ARCHIVES CHRONOLOGIQUES

 mardi 13 février 2001 20:44

Recommandation adoptée le 19 juillet 2000 relative à la surveillance des risques sanitaires liés aux sols pollués par une activité industrielle

http://aida.ineris.fr/textes/recommandations/text8206.htm

 jeudi 29 mars 2001 21:27

SENAT 29-03 Rapport de mission de contrôle effectuée à l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
http://www.senat.fr/rap/r00-236/r00-236.html

samedi 5 mai 2001 09:46

LE PAYSAN BRETON 04-05 STRATÉGIES ENVIRONNEMENT : durcissement des règles sur l'environnement

http://www.paysan-breton.fr/article.php?id=1634

 jeudi 14 juin 2001 08:15

MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT 13-06 L'inventaire des accidents industriels et technologiques - base de données ARIA -  est en ligne

http://www.aria.developpement-durable.gouv.fr/

vendredi 9 novembre 2001 20:53

PAYSAN BRETON 09-11 EXPLOITATION : Près de deux CTE sur trois portent sur l'environnement

http://www.paysan-breton.fr/article.php?id=1926

 samedi 17 novembre 2001 18:12

Forum Planet'ERE II en France  - Une structure internationale pour l'éducation à l'environnement
http://www.umwelt-schweiz.ch/buwal/fr/medien/presse/artikel/20011115/00529/index.html

 samedi 23 février 2002 09:36

SENAT 22/02/02 Rapport sur le Projet de loi autorisant la ratification de la convention sur l'accès à l'information, la participation du public au processus décisionnel et l'accès à la justice en matière d'environnement
DESCRIPTION : Rapport numéro 247 de M. Michel PELCHAT, fait au nom de la commission des affaires étrangères
http://www.senat.fr/dossierleg/pjl01-210.html

Bernard Tailliez  lundi 13 mai 2002 05:16

L'ancien site de recensement (I N E X P L O I T A B L E)

a disparu....

Il a été remplacé par :

http://basias.brgm.fr/
http://basol.environnement.gouv.fr/

qui ne sont malheureusement guère mieux ...

La création de BASIAS et les principes de son utilisation sont définis dans
l'arrêté ministériel du 10 décembre 1998, ainsi que dans deux circulaires
ministérielles, en date du 26 avril 1999, adressées aux préfets et aux
directeurs de DRIRE....

Tout s'explique.

bertrand carlier  lundi 13 mai 2002 07:54

  j'aimerai d'autre part savoir comment un certain nombre de démarches, notamment les qualifications agricoles peuvent avoir été faites ou être faites si elles ne prennent pas en compte la consultation de l'inventaire des sites de pollution potentielle ?

 mercredi 15 mai 2002 08:04

AGRISALON 15/05/02 Constat sévère pour l'environnement en France sur la période 1998-2001
http://www.agrisalon.com/06-actu/article-5782.php

bertrand carlier  lundi 17 juin 2002 13:18

que dire face au texte ci-dessous:

  Le couple Lavaud exploite une ferme à côté de la décharge de Poullignac.
Aujourd'hui, un rapport prouve que leur domaine est pollué profondément

Suite du message à l’adresse suivante : http://fr.groups.yahoo.com/group/hygiene/message/9745

 
PIERRE BOUTET lundi 17 juin 2002 15:34

Précisément, cette lamentable affaire révèle des dysfonctionnements sérieux..
J'exposais l'approche des services vétérinaires, que je connais bien; je ne m'engage pas pour l'ensemble des organisations publiques de notre pays, et surtout pas sur le fonctionnement de certaines structures relevant des
collectivités territoriales où la gestion des problèmes est sans doute parfois trop proche du pouvoir local et des intérêts en place. Il s'agit là à l'évidence des limites (franchies!) d'une conception de la décentralisation et de la gestion de proximité pour le contrôle de laquelle, paradoxalement, le "citoyen" ne dispose pas des atouts nécessaires (en termes de capacité à agir et parfois de compétences disponibles).

 mardi 2 juillet 2002 22:51

AGRISALON 02/07/02 Directive sur la responsabilité environnementale, la CFCA saisit la ministre de l'écologie.
http://www.agrisalon.com/06-actu/article-7097.php

 mardi 9 juillet 2002 20:54

MINISTERE DE L'ECOLOGIE 09/07/02 Etude sur les pratiques comptables en matière de sites et sols pollués en France et à l'étranger
télécharger : le fichier au format pdf (470 ko)
temps de chargement du fichier 2 minutes.  Cette étude, réalisée par la société Coopers et Lybrand Audit, présente les règles et pratiques comptables ainsi que les informations financières en matière de sites et sols pollués en France, en Europe (Suède et Pays Bas) et à l'international.
Pour la France, suite à l'analyse des rapports annuels des 100 premières entreprises françaises, il ressort que 43 abordent les problèmes environnementaux mais seules 14 d'entre elles fournissent des informations concernant les sites et sols pollués ou des informations comptables concernant l'environnement.

http://www.ecologie.gouv.fr/article.php3?id_article=2757

 dimanche 10 novembre 2002 17:03

Après avoir consulté l'ensemble des sites des Directions Régionales de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement, j'ai réuni les liens qui me paraissaient les plus intéressants en matière d'information transparente.

Cette transparence était concrétisée par la publication des rapports annuels (et non pas seulement des plaquettes "bilan annuel" bien plus sommaires), et par la communication d'informations étayées sur les principaux risques géographiques locaux (ex. DRIRE D'ALSACE, DRIRE D'ILE DE FRANCE, DRIRE DU MIDI, DRIRE PACA, DRIRE POITOU CHARENTES).

Certaines DRIRE diffusent également les arrêté préfectoraux, ce qui me paraît devoir être généralisé.

La plupart des DRIRE mettent en ligne la liste des installations classées, et notamment celles de type SEVESO.

Suite du message à l'adresse suivante : SITES DRIRE

 vendredi 15 novembre 2002 08:15

Le rapport 1999 des activités du thème 5 du PIREN Seine, consacré aux Sources et Flux de Micropolluants Urbains
http://www.enpc.fr/cereve/HomePages/thevenot/

 mercredi 20 novembre 2002 10:39

SENAT 19/11/02 PROPOSITION DE RÉSOLUTION SUR LA PROPOSITION DE DIRECTIVE DU PARLEMENT EUROPEEN ET DU CONSEIL SUR LA RESPONSABILITE ENVIRONNEMENTALE EN VUE DE LA PREVENTION ET DE LA REPARATION DES DOMMAGES ENVIRONNEMENTAUX (E 1966)
http://www.senat.fr/dossierleg/ppr02-056.html

samedi 18 janvier 2003 12:02

MINISTERE DE L'ECOLOGIE 15/01/03 Discours - Colloque de rendu de l'expertise
« Séquestration du carbone dans les sols agricoles en France»

http://www.ecologie.gouv.fr/Colloque-de-rendu-de-l-expertise.html

jeudi 6 mars 2003 22:21

UNIVERS-NATURE 06/03/03 Les interviews d'Univers-Nature - Corinne Lepage - "Environnement et politique"
http://www..univers-nature.com/interviews/lepage.html

samedi 15 mars 2003 12:11

SENAT - TITRE : Projet de loi relatif à la protection de l'environnement en Antarctique
DESCRIPTION : Rapport numéro 208 de M. Christian GAUDIN, fait au nom de la
commission des affaires économiques
URL : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl01-279.html

mardi 17 juin 2003 22:51

MINISTERE DE L'ECOLOGIE 17/06/03 Expertise sur l'estuaire de la Rance

http://www.ecologie.gouv.fr/article.php3?id_article=1016

vendredi 28 novembre 2003 08:39

LE PAYSAN BRETON 28/11/03 POLITIQUE AGRICOLE -  Les députés favorables
Roselyne Bachelot vient d'obtenir le soutien des députés pour une redevance sur les pollutions agricoles. Le rapport présenté s'inscrit dans la préparation de la loi sur l'eau.
http://www.paysan-breton.fr/article.php?id=3347

mercredi 7 janvier 2004 08:40

QUE CHOISIR MARS 2003 Pollution industrielle : un recul en trompe-l'oeil
http://www.quechoisir.org/Article.jsp;jsessionid=MXUCMEJOVBC0ILZMUEP3CII?id=Ressources:Articles:0A91F0636D9FB16DC1256CCD00566B88

samedi 10 janvier 2004 13:41

PAYSAN BRETON 08/01/04 Environnement : des évolutions de la réglementation sont attendues
http://www.paysan-breton.fr/article.php?id=3500

mercredi 3 mars 2004 08:58

ACTU ENVIRONNEMENT 09/02/04 Le statut de l'Institut Français de l'Environnement est menacé
http://www.actu-environnement.com/ae/news/449.php4

ACTU ENVIRONNEMENT 20/01/04 Réorganisation au sein de L'ADEME
http://www.actu-environnement.com/ae/news/439.php4

vendredi 12 mars 2004 00:16

LE PAYSAN BRETON 12/03/04 La Constitution étend son champ
http://www.paysan-breton.fr/article.php?id=3671

vendredi 4 juin 2004 10:08

DRAKKAR ONLINE 27/05/04 Zone vulnérable : les éleveurs regrettent que leur bonne volonté soit mal récompensée
http://www.drakkaronline.com/Actualite/Detail_Actu.asp?ID_Actu=33373

jeudi 1 juillet 2004 10:10

AFP 30/06/04 Gestion forestière - L'ONF a détruit une espèce protégée dans un parc national

http://www.terre-net.fr/outils/fiches/fichedetail.asp?id=13080

samedi 10 juillet 2004 11:05

JO ASSEMBLEE NATIONALE 06/07/04  Au sommaire:
QE N° 21107 livre blanc sur les substances chimiques. conséquences industrielles
http://questions.assemblee-nationale.fr/q12/12-21107QE.htm
QE N° 32600;environnement - protection - végétaux aquatiques nuisibles. prolifération
http://questions.assemblee-nationale.fr/q12/12-32600QE.htm
QE N° 33805;déchets, pollution et nuisances - déchets végétaux - traitement spécifique. utilisation
http://questions.assemblee-nationale.fr/q12/12-33805QE.htm

vendredi 16 juillet 2004 08:58

L'AGRICULTEUR 16/05/02 Restructuration de l'Office National des Forêts : quels changements ?
http://www.lagriculteur.com/?mode=fiche&rub=infnic&nb=16&fichier=infnic.01.txt

vendredi 10 septembre 2004 09:47

ACTU ENVIRONNEMENT 07/09/04 La France encore parmi les mauvais élèves de l'environnement
http://www.actu-environnement.com/ae/news/708.php4

jeudi 30 septembre 2004 10:06

UNIVERS NATURE 29/09/04 Pollution en pays bigouden
http://www.univers-nature.com/inf/inf_actualite1.cgi?id=1757

mardi 12 octobre 2004 09:59

MEDIATERRE 11/10/04 ADEME : carte de la pollution en France en temps réel

http://www.mediaterre.org/france/actu,20041011114026.html

mardi 26 octobre 2004 08:37

PREFECTURE DE L'AIN 14/05/04 ARRETE portant approbation du Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier de l'AIN (D.G.E.A.F.)

http://ddaf.ain.pref.gouv.fr/dgeaf/textes/arrete_prefectoral_dgeaf.pdf

DRIRE CORSE :
Plan Régional d'Elimination des Déchets Industriels Spréciaux de Corse (approuvé par arrêté préfectoral du 21 septembre 2004)
Etat de l'environnement industriel en Corse (mars 2004).
http://www.corse.drire.gouv.fr/accueil.html

DRIRE ILE DE FRANCE - Rapport d'activité 2003 par domaine et par département
http://www.ile-de-france.drire.gouv.fr/

JEUDI 04 NOVEMBRE 2004 

DOSSIER cellules interrégionales d'épidémiologie d'intervention CIREI 
================================================== 

Rapport d'activité 2001 des CIRE 
http://www.invs.sante.fr/publications/2003/cire_2001/index.html 

Au sommaire: 
1ère partie : 
http://www.invs.sante.fr/publications/2003/cire_2001/cire_2001_p1_54.pdf 

Etude préalable à l’évaluation des risques sanitaires liés à l’élevage intensif en Bretagne 
Surveillance / psittacose : faisabilité d’un système de surveillance de la Psittacose en Bretagne et Pays-de-Loire 
Surveillance / VHA : coordination interrégionale de l’expérimentation du système de surveillance de l’hépatite virale A aiguë 
Problèmes de santé liés à la consommation des produits de la mer 
Usine d’incinération des ordures ménagères d’Angers (Maine et Loire) 
Usine de fabrication de plomb tétra-éthyle de Paimboeuf (Loire Atlantique) 
Anciennes mines de Trémuson (Côtes d’Armor) 
Fonderie de Pontchardon (Orne) 
Guide de prise en charge des problématiques de contamination par le plomb autour 
de sites industriels 
Synthèse et retour d’expérience de l’élaboration des volets sanitaires des PRQA par 
les services déconcentrés : quels besoins en connaissance et en méthodologie ? 

Epidémie communautaire de légionellose, Rennes 2000 
Sollicitation de la CIRE Ouest dans le dispositif de mise en alerte du plan Biotox 

2ème partie: 
http://www.invs.sante.fr/publications/2003/cire_2001/cire_2001_p55_124.pdf 

Arsenic dans les eaux de distribution publique en Auvergne 
Etude de faisabilité de la mise en place d’une surveillance de l’hépatite A 
Etude d’exhaustivité de la déclaration de la tuberculose 
Evaluation générale des risques de l’environnement sur la santé en Rhône-Alpes et 
en Auvergne 

3ème partie: 
http://www.invs.sante.fr/publications/2003/cire_2001/cire_2001_p125_200.pdf 

Cellules Inter-Régionales d'Epidemiologie (CIRE) Centre-Est (Dijon) - Rapport d'activité 2001 
Leptospirose 
Les maladies à déclaration obligatoire 
Les suites de la journée d’échanges dur l’hygiène alimentaire 
Les pesticides 
Arsenic dans l’eau de consommation à Chauffailles 
Evaluation de l’impact sanitaire de la pollution atmosphérique urbaine pour le 
PRQA 
Légionelles dans les réseaux d’eau et méthode de désinfection 
Saturnisme en Haute-Saône 

VENDREDI 12 NOVEMBRE 2004 

ACTU ENVIRONNEMENT 10/11/04 Santé environnementale : les citoyens invités à donner leur avis 
http://www.actu-environnement.com/ae/news/805.php4

DIMANCHE 05 DECEMBRE 2004

VIDEOS ECOLOS : Au sommaire:
http://www.domsweb.org/ecolo/videos.php

Santé et environnement : Le retard français (1mn19 - 12/02/2004)

L’Environnement et la santé des enfants (Texte) (6mn30 - 06/2003)

La plus grande priorité en matière d'écologie (2mn22 - 12/12/2002)
Ecologie : la situation actuelle (2mn21 - 26/08/2002)

La dégradation de l'environnement en France (1mn56 - 16/05/2002)
Les efforts des villes pour le respect de l'environnement (2mn06 - 15/04/2002)
Chirac et l'environnement (2mn26 - 03/05/2001)

DIMANCHE 09 JANVIER 2005

FUTURA SCIENCES 06/01/05 Métamorphose des campagnes françaises ?
http://www.futura-sciences.com/sinformer/n/news5178.php

(Source Florent LAMIOT : intéressant notamment pour zones tampon trame verte)

JEUDI 13 JANVIER 2005

MINISTERE DE L'ECOLOGIE 11/01/05 Serge Lepeltier, ministre de l’écologie et du développement durable, a présenté aujourd’hui ses vœux à la presse pour 2005

http://www.ecologie.gouv.fr/Serge-Lepeltier-ministre-de-l,3433.html

MERCREDI 19 JANVIER 2005

MINISTERE DE L'ECOLOGIE 18/01/05 Les Emplois de l’Ecologie - 20 millions d’euros pour le recrutement de 1000 jeunes cadres pour l’Environnement

http://www.ecologie.gouv.fr/Les-Emplois-de-l-Ecologie20,3469.html

LUNDI 31 JANVIER 2005

State of the Environment Reporting Information System (SERIS) Country/region : France
http://countries.eea.eu.int/SERIS/view_on_coverage?country=fr

(source Bertrand CARLIER)

VENDREDI 18 MARS 2005

DRIRE ALSACE 17/03/05 Guide " 40 Réponses pour être conformes à la réglementation européenne "équipements électriques et électroniques" " sur le site de l’Euro Info Centre de la CCISBR
http://information.strasbourg.cci.fr/eicguide/guidedeee.pdf

MERCREDI 11 MAI 2005

INVS 10/05/05 Synthèse des évaluations d'impact sanitaire de la pollution atmosphérique urbaine, France, 1995-2002
http://www.invs.sante.fr/display/?doc=beh/2005/19/index.htm

MERCREDI 11 MAI 2005

DRIRE NORD PAS DE CALAIS Conférence de presse "bilan de l'action 2004 de la DRIRE" :
Présentation des faits marquants en Environnement Industriel,Développement Industriel,

http://www.nord-pas-de-calais.drire.gouv.fr/communication/ShowDEI3S%20-%202005.ppt

Sûreté Nucléaire et Radioprotection et
http://www.nord-pas-de-calais.drire.gouv.fr/communication/Confpresse%20du%2003-05-05%20%20DSNR%20V1.ppt

Contrôles Techniques, Energie et Défense.
http://www.nord-pas-de-calais.drire.gouv.fr/communication/Show%20CTED%202005.ppt

JEUDI 19 MAI 2005

L'HUMANITE 18/05/05 L'environnement vaut bien un forum - La salle des fêtes de Guémené-Penfao a accueilli, samedi 14 mai, plusieurs centaines de
militants associatifs, essentiellement d'Ille-et-Vilaine et de Loire-Atlantique, pour un forum des associations environnementales.
http://www.humanite.presse.fr/journal/2005-05-18/2005-05-18-634493

JEUDI 16 JUIN 2005

LE PAYSAN BRETON 17/06/05 Pour la FDSEA, les nouveaux décrets sur l'environnement vont dans le bon sens
http://www.paysan-breton.fr/article.php?id=5207

LE PAYSAN BRETON 17/06/05 Se mettre aux normes à moins cher
http://www.paysan-breton.fr/article.php?id=5213

MERCREDI 06 JUILLET 2005

NOTRE PLANETE 05/07/05 Les enfants respirent un air plus pollué à l'école qu'à l'extérieur
http://www.notre-planete.info/actualites/actu_621.php

MERCREDI 13 JUILLET 2005 

GREENPEACE MAI 2004 Campagne VIGITOX
http://www.greenpeace.fr/vigitox/dossiers/tournicotox.pdf

Au sommaire:
Aux sources de la crise toxique : une réglementation défaillante
L'environnement empoisonné
La pollution chimique, une menace sanitaire et humaine
Consommation toxique
Une seule solution, la substitution des substances dangereuses!

VENDREDI 29 JUILLET 2005 


AIDA 28/07/05 Circulaire du 26/04/05 d'application du décret n° 2005-82 relatif à la création des comités locaux d'information et de concertation en application de l'article L. 125-2 du code de l'environnement

http://www.liste-hygiene.org/veilleenviron.htm

Autres informations concernant les comités locaux d'information et de concertation:
JO SENAT Question écrite Nº 08917 Information et justice en matière environnementale
http://www.senat.fr/basile/visio.do?id=qSEQ030908917

MINISTERE DE L'ECOLOGIE 18/06/04 Information et concertation du public : Les comités locaux d'information et de concertation CLIC 
http://www.ecologie.gouv.fr/article.php3?id_article=2396

MINISTERE DE L'ECOLOGIE 18/12/02 14ème Conférence des Présidents de CLI (Comités locaux d'Information)
http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/html/discours021218_1.html

JORF 21/09/02 Décret n° 2002-1187 du 12 septembre 2002 portant publication de la convention sur l'accès à l'information, la participation du public au processus décisionnel et l'accès à la justice en matière d'environnement (ensemble deux annexes), faite à Aarhus le 25 juin 1998 (1)

http://www.liste-hygiene.org/veilleenviron.htm

LUNDI 01 AOUT 2005 

MINISTERE DE L'ECOLOGIE - Rapport à la commission des comptes et de l'économie de l'environnement : l'économie de l'environnement en 2003 Ministère de l'écologie et du développement durable ; Institut français de l'environnement 
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/brp/notices/054000320.shtml

Au sommaire:
Maintien de la croissance de l'économie de l'environnement en 2003

La protection de l'environnement au sein de l'économie nationale
Les opérations de protection de l'environnement

LES DÉPENSES DE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT

La gestion des eaux usées
La gestion des déchets et le nettoyage des rues
La dépense de gestion des déchets radioactifs
La protection de l'air
La lutte contre le bruit
La protection de la biodiversité et des paysages
Les autres domaines de protection de l'environnement

LES DOSSIERS

Les autres dépenses liées à l'environnement
La mobilisation de la ressource en eau
La récupération
l'amélioration du cadre de vie

L'emploi environnemental

Les éco-entreprises

MERCREDI 03 AOUT 2005

MINISTERE DE L'ECOLOGIE - Recherche Environnement 2000-2001 - Collection des lettres mensuelles du Service de la recherche et de la prospective
http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/2000-2001-recherche-environnement.pdf

MINISTERE DE L'ECOLOGIE JUILLET AOUT 2004 Environnement et santé : microbiologiques liés à l'environnement gestion des risques
http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/L_RE_Juillet_04.pdf

VENDREDI 12 AOUT 2005

L'HUMANITE 11/08/05 Trop de salariés à proximité de produits toxiques
http://www.humanite.presse.fr/journal/2005-08-11/2005-08-11-811787

JEUDI 25 AOUT 2005

NOVETHIC 18/08/05 550 000 tonnes de solvants utilisées en France
http://www.novethic.fr/novethic/site/article/index.jsp?id=93269

LE PAYSAN BRETON 26/08/05 Écologie : mode d'emploi
http://www.paysan-breton.fr/article.php?id=5358

VENDREDI 02 SEPTEMBRE 2005

MINISTERE DE L'ECOLOGIE 01/09/05 Rapport d'activité 2004
http://www.ecologie.gouv.fr/ram2004/sommaire.php3

MERCREDI 28 SEPTEMBRE 2005

ACTU ENVIRONNEMENT 27/09/05 Bilan environnemental plutôt positif pour la France même si beaucoup reste à faire
http://www.actu-environnement.com/ae/news/1263.php4

MERCREDI 04 OCTOBRE 2005

MINISTERE DE L'ECOLOGIE 03/10/05 Conférence de presse de Madame Nelly OLIN sur le budget 2006
http://www.ecologie.gouv.fr/article.php3?id_article=4696

MERCREDI 05 OCTOBRE 2005

ASSEMBLEE NATIONALE 04/10/05 L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de l'environnement.
http://www.assemblee-nationale.fr/12/cra/2005-2006/003.asp#P44_423

MARDI 11 OCTOBRE 2005

AGRISALON 11/10/05 Interdiction des sacs plastiques non biodégradables à l'horizon 2010
http://www.agrisalon.com/06-actu/article-15710.php

LUNDI 07 NOVEMBRE 2005

IFEN OCT 2005 10 indicateurs clés de l'environnement

http://www.ifen.fr/indicateurs/10-indicateurs-cles-de-l-environnement.html

IFEN OCT 2005 Eider : décrire l'environnement dans les régions

http://www.ifen.fr/publications/le-catalogue-des-publications/les-dossiers/2005/eider-decrire-l-environnement-dans-les-regions.html

LUNDI 28 NOVEMBRE 2005

REVUE DE MEDECINE VETERINAIRE JUIN 2000 Recherche des oeufs de Toxocara dans le sable des aires de jeux de huit jardins publics de Toulouse
http://revmedvet.com/affiche.php?id=2000&vol=6

MARDI 29 NOVEMBRE 2005

CONSEIL D'ETAT - Rapport d'activité 2004. Au sommaire:
Au sommaire:
(page 84 - Protection de l’environnement)

http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/054000185/0000.pdf

VENDREDI 16 DECEMBRE 2005

INVS 11/12/05 Information sur l’impact potentiel de l’incendie survenu près de Londres
http://www.invs.sante.fr/display/?doc=presse/2005/le_point_sur/incendie_londres/index.html