03 Search for Legionnaires' source
http://news.bbc.co.uk/2/hi/uk_news/england/3252403.stm

 >>

Cela me suggère le petit message suivant

*********
Les conséquences de la précaution

On a appris aujourd'hui que nombre de personnes âgées et de jeunes enfants sont victimes de brûlures graves par l'eau  chaude distribuée.

Peut-on imaginer une relation de ces dommages avec la campagne de prévention de la légionellose, qui a recommandé depuis un an d'augmenter la température de l'eau chaude distribuée dans les installations collectives ?

S'il en était question, comment partager les responsabilités ?

H.P. dimanche 9 novembre 2003 00:27

Assez curieusement, il semble difficile, dans le cas des logements individuels, de pouvoir acquérir des chauffe-eau
électriques dotés d'un dispositif de réglage des la température.
Ces chauffe-eau délivrent généralement une eau beaucoup trop chaude, au grand dam des utilisateurs (brûlures), et des usagers désirant pratiquer des économies d'énergie. Et ce problème ne date évidemment pas de l'émergence de la légionellose...

jph.moreau dimanche 9 novembre 2003 19:10

Dans mon message, je pensais plus à l'eau chaude sanitaire collective qu'aux problèmes individuels, que chacun peut résoudre avec un peu d'initiative. Personnellement, j'ai un ballon d'eau chaude alimenté par la chaudière au gaz... Les régulations sont séparées - 45 degrés pour l'eau chaude sanitaire -  entre 40 et 50 degrés pour l'alimentation des radiateurs selon les périodes plus ou moins froides de l'hiver.  Je ne connais pas les calages des hopitaux et autres édifices publics. A ma connaissanse les Legionella se multilplient plutôt en dessous de 40 degrés, à moins de souches thermorésistantes sélectionnées avec obstination.

Dr Lionel  Grosjean lundi 10 novembre 2003 12:52

Les conditions de développement des légionelles en fonction de la température sont les suivantes (d'après Gestion du risque lié aux légionelles, Conseil supérieur d'hygiène publique de France  Nov 2001
T° optimale de croissance 25 à 37°C , se multiplient jusqu'à 43°C, destruction lente à partir de 50°C
Temps de réduction décimale (temps pour diminuer d'1 log le nbr de germes)
    20 min à 55°C
    6 min 57.5°C
    2 min à 60°C

Concernant la température de l'eau dans les réseaux d'eau chaude sanitaire voici les recommandations données par la Direction Générale de la Santé dans la circulaire DGS n°2002/243 du 22/04/2003 relative à la prévention du
risque lié aux légionelles dans les établissements de soins
http://nosobase.univ-lyon1.fr/legislation/Eau/ci220402.htm
1. Production
    Production eau chaude à partir d'un ballon (électrique ou gaz): T° en sortie de ballon en permanence supérieure à 55°C
    Production d'eau chaude par échangeur à plaques: T°>50°C en tout point du réseau de distribution

2. Distribution
    L'eau chaude sanitaire doit en tout point du réseau être à une T° >50°C y compris en retour de boucle,
    Le réseau d'eau mitigée ne doit plus distribuer de l'eau à une T° inférieure à 50°C.
    Mais la température de l'eau délivrée au point d'usage doit être inférieure à 50°C pour éviter les risques de brûlure

m_dremiere Wednesday, June 08, 2005 2:58 PM

D'après l'arrêté ministériel du 13 déc 2004 relatif aux installationde refroidissement par dispersion d'eau dans un flux d'air, il faudrait faire un carnet de suivi pour chaque tour aéroréfrigérante de l'entreprise.

Est-ce que l'un d'entre vous serait en train d'en faire un pour pouvoir échanger des infos sur ce sujet?

Laurent KRYSIAK Wed, 8 Jun 2005 15:19:54 +0200

l'article 11 de cet arrêté vous précise justement la liste des éléments devant apparaître dans ce carnet; le plus simple (à mon sens) est de construire un classeur comportant l'ensemble de ces éléments (volumes d'eau consommés - périodes d'arrêts...) et des annexes (plan des installations - plan de formation des personnes intervenant sur les TAR - résultats microbio Legionella...)

gael_levelly 8 Jun 2005 20:50:11 -0000

Veuillez noter qu'un fichier a été envoyé au groupe hygiene.
En voici les caractéristiques :

Fichier : /carnet sanitaire.pdf
Envoyé par : gael_levelly
Description : Annexe au GBP Legionella et TAR : Carnet de suivi

Pour accéder à ce fichier, allez sur :

http://fr.groups.yahoo.com/group/hygiene/files/carnet%20sanitaire.pdf

J'ai placé dans la rubrique fichier de ce forum l'annexe au Guide de Bonnes Pratiques : Legionella et Tours aéroréfrigérantes.

Cette annexe est un bonne exemple de carnet sanitaire, à vous de l'adapter ensuite à vos installations.

Si vous souhaitez en savoir plus, je vous laisse une adresse où trouver le GBP : http://www.midi-pyrenees.drire.gouv.fr/environnement/legionellose/GuideBonnesPratiques.pdf

Berengere Legal Fri, 10 Jun 2005 10:28:23 +0200

Demandez à votre traiteur d'eau, le notre nous l'a fournis.Mais ils ne le font pas tous.

Georges OP DE BEECK Tue, 21 Feb 2006 14:12:33 -0400

-----Message d'origine-----
De : hygiene@yahoogroupes.fr [mailto:hygiene@yahoogroupes.fr] De la part de
Olivier CERF
Envoyé : mardi 21 février 2006 12:16
À : hygiene@yahoogroupes.fr
Objet : RE: [hygiene] Re : analyse microbiologique en hotelerie

La légionellose n’est pas transmise par les aliments (à ma connaissance
toutefois), il n’est pas certain que cette liste comprenne
des spécialistes de cette maladie et de sa prévention !

La Circulaire DGS 98/771 du 31 décembre 1998 relative à la mise en œuvre de bonnes pratiques d'entretien des réseaux d'eau dans les établissements de santé et aux moyens de prévention du risque lié aux légionelles dans les installations à risque et dans celles des bâtiments recevant du public prévoit une recherche de Légionelles par an dans les établissements recevant du public

Georges Op de Beeck

jph.moreau Vendredi 20. Juillet 2007  14:41

Depuis quelques années, on impose ou pour le moins conseille, de régler la température de l'eau chaude à une valeur élevée par crainte des légionnelles. Il y a beaucoup d'aspects négatifs... Risque de brûlures, factures élevées, fatigue des tuyauteries, etc. Les particuliers sont maîtres de la situation. Ils peuvent régler leur thermostat à des valeurs raisonnables (40 degrés ou un peu plus), ne pas inhaler les gouttelettes d'eau en prenant leur douche, etc). Mais ceux qui vivent en immeubles collectifs sont dépendants des précautions réglementaires, d'autant plus que la France est sans doute le pays de l'Union où le pourcentage d'installations de compteurs individuels dans les logements collectifs est le plus faible.

Il me semble que la très grande majorité des cas de légionnellose sont venus des tours de réfrigération du voisinage, et non de la distribution d'eau chaude.

Savez-vous s'il y a une modification déjà en place ou en préparation concernant la distribution d'eau chaude sanitaire en ces temps où les économies d'énergie sont devenues incontournables ?

christophe.matras Vendredi 20. Juillet 2007 14:49

Bonjour, à l'heure actuelle il existe deux textes concernant la température de l'eau chaude sanitaire:
Arrêté du 30 novembre 2005 modifiant l'arrêté du 23 juin 1978 relatif aux installations fixes destinées au chauffage et à l'alimentation en eau chaude sanitaire des bâtiments d'habitation, des locaux de travail ou des locaux recevant du public
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANP0524385A

Circulaire interministérielle DGS/SD7A/DSC/DGUHC/DGE/DPPR/126 du 3 avril 2007 relative à la mise en oeuvre de l'arrêté du 30 novembre 2005 modifiant l'arrêté du 23 juin 1978 relatif aux installations fixes destinées au chauffage et à l'alimentation en eau chaude sanitaire des bâtiments d'habitation, des locaux de travail ou des locaux recevant du public
http://www.sante.gouv.fr/adm/dagpb/bo/2007/07-05/a0050124.htm

Ces deux textes indiquent entre autre que l'eau chaude doit circuler dans les réseaux à une température supérieure à 50°C et être distribuée à moins de 50°C aux points d'eau destinés à la toilette.

HP Vendredi 20. Juillet 2007  20:28

Douloureux dilemme en effet :
légionelles ou brûlures domestiques, particulièrement fréquentes quant à elles chez les enfants.
J'ignore si cela est toujours le cas mais, il y a quelques années, les chauffe-eau et chauffe-bains électriques disposant d'un thermostat aisément réglable étaient assez rares.

Ismail SAADI Lundi 23. Juillet 2007 19:40

Vous pouvez pratiquer des chocs thermiques a intervalles réguliers, (65°C au point l plus éloigné de la chaudière), le faire pendant quelques minutes et avertir les occupants avant de le faire.