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ARCHIVAGE THEMATIQUE DES MESSAGES DU FORUM HYGIENE |
Page mise à jour : 27/06/10 |
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THEME : Avis d’experts et réglementation concernant les risques chimiques dans l'alimentation (archives 2004-2007) |
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Pages d’archives connexes |
jeudi 15 janvier 2004 14:35
Sites ci-dessous indiqués par Bertrand
CARLIER.
ENVIRONNEMENT CANADA - Centre national de la
recherche faunique (CNRF)
Base de données
bibliographiques sur la toxicologie chez les reptiles et les
amphibiens (RATL)
http://www.collectionscanada.ca/caninfo/fp05.htm
Série de rapports techniques nº 357 - RATL : Une base
de données bibliographiques sur la toxicologie chez les
reptiles et les
amphibiens
http://www.cws-scf.ec.gc.ca/publications/AbstractTemplate.cfm?lang=f&id=321
Numéro
326
Résidus chimiques chez la sauvagine et les oiseaux
considérés comme gibier au Canada, 1987-1995, par B.M.
Braune, B.J. Malone, N.M. Burgess, J.E..
Ellio
http://www.cws-scf.ec.gc.ca/publications/numPublication.cfm?lang=f&pubType=4
IRST - CONCENTRATIONS/DOSES JOURNALIÈRES ADMISSIBLES ET
CONCENTRATIONS/DOSES TUMORIGÈNES DES SUBSTANCES D'INTÉRÊT
PRIORITAIRE CALCULÉES EN FONCTION DE CRITÈRES
SANITAIRES
Au sommaire :
Effets non cancérogènes
- Dose journalière admissible (DJA)
Effets non cancérogènes
- Concentration admissible (CA)
Effets cancérogènes
- Dose tumorigène 0,05 (DT0,05)
Effets cancérogènes
- Concentration tumorigène 0,05 (CT0,05)
Concentrations/doses
journalières admissibles des substances d'intérêt
prioritaire (effets non cancérogènes)
Concentrations/doses
tumorigènes des substances d'intérêt prioritaire
(effets cancérogènes)
Substances d'intérêt
prioritaire faisant l'objet ou devant faire l'objet d'une évaluation
http://www.hc-sc.gc.ca/ewh-semt/pubs/contaminants/existsub/hbct-jact/index_f.html
jeudi 12 février 2004 08:36
Sélection de mémoires de l'ECOLE NATIONALE DE SANTE
PUBLIQUE :
MONROUX Florence "Présentation
graphique de l'impact de la pollution atmosphérique urbaine et
de ses incertitudes" 1695
ko
http://ressources.ensp.fr/memoires/2003/igs/monroux.pdf
PETIT
Lionel "Bilan des données disponibles
et proposition pour évaluer le risque dans les zones de fortes
émissions de Composés
Organiques Volatils
(COV)" 525
ko
http://ressources.ensp.fr/memoires/2003/igs/petit.pdf
PILLEBOUT Anne "CalTOX pour l'estimation
des expositions liées aux rejets d'une grande installation de
combustion" 277
ko
http://ressources.ensp.fr/memoires/2003/igs/pillebout.pdf
TCHILIAN Nathalie "Pertinence de la mise en place
d'une surveillance sanitaire autour des industries"
816 ko
http://ressources.ensp.fr/memoires/2003/igs/tchilian.pdf
URBAN Soizic "Étude
comparative des données d'exposition et de mode de vie
disponibles en France et dans d'autres pays développés
en vue de l'évaluation de l'exposition humaine'
313 ko
http://ressources.ensp.fr/memoires/2003/igs/urban.pdf
ALLARD Cécile "Évaluation du risque
sanitaire lié à une installation industrielle type
émettrice de 1,3 butadiène : risque cancérogène
et risque sur la reproduction" (847
Ko)
http://fulltext.bdsp.tm.fr/ensp/memoires/2000/igs/allard.pdf
GARDEY DE SOOS Xavier "Analyse des effets sur la santé
dans le cadre des études d'impact. Cas des carrières
d'extraction" (671
Ko)
http://fulltext.bdsp.tm.fr/ensp/memoires/2000/igs/gardey_de_soos.pdf
samedi 14 février 2004 11:44
OMS 13/02/04 Revue Epidemiologique Hebdomadaire
Base de
données sur les incidents chimiques intéressant la
santé publique: rapport sur la première année de
la phase pilote
http://www.who.int/wer/2004/en/wer7907.pdf
vendredi 20 février 2004 09:18
NATIONAL ACADEMIES 19/02/04 EPA Should Impose Stringent Standards
on Human Toxicity Research
Full
Report
http://books.nap.edu/catalog/10927.html
mardi 16 mars 2004 08:41
Publications IRSST - Quantification de la variabilité
biologique à l'aide de la modélisation - Élaboration
d'un guide de stratégie pour la surveillance biologique de
l'exposition
http://www.irsst.qc.ca/files/documents/PubIRSST/R-337.pdf
mardi 16 mars 2004 08:41
Publications IRSST - Guide de surveillance biologique -
Prélèvement et interprétation des résultats
(5e
édition)
http://www.irsst.qc.ca/files/documents/PubIRSST/T-03.pdf
jeudi 25 mars 2004 09:22
SANTE CANADA - Étude d'un an sur les sous-produits de désinfection halogénés dans le réseau de distribution d'usines de traitement utilisant trois différents procédés de désinfection
http://www.hc-sc.gc.ca/ewh-semt/pubs/water-eau/survey_halogenated-halogenes_f.html
dimanche 25 avril 2004 16:43
FOIE ET TOXIQUES D'ORIGINE
PROFESSIONNELLE
http://www.aimt67.org/dossier/foie.htm
mercredi 28 avril 2004 00:46
CNW 22/04/04 Salmon of the Americas entreprend l'évaluation
de composés ignifuges
bromés
http://www.newswire.ca/fr/releases/archive/April2004/26/c5236.html
vendredi 30 avril 2004 10:14
WWF 21/04/04 76 produits toxiques dans le sang des parlementaires européens!
http://www.mediaterre.org/europe/actu,20040422140751.html
jean-pierre henri moreau vendredi 30 avril 2004 21:46
Parlementaires cobayes
Il est probable que si on avait pris
n'importe quel autre échantillon de la population européenne,
on aurait obtenu des résultats similaires
vendredi 21 mai 2004 09:45
EDIE 21/05/04 DNA damage could be caused by air pollution
http://www.edie.net/news/news_story.asp?id=8396&channel=0
mardi 25 mai 2004 10:15
BBC 24/05/04 Pollution 'increases twin
births'
http://news.bbc.co.uk/1/hi/health/3742967.stm
jeudi 27 mai 2004 10:08
E SANTE 26/05/04 Et si votre sang était pollué ?
http://www.e-sante.fr/pollution-sang-pollue-NN_7515-100-6.htm
UNIVERSITE DE PICARDIE JULES VERNE FACULTE DE MEDECINE D'AMIENS -
Thèse de doctorat : Hépatopathies toxiques d'origine
professionnelle
http://perso.wanadoo.fr/jean.paul.chaze/Hepatopathies.pdf
vendredi 16 juillet 2004 08:58
INSTITUT NATIONAL DE SANTE PUBLIQUE DU QUEBEC JUILLET 2004 Guide
toxicologique pour les urgences en santé
environnementale
http://www.inspq.qc.ca/pdf/publications/276-GTU-SanteEnvironnementale/
mardi 17 août 2004 11:34
Le site Servicio de toxicologia del sanatorio de
Ninos
http://www.sertox.com.ar
samedi 4 septembre 2004 12:28
FSA 02/09/04 Agency issues warning on erucic
acid
http://www.food.gov.uk/news/newsarchive/2004/sep/erucic
mardi 21 septembre 2004 09:35
BUWAL 20/09/04 Produits chimiques: 14 nouveaux produits sur la
liste
PIC?
http://www.umwelt-schweiz.ch/buwal/fr/news/artikel/20040920/01205/index.html
jeudi 7 octobre 2004 09:49
CREST - Evaluation des risques d'exposition à un
contaminant alimentaire : quelques outils statistiques (Patrice
BERTAIL, laboratoire de statistique,
CREST)
http://www.crest.fr/doctravail/document/2002-41.pdf
JEUDI 23 DECEMBRE 2004
FSA 23/12/04 Erucic acid
update
http://www.food.gov.uk/news/newsarchive/2004/dec/erucicupdate
VENDREDI 06 MAI 2005
EHP ENVIRONMENTAL
HEALTH JUNE 2004 Children's Health Article - The Effect of
Disinfection By-products and Mutagenic Activity on Birth Weight and
Gestational Duration
http://ehp.niehs.nih.gov/members/2004/6779/6779.html
JEUDI 02 JUIN 2005
Forum
intergouvernemental sur la sécurité chimique AVRIL 2005
Circulaire d'information Vol.5 N° 3. Au sommaire:
Nouvelles
orientations pour le projet d'harmonisation du PISC
Le Pesticide
Action Network lance un projet de 1,3 million d'euros pour associer
les agriculteurs africains et les victimes d'empoisonnement à
la mise en oeuvre d'accords internationaux
Le site de formation en
ligne de CropLife Asia
Informations récentes sur
l'International POPs Elimination Network
Directives OMS de qualité
pour l'eau de boisson
Vidéo de l'IFCS sur la sécurité
chimique
http://www.who.int/entity/ifcs/documents/general/vol5_no3_fr.rtf
Forum intergouvernemental sur la sécurité chimique
MARS 2005 Circulaire d'information Vol.5 N° 2. Au
sommaire:
Réunion régionale sur l'approche
stratégique de la gestion internationale des substances
chimiques (SAICM)
Activités intersessions de la
SAICM
Comité permanent du IFCS – Incitation à
la réflexion pour la PrepCom3 de la SAICM
Atelier de la
sous-région d'Amérique du Sud sur les risques liés
aux
substances chimiques et la mise en oeuvre du SGH
Notes
d'information de l'Alliance en faveur d'un environnement sain pour
les enfants
PISC - Lignes directrices pour la classification des
pesticides par risque recommandée par l'OMS
Nouvelle
brochure sur les pesticides à toxicité aiguë
Décisions
concernant la gestion des substances chimiques de la vingt-
troisième
session du Conseil d'administration du PNUE
http://www.who.int/entity/ifcs/documents/general/vol5_n2_fr.rtf
Forum intergouvernemental sur la sécurité chimique
DECEMBRE 2004
Circulaire d'information Vol.4 N° 10. Au
sommaire:
HCH et pesticides : huitième Forum international
Document d'orientation sur les déchets médicaux
Guide
de la prévention des expositions aux toxiques
Mise à
jour du Manuel d'investigation sur les substances chimiques produites
en grandes quantités
"L'avenir de nos enfants",
une vidéo de l'OMS et de l'Europe
http://www.who.int/entity/ifcs/documents/general/Vol4_No10fr.rtf
Forum intergouvernemental sur la sécurité
chimique NOVEMBRE 2004
Circulaire d'information Vol.4 N° 9. Au
sommaire:
Assemblée mondiale sur les femmes et
l'environnement
Le NEPAD approuve l'initiative de CropLife Africa
Middle East en vue d'une harmonisation de la réglementation en
vigueur dans les pays
d'Afrique de l'Est et d'Afrique
australe
Liste OCDE de substances chimiques produites en grandes
quantités
Publication de la Division Technologie, Industrie
et Economie du PNUE
consacrée à la gestion des
risques liés à l'utilisation de produits chimiques
http://www.who.int/entity/ifcs/documents/general/Vol4_No9fr.rtf
VENDREDI 01 JUILLET 2005
COMITÉ
AISS CHIMIE Acte du colloque Toulouse (France) 11 - 13 juin 2001 -
Poussières, fumées et brouillards sur les lieux de
travail : risques et
prévention
http://www.inrs.fr/INRS-PUB/inrs01.nsf/IntranetObject-accesParReference/TD+113/$File/td113.pdf
LUNDI 04 JUILLET 2005
EHP
ENVIRONMENTAL HEALTH JUILLET 2005 Au sommaire:
Lipid Adjustment in
the Analysis of Environmental Contaminants and Human Health Risks
http://ehp.niehs.nih.gov/members/2005/7640/7640.html
VENDREDI 15 JUILLET 2005
EPA MARS 2005
Ecological Soil Screening Levels
On March 15, 2005 all previously
posted chemical specific documents and several standard operating
procedures were updated. The update reflects modifications to the
wildlife exposure factors and bioaccumuation models. The changes did
not substantially change the final Eco-SSL values – for further
information see the Update Sheet (125K). Persons using these
documents are urged to replace older versions with the updated
versions.
http://www.epa.gov/ecotox/ecossl/
Interim Eco-SSLs and Documentation
METALS
Antimony PDF
(981KB) UPDATED
Barium PDF (1,238KB) UPDATED
Cobalt
PDF(1,775KB) UPDATED
Copper (Pending)
Selenium (Pending)
Silver
(Pending)
Vanadium PDF (1,939KB) NEW
ORGANICS
Dieldrin
PDF (1,657KB) UPDATED
Pentachlorophenol PDF (1,632KB) NEW
RDX
(Pending)
TNT (Pending)
Total PAHs (Pending)
MERCREDI 10 AOUT 2005
INVS
09/08/05 Une nouvelle expertise démontre que l'exposition aux
ultraviolets, qu'ils soient d'origine naturelle ou artificielle,
augmente le risque de cancer
cutané
http://www.invs.sante.fr/display/?doc=presse/2005/le_point_sur/grippe_aviaire_090805/index.html
MARDI 27 SEPTEMBRE 2005
OMS -
2005 - Harmonization Project Document No. 2
CHEMICAL-SPECIFIC
ADJUSTMENT FACTORS FOR INTERSPECIES DIFFERENCES AND HUMAN
VARIABILITY:
GUIDANCE DOCUMENT FOR USE OF DATA IN
DOSE/CONCENTRATION–RESPONSE
ASSESSMENT
http://whqlibdoc.who.int/publications/2005/9241546786_eng.pdf
MARDI 13 DECEMBRE 2005
AFSSET
12/12/05 Au sommaire:
AGENTS
- Substances chimiques
http://www.afsset.fr/upload/bibliotheque/383231914475058007588090344687/13_substances_chimiques.pdf
- Rayonnements ultraviolets
ENVIRONNEMENTS ET MILIEUX
- Environnement domestique
- Environnement professionnel
- Pollution atmosphérique urbaine
JEUDI 08 JUIN 2006
ACIA - Nov 2004 - Manuel Résidus
chimiques
http://www.inspection.gc.ca/francais/anima/heasan/man/crrc/crrcf.shtml
Au sommaire:
Enquêtes de traçage
Système
SRAM
Notes documentaires
Liste des produits chimiques
JEUDI 29 JUIN 2006
OMS
28/06/06 Strategic Approach to International Chemicals Management
(SAICM): Health Sector Focus
http://www.who.int/entity/ipcs/features/saicm_revised/en/index.html
MERCREDI 13 DECEMBRE 2006
OMS
14/12/06 WHO FOOD ADDITIVES SERIES:55 Safety evaluation of certain
contaminants in food
Prepared by the Sixty-fourth meeting of the
Joint FAO/WHO Expert Committee on Food Additives
(JECFA)
http://whqlibdoc.who.int/publications/2006/9241660554_eng.pdf
OMS 13/12/06 Au sommaire:
ETHYL CARBAMATE - first
draft
http://whqlibdoc.who.int/publications/2006/9241660554_ETH_eng.pdf
JEUDI 28 DECEMBRE 2006
Le site
http://www.greenpeace.to n'a
encore jamais été cité dans cette liste
Bien
qu'il soit référencé dans GOOGLE et YAHOO, il
n'y a que de très rares sites qui citent les études
mentionnées.
J'ai pu repérer ce site grace à
l'émission L EFFET PAPILLON de Canal+ qui traitait du risque
de pollution en mer Méditerranée.
Des dizaines
d'autres études dans la page
suivante:
http://www.greenpeace.to/publications.htm
Au sommaire:
Etudes 2003:
Consuming Chemicals: Hazardous
Chemicals in house dust as an indicator of chemical exposure in the
home: Part I
Consuming Chemicals: Hazardous chemicals in house
dusts as indicators of chemical exposure in the home: Part II :
Germany, Spain, Slovakia, Italy and France.
MERCREDI 14 FEVRIER 2007
MINISTERE DE
L'AGRICULTURE 09/02/07 20 nouvelles mesures dans le cadre de la
campagne « Simplifions !
»
http://www.agriculture.gouv.fr/spip/leministere.leministrelecabinet.communiquesdepresse_a6778.html
Au sommaire:
Aide aux employeurs pour remplir la fiche
d'exposition des salariés aux risques chimiques et aux agents
cancérogènes, mutagènes ou
toxiques
http://www.agriculture.gouv.fr/spip/IMG/pdf/dossier_presse_simplifions.pdf
MERCREDI 07 MARS 2007
OMS - 2006 -
Environmental Health Criteria EHC 234 ELEMENTAL SPECIATION IN HUMAN
HEALTH RISK
ASSESSMENT
http://www.who.int/entity/ipcs/publications/ehc/ehc234.pdf
OMS - 2006 - Environmental Health Criteria EHC 236 Principles and
Methods for Assessing Autoimmunity Associated with Exposure to
Chemicals
http://www.who.int/entity/ipcs/publications/ehc/ehc236.pdf
OMS - 2006 - Environmental Health Criteria EHC 237 Principles for
Evaluating Health Risks in Children Associated with Exposure to
Chemicals
http://www.who.int/entity/ipcs/publications/ehc/ehc237.pdf
Constant Depièreux Mercredi 9. Mai 2007 19:05
The Japanese Positive List System for Agricultural Chemical
Residues in Foods (Enforcement on May 29,
2006)
http://www.ffcr.or.jp/zaidan/FFCRHOME.nsf/pages/MRLs-p
Mardi 5. Juin 2007 17:58
Détail
:
Food
Guidance
http://www.food.gov.uk/foodindustry/guidancenotes/foodguid/
Contaminants in Food (England) Regulations Guidance note
This Guidance Note has been produced by the Food Standards Agency with the aim of providing informal guidance and a general introduction to The Contaminants in Food (England) Regulations 2007.
MERCREDI 05 JUILLET 2007
ROYAUME UNI
FSA
02/07/07 COT statement on chemical risk workshop
published
http://www.food.gov.uk/news/newsarchive/2007/jul/chemrisk
SOURCE Bernard Pichetto
VENDREDI 13 JUILLET 2007
PROGRAMME
MIXTE FAO/WHO SUR LES NORMES ALIMENTAIRES
COMMISSION DU CODEX
ALIMENTARIUS
Trentième session
Rome, Italie, 2-7 Juillet
2007
RAPPORT DE LA 1ère SESSION DU COMITÉ DU CODEX
SUR LES CONTAMINANTS DANS LES ALIMENTS
Beijing, Chine
16-20
avril
2007
http://www.codexalimentarius.net/download/report/691/al30_41f.pdf
AFSSET 12/07/07 Méthode d'élaboration des valeurs
toxicologiques de référence (VTR) pour les substances
chimiques
http://www.afsse.fr/index.php?pageid=415&newsid=233&MDLCODE=news
ENVIRO2B 13/07/07 L'Afsset souhaite harmoniser les
VTR
http://www.enviro2b.com/environnement-actualite-developpement-durable/3777/article.html;jsessionid=22797250803FADEC1D69E49DEF853891
Autres informations concernant les VTR:
INVS - 2002 -
Valeurs toxicologiques de référence : méthodes
d'élaboration
http://www.invs.sante.fr/publications/2002/val_toxico_ref/index.html
INVS 16/12/04 Evaluation des risques sanitaires des sous-produits de chloration de l'eau potable Partie 1 - Caractérisation des dangers : effets sanitaires et valeurs toxicologiques de référence http://www.invs.sante.fr/publications/2004/chloration_eau_161204/
Circulaire du 18 novembre 2004 relative au choix des valeurs
toxicologiques de référence dans les évaluations
de risque (non
publiée)
http://aida.ineris.fr/textes/circulaires/text4465.htm
AIDA - Circulaire DGS/SD. 7B n° 2006-234 du 30 mai 2006
relative aux modalités de sélection des substances
chimiques et de choix des valeurs toxicologiques de
référence
pour mener les évaluations des risques sanitaires dans le
cadre des études
d'impact
http://aida.ineris.fr/textes/circulaires/text4526.htm
INVS 08/07/04 Insecticides organochlorés aux Antilles :
identification des dangers et valeurs toxicologiques de référence
(VTR). Etat des
connaissances.
http://www.invs.sante.fr./display/?doc=publications/2004/insecticides_antilles
INVS 16/12/04 Evaluation des risques sanitaires des sous-produits
de chloration de l'eau potable Partie 1 - Caractérisation des
dangers : effets sanitaires et valeurs toxicologiques de
référence
http://www.invs.sante.fr/publications/2004/chloration_eau_161204/
INERIS - Novembre 2003 - Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques (HAPs)
Évaluation de la relation dose-réponse pour des
effets cancérigènes : Approche substance par substance
(facteurs d'équivalence toxique - FET) et approche par
mélanges
Évaluation de la relation dose-réponse
pour des effets non cancérigènes : Valeurs
Toxicologiques de Référence
(VTR)
http://www.sante.gouv.fr/htm/dossiers/etud_impact/hap_ei72.pdf
INERIS - VALEURS TOXICOLOGIQUES DE RÉFÉRENCE
(VTR)
http://www.ineris.fr/index.php?module=cms&action=getContent&id_heading_object=1008
Rapport de retour d'expérience et de présentation de
la méthode des choix des VTR (fichier pdf)
Choix des
valeurs toxicologiques de référence de l'Arsenic
(fichier pdf)
Analyse et choix de VTR : application de la démarche
INERIS au
1.2-dichloroéthane, au chloroforme, au
tétrachloroéthane et au chlorure de
méthylène
Hydrocarbures Aromatiques
Polycycliques
INERIS - Fiche technique
chloroforme
http://www.ineris.fr/index.php?module=doc&action=getFile&id=2063
FSA JUILLET 2007 Nouveau guide : Undesirable substances in
animal feed -
Undesirable substances (contaminants) are defined in
legislation as 'any substance or product, with the exception of
pathogenic agents, which is present in and/or on the product intended
for animal feed and which presents a potential danger to animal or
human health or to the environment or could adversely affect
livestock
production'.
http://www.food.gov.uk/foodindustry/guidancenotes/foodguid/feedundesirables
VENDREDI 20 JUILLET 2007
Arch Public
Health - 2006 - 64, 159-173: Uncertainty and variability modelling of
chemical exposure through
food.
http://www.iph.fgov.be/aph/abstr200664159173.htm
SAMEDI 25 AOUT 2007
BFR 23/08/07 Impact of
revised toxicity equivalency factors (TEFs) on the toxic equivalents
(TEQs) of the World Health Organisation
BfR Expert Opinion No.
011/2007, 14 February
2007
http://www.bfr.bund.de/cm/245/impact_of_revised_toxicity_equivalency_factors_tefs_on_the_toxic_equivalents_teqs_of_the_who.pdf
VENDREDI 31 AOUT 2007
EHP AOUT 2007
Environmental Connections: A Deeper Look into Mental
Illness
http://www.ehponline.org/docs/2007/115-8/toc.html
Marc Kieny Vendredi 14. Septembre 2007 15:13
Dans les news de bruno ce matin:
"REGLEMENTATION
JORF 14/09/07 Arrêté du 13 août 2007 portant abrogation d'arrêtés fixant des modes de prélèvement d'échantillons et des méthodes d'analyse pour le contrôle officiel des teneurs en certains contaminants des denrées alimentaires
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECEC0753523A
Sont abrogés :
1° L'arrêté du 30 avril 2004 pris pour l'application du code de la consommation et fixant les modes de prélèvement et les méthodes d'analyse pour le contrôle officiel des teneurs en patuline dans certaines denrées servant à l'alimentation humaine. (...)"
Pour avoir reçu un appel d'un colistier un peu interpellé par cette annonce (le contenu de l'arrêté était reproduit après le titre - généralement, seul le titre est cité-), et se demandant quelles modifications tout cela introduisait dans le droit français, je crois utile de préciser ceci :
Cet arrêté vise le règlement (CE) n° 1881/2006 de la Commission du 19 décembre 2006 portant fixation de teneurs maximales pour certains contaminants dans les denrées alimentaires, ainsi que les règlements de la Commission portant fixation des méthodes de prélèvement et d'analyse d'échantillons utilisées pour le contrôle officiel des teneurs en certains contaminant de certaines denrées alimentaires :
- (CE) n° 401/2006 [teneurs en mycotoxines],
- (CE) n° 1883/2006 [teneurs en dioxines et en PCB de type dioxine],
- (CE) n° 333/2007 [teneurs en plomb, en cadmium, en mercure, en étain inorganique, en 3-MCPD et en benzo(a)pyrène].
Rappelons que les règlements communautaires sont directement applicables dans tous les Etats membres.
Il abroge les arrêtés français antérieurs, pris pour l'application du code de la consommation et fixant les modes de prélèvement et les méthodes d'analyse pour le contrôle officiel des teneurs en contaminants dans les denrées alimentaires, qui transposaient les directives que ces règlements ont abrogé.
Il s'agit des arrêtés :
- du 30 avril 2004 [teneurs en patuline] - NOR: ECOC0400027A (JORF n°113 du 15 mai 2004, p. 8676)
- du 19 mai 2004 [teneurs en étain organique] - NOR : ECOC0400029A (JORF n° 128 du 4 juin 2004, p. 9867)
- du 31 janvier 2005 [teneurs en dioxines et en PCB de type dioxine] - NOR: ECOC0500022A (JORF n° 40 du 17 février 2005, p. 2685)
- du 31 janvier 2005 [teneurs en aflatoxines et en ochratoxine A] – NOR: ECOC0500021A (JORF n° 40 du 17 février 2005, p. 2684)
- du 2 février 2006 [teneurs en ochratoxine A] - NOR: ECOC0600017A (JORF n° 30 du 4 février 2006, p. 1882)
- du 2 février 2006 [teneurs en plomb, cadmium, mercure et 3-MCPD] - NOR: ECOC0600016A (JORF n° 30 du 4 février 2006, p. 1882)
- du 2 février 2006 [teneurs en benzo(a)pyrène] – NOR: ECOC0600018A (JORF n° 30 du 4 février 2006, p. 1883)
Il convient d'observer que ces arrêtés ne comportaient pas l'exposé détaillé desdits modes de prélèvements et méthodes d'analyse : leur dispositif consistait simplement en un renvoi aux directives communautaires qui fixaient ces modalités ; ces directives ayant été abrogées, et leurs dispositions (sur ce point) ayant été reprises - éventuellement actualisées et/ou adaptées - dans des règlements de la Commission, les arrêtés français de transposition pouvaient donc être abrogés.
A mon avis, et sous réserve d'inventaire, il n'y a donc pas de novation (les règlements communautaires visés étaient déjà applicables depuis leur entrée en vigueur) ; il s'agit simplement d'un toilettage de notre droit positif : c'est une bonne chose.
C'eût été toutefois considérablement plus clair si quelques considérants avaient indiqué la raison d'être de cet arrêté ; mais, en France, les prétendues "règles" de la "légistique" - et les habitudes intellectuelles installées - veulent qu'on ne motive pas les textes réglementaires : "c'est comme ça et pas autrement, et cherchez pas à comprendre".
Il me semble que quelques progrès dans ce domaine contribueraient efficacement à l'intelligibilité du droit...
Amicalement,
Marc Kieny
EMCA Editions & Conseil
1, boulevard de l'Oise
F-95030 CERGY PONTOISE CEDEX
Tél: (+33) [0]1 3038 2727
Internet: http://www.emca.fr
MARDI 18 SEPTEMBRE 2007
SITES POLLUES AOUT 2007
Eléments sur l'origine et le mode d'élaboration des
valeurs réglementaires de l'eau, de l'air et des denrées
alimentaires,
applicables en France pour les substances chimiques
Point sur les Valeurs Toxicologiques de Référence
(VTR) - Juin
2007.
http://www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr/DocumentsAppui.asp#Point
sur les Valeurs Toxicologiques de Référence
MARDI 16 OCTOBRE 2007
ENVIRO2B 16/10/07 L'INRS met en
ligne 3 bases de données sur les
CMR
http://www.enviro2b.com/environnement-actualite-developpement-durable/5488/article.html
DIMANCHE 11 NOVEMBRE 2007
DIMANCHE 11 NOVEMBRE 2007
Les maladies de l'environnement. Un défi pour les
professionnels de la santé
Environnement, Risques &
Santé. Volume 4, Numéro 5, Septembre-Octobre
2005
Reproduction et exposition aux polluants de l'eau et de
l'air
Les différentes dimensions d'un risque à
l'interface environnement-santé
Dispersion atmosphérique,
concentrations polliniques et prévention des
allergies
http://www.john-libbey-eurotext.fr/fr/revues/sante_pub/ers/sommaire.md?cle_parution=1132&type=text.html
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