LIENS FONDAMENTAUX

Bertrand DENIS - AFAQ - Approche managériale Version 2000 ISO 19011 & Audits
http://perso.wanadoo.fr/mfq-alsace/documents/quinzaine/norme19011_AFAQ.pdf

Autres informations concernant l'ISO 19011 et l'ISO 14000 (management environnemental):

EUROPE - Le système communautaire de management environnemental
http://europa.eu.int/comm/environment/emas/pdf/leaflet2/leaflet1_fr.pdf

Règlement (CE) n° 761/2001 du Parlement Européen et du Conseil du 19 mars 2001 permettant la participation volontaire des organisations à un système communautaire de management environnemental et d'audit (EMAS)
http://europa.eu.int/servlet/portail/RenderServlet?search=DocNumber&lg=fr&nb_docs=25&domain=Legislation&coll=&in_force=NO&an_doc=2001&nu_doc=761&type_doc=Regulation

INRA TOULOUSE 2001 Avantages et limites de l'utilisation du réseau coopératif comme intermédiaire dans la certification environnementale des exploitations agricoles - Notice
http://www.toulouse.inra.fr/centre/esr/wpRePEc/ass200102r.pdf

MINISTERE DE L'ECOLOGIE 04/10/00 Le management environnemental des entreprises
http://www1.environnement.gouv.fr/article.php3?id_article=966

MINISTERE DE L'INDUSTRIE - De la qualité à l'environnement : le système européen de management environnemental ( EMAS ) ou Eco audit
http://www.industrie.gouv.fr/eic/dossier/doc/emas.htm

ADEME - La mesure des impacts et les indicateurs de performance (management environnemental)
http://www.ademe.fr/htdocs/actualite/dossier/pdf/chapit33.pdf

Chapitre issu du «Guide pour l'élaboration d'un rapport intégrant environnement et économie :  Recommandations à partir de l'analyse de 122 cas pratiques »
http://www.ademe.fr/htdocs/actualite/dossier/Managenement_Envir/Sites/amiterre.htm


AGORA - Système de diffusion d'information pour encourager les PME / PMI à améliorer leurs performances environnementales"
http://www.agora21.org/entreprise-dd.html


ACTU ENVIRONNEMENT - La norme ISO 14001
http://www.actu-environnement.com/ae/dossiers/iso14000/iso14001.php4

ECOLE DES MINES DE PARIS MARS 2004 Politiques d'Environnement et Management Environnemental : Une Enquête auprès de 270 Etablissements Industriels Français
http://www1.environnement.gouv.fr/IMG/pdf/Rapport_France_final.pdf

ASSOCIATION DE LA VILLE ET DES COMMUNES DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE : LA GESTION ENVIRONNEMENTALE EN BELGIQUE EMAS AU SERVICE DES COMMUNES
http://www.avcb-vsgb.be/fr/mati/env/03-5_EMAS.pdf

INRA 13/01/09 Les motivations des IAA pour l'adoption des systèmes de management environnemental
http://www.inra.fr/les_partenariats/collaborations_et_partenaires/entreprises/en_direct_des_labos/motivations_iaa_adoption_systemes_management_environnemental

MAP 18/02/09 Certification environnementale des exploitations agricoles
http://agriculture.gouv.fr/sections/magazine/focus/certification

MAP 15/06/09 RAPPORT DU COMOP - LA CERTIFICATION ENVIRONNEMENTALE DES
EXPLOITATIONS AGRICOLES
http://agriculture.gouv.fr/sections/thematiques/exploitations-agricoles/exploitations-agricoles/downloadFile/FichierAttache_9_f0/Rapport_complet_HVE_juin_annexes_V2.pdf?nocache=1245164387.03

JOUE 11/09/09 Avis du Comité économique et social européen sur la
Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant la
participation volontaire des organisations à un Système communautaire de
management environnemental et d’audit (EMAS)
http://eur-lex.europa.eu/JOHtml.do?uri=OJ:C:2009:218:SOM:FR:HTML

ARCHIVES CHRONOLOGIQUES

  mercredi 1 novembre 2000 08:07

La norme ISO 14 001 : les grands axes
http://www.la-cuisine-collective.fr/archives/2000/oct00/iso/iso.html

vendredi 2 mars 2001 08:39

AFAQ 28-02 Af@qNews N°16

Au sommaire d'Af@qNews :
>> LE MONDE DES SYSTEMES DE MANAGEMENT : Plus de 500 entreprises ont choisi la certification AFAQ ISO 14001 -- Enquête : influence du SME certifié ISO 14001 sur politique et vie sociale de l'entreprise --
http://www.afaq.org/web/afaqnews.nsf/wdat/$First

Lundi 5 mars 2001 17:55

BE Japon (Hebdomadaire - numero 173 - 5 mars 2001) - Ambassade de France a Tokyo /Agence pour la Diffusion de l'Information Technologique (ADIT, http://www.adit.fr) - Abonnement gratuit par mel :subscribe.be.japon@adit.fr
* - KI Fresh veut aider les agriculteurs a obtenir la certification ISO 14001
KI Fresh Inc., un distributeur de fruits et legumes finance par des compagnies agroalimentaires telles que Itochu Corp., va proposer une aide aux agriculteurs qui fournissent ces compagnies pour l'acquisition de la certification environnementale ISO 14001. KI Fresh va travailler en collaboration avec la " Japan Audit and Certification Organization for Environment and Quality " pour developper des methodes simplifiees et peu couteuses d'inspection. KI Fresh, qui a obtenu la certification ISO 14001 en janvier dernier, servira de coordinateur a ce projet. A l'automne, les compagnies prevoit d'assister 5 a 10 exploitations, pour une certification en 2002. Par cette aide aux agriculteurs, KI Fresh et ses partenaires entendent promouvoir une agriculture soucieuse de l'environnement et pouvoir ainsi disposer de produits frais revendiquant legitimement cet avantage. Les consommateurs se montrent en effet de plus en plus soucieux de cet aspect et cet argument est devenu un bon outil de! marketing.
(Source : The Nikkei Industrial Daily, Wednesday, February 28, 2001)
(Contact : olivier.ruetsch@diplomatie.gouv.fr)
(Ref. : AGR/173/161)

 mardi 11 septembre 2001 14:41

EUROPE 11-09 "Écologisation" de la Commission européenne : décision sur la mise en ouvre du système de management environnemental et d'audit (EMAS)
http://europa.eu.int/rapid/start/cgi/guesten.ksh?p_action.gettxt=gt&doc=IP/01/1258|0|RAPID&lg=FR

  mercredi 19 juin 2002 22:08

CHARENTE LIBRE 19/06/02 Iso 14001, une norme «hors norme» pour des agriculteurs
http://www.charentelibre.com/index.php?page=Default&portlet=Article&article_id=7866&article_rubrique=101

 dimanche 27 octobre 2002 09:52

A l'adresse suivante vous trouverez un tableau recensant les principales normes concernant la sécurité sanitaire des aliments
et l'environnement, dont les avis sont parus au JORF depuis janvier 1999.

http://www.liste-hygiene.org/normes.xls

Vous pouvez me contacter pour faire évoluer ces références. 

 

  jeudi 31 octobre 2002 23:12 AFNOR 31/10/02 Management environnemental : parution d'une norme
Une norme de terminologie élaborée par l'ISO, ISO 14050 "Management environnemental - Vocabulaire" est parue
http://www.afnor.fr/portail.asp?Ref=727&actu=1

 jeudi 28 novembre 2002 21:09

ISO 28/11/02 Combiner les audits des systèmes de management de la qualité et de management environnemental
http://www.iso.ch/iso/en/commcentre/isobulletin/articles/2002/pdf/audits02-12.pdf

Séverine LEGLOST vendredi 27 février 2004 17:35
pouvez vous m'indiquer quels sont les textes règlementaires applicables à une entreprise d'application de peinture industrielle dans le cadre d'une certification ISO14001:2000?

Christian Talavera vendredi 27 février 2004 19:54

ISO 14001 est la norme pour le management de l'environnement.
Elle n'a pas été révisé en 2000.
Elle fait partie d'un ensemble de 3 normes ISO 14000, 14001 et 14004.
ISO 14001 désormais la meme structure que la norme ISO 9001:2000 c'est à dire 8 chapitres.
C'est peut être la cause d'une confusion entre 14001 et 9001.
 
Pour faire court et clair :
ISO 14001 est la norme relative à l'environnement
ISO 9001 est la norme relative à la qualité.
l'ensemble des deux normes permet d'avoir un système de management Qualité et environnement cohérent depuis 2000.
 
suis à votre disposition pour des précisions. (auditeur qualité et environnement)

Séverine LEGLOST vendredi 27 février 2004 20:23

Bonjour je suis à la recherche de textes de loi  applicables à une société d'application de peinture industrielle dans le cadre d'une certification ISO14001 version 1996 (et non pas 2000 comme j'ai pu l'inscrire précédemment mea culpa :-)

Pierre-Nicolas Morvant lundi 1 mars 2004 08:28

Le site est soumis à la réglementation sur les ICPE (loi du 19 juillet 1976)
suivant les quantités de peinture utilisées : à déclaration ou à autorisation....
et donc toutes les réglementations qui sont liées aux nuisances occasionnées : eau, air, pollution des sols, bruit, déchets, ...

 

Anne Constance PETA lundi 1 mars 2004 08:36

La réglementation qui s'applique dans le cadre de votre projet de certification ISO 14001 est la méme que celle qui s'applique à votre établissement habituellement.
Je vous conseille de regarder la nomenclature des installations classées, de consulter toutes les rubriques et répertorier celle qui vous concerne (en fonction des subtances et préparations présentes dans l'installation et des activités proposées)
Vous trouverez par exemple l'activité peinture dans la rubrique 2940 des ICPE - elle est fonction des quantités mise en oeuvre (Vernis, peinture, apprêt, colle, enduit etc. (application, cuisson, séchage de) sur support quelconque (métal, bois, plastique, cuir, papier, textile..)) -
Consulter l'arrété type s'il existe sinon voir l'arrété du 2 février 1998.
Remarque : Cette rubrique n'est probablement pas la seule qui s'applique dans votre établissement.
Pour faire l'inventaire, il faut la plupart du temps se rendre sur le site.

jeudi 25 mars 2004 01:06

AGRI RESEAU 24/03/04 Norme de certification environnementale de l'ACNOR - Les recommandations du projet pilote
http://www.agrireseau.qc.ca/porc/Documents/12-Certification%20porc%20Quebec%20aout%202003.pdf

Eric FRESNEAU Tue, 14 Dec 2004 10:54:41 +0100

Quel intérêt aujourd'hui d'être certifié ISO 14001 ? Votre avis, des expériences …

Rene LAVARDE Tue, 14 Dec 2004 11:00:25 +0100

a priori, l'intérêt est essentiellement de relations publiques, les exigences de la norme étant assez modestes... Malgré tout, ce peut-être
un bon moyen de sensibiliser le personnel d'une société aux problèmes d'environnement par leur participation aux différents groupes de travail
dans le cadre de l'amélioration continue du dispositif.

Bertrand CARLIER Tue, 14 Dec 2004 13:47:34 +0100

une position que je partage, l'exemple démonstratif est celui de l'E.P.I.C, O.N.F

d'ailleurs cet exemple permet aussi de se poser des questions sur la qualité du travail des qualificateurs.

il m'avait été dit à l'époque:

vous savez l'important c'est surtout de permettre à une telle structure de s'engager dans une réforme.

Donc la certification iso 14001 ne doit pas être percue comme un indicateur minimum de niveau, mais uniquement comme un engagement de la direction à, peut être, faire un jour un peu mieux.

amicalement
bertrand CARLIER

ps: je suis conscient que dans le secteur de l'industrie lourde, cet outil a permis bien des choses.

Stephane Leborgne Tue, 14 Dec 2004 15:07:23 +0100

Consultant en HQSE, j'accompagne plusieurs entreprises à la mise en place de système, notamment ISO 14001.
La dernière entreprise que j'ai accompagné en agro alimentaire à réduit ses consommations en eau de 50%, soit un gain de 60.000 euros par an et une préservation de la ressource en eau.
De plus, une démarche ISO 14001, permet de connaître et de traiter ses non-conformités environnementales (et il y a en a de nombreuses !).
Enfin, la gestion environnementale est également une des exigences de l'IFS.

Mettre en place un système ISO14001 peut vous faire gagner sur pas mal de points (culture de l'entreprise, coûts d'exploitations, pérennité
administrative de l'entreprise et image de marque).

tparesys Tue, 14 Dec 2004 14:42:11 +0100

l'intérêt est à mon avis une question d'anticipation des problèmes et des réglementations futures. Cette anticipation donne une bonne image de l'entreprise et motive le personnel. Par ailleurs, à long terme, la démarche iso 14001 permet des économies, non seulement en évitant des risques mais aussi en négociant avec l'assureur et en amortissant son matériel. Tout dépend du contexte de l'entreprise, de son activité, de son image dans sa commune ou son département. Je ne vois pas de valeur ajoutée tangible mais aujourd'hui la mise en place d'un systeme integré rend la démarche iso14001 plus simple.
voilà par rapport à ma petite expérience.
Amicalement,

Bertrand CARLIER Tue, 14 Dec 2004 16:19:35 +0100

pour être plus précis, voir archive de la liste, une entreprise indusrielle et commerciale ( E.P.I.C) peut être iso 14001 et aborder une problème: bientôt:

http://www.memorial-14-18.com/

voir dossier à la une

â– OFFICE NATIONAL DES FORETS
La gestion d'une " forêt sépulture ".

La chasse en Zone Rouge. Bientôt...

Rene LAVARDE Tue, 14 Dec 2004 16:21:02 +0100

combien a coûté la mise en place d' ISO 14001? Je pense que c'est un point important pour notre collègue.

Eric FRESNEAU Tue, 14 Dec 2004 16:52:39 +0100

Je vais préciser un peu ma question.
Je suis tout à fait d'accord avec le fait de mettre en place le principe de l'ISO 14001, je suis convaincu que nous gagnons de l'argent, en tout que nous en perdons moins ...
Ici je remets en cause la reconnaisance de notre système par un organisme extérieur. Quel client demande aujourd'hui si un fournisseur éventuel est ISO 14001.
Comme vous le dites, le référentiel ne va pas très loin, surtout lorsque nous sommes Efsis/BRC et IFS.

Bertrand CARLIER Tue, 14 Dec 2004 17:23:03 +0100


"Ici je remets en cause la reconnaisance de notre système par un organisme
extérieur. Quel client demande aujourd'hui si un fournisseur éventuel est
ISO 14001"


je pense que cette reconnaissance ne peut exister par principe mais être acquise. Il me semble qu'en cas de clash ou de crise, le fait que l'acteur x soit iso 14001 ne sert à rien, mais je veut bien lire. C'est pour cela que j'ai utilisé cet exemple ( O.N.F) certes un peu provocant mais réel et vérifiable.

Le système HACCP, lui, qui outre admet le principe de l'évolution permanente me semble plus être à même de permettre une gestion de crise plus efficiente pour tous les acteurs, même externes à la structure.

Sachant que la crise est désormais l'outil de gestion de nos sociétés, il me semble que les acteurs cherchent et chercherons de plus en plus des relations avec des acteurs qui fâce à un fait avéré, ont un mode de gestion le plus prédéfini possible.

Les certifications du type iso 14001 dans ce type de contexte ne servent pas à grand chose, à mon sens, mais je veut bien lire.

Il faut enfin reconnaitre que ce n'était pas leur objet.

Stephane Leborgne Tue, 14 Dec 2004 17:18:58 +0100

Globalement :
- accompagnement / formation par un consultant : +/- 10 à 15.000 euros (répartis sur 18 mois) subventionnable à 50 % (en France du moins)
- coût de le certification : 2 à 3000 euros/an (variable en fonction de la taille du site)
- + temps passé en interne

Taghrid Tue, 14 Dec 2004 16:39:33 +0100

Globalement pour les coûts:
1. conseil et accompagnement pour la diagnostic environnemental: cout du conseil
de 5000 à 10 000 euros.
2. mise en place opérationnelle:
placer sous rétention les cuves ou ateliers: de 500 à 5000 euros.
Etudier l'étanchéité de cuves enterrées: 5000 euros
Céder les déchets spéciaux: (selon les quantités)
achat de matériel (jauges) pour vérifier les consommations
Aménagement d'aires de lavages de matériel: 20 000 euros
bétonner, asphalter autour de pompes à esence


Bref: les dépenses sont fonction des objectifs de la direction. Les seules dépenses obligatoires sont celles pour obtenir la conformité réglementaire et dans ce cas tout dépend du site et de son historique.

Le projets d'aménagements ne sont pas nécessaires sauf si la pollution est effective.

Amicalement

Constant Depièreux Tue, 14 Dec 2004 18:55:49 +0100

Vous posez indirectement trois questions :

1. Quel est l’intérêt d’un système de management de l’environnement ?
2. Quel est l’intérêt d’une certification ISO 14001 ?
3. Quelles sont les alternatives

La première de ces interrogations trouve sa justification dans l’évolution du cadre législatif qui fait de vous le représentant d’une société qui devrait être en règle avec son permis d’environnement, est un producteur d’emballages industriels (affiliation Valipac ?) et domestiques (affiliation Fost Plus ?), un producteur d’eau usée et de déchets dangereux( ?), avec un équipement de production utilisant de l’énergie, de l’air comprimé, avec un parc de véhicules peut-être entretenu partiellement par vos soins (groupe frigo), …

Le tout avec un cadre législatif évoluant rapidement en région wallonne. A mes yeux, vous remplissez les critères minimaux justifiant la mise en place et l’amortissement d’un système de gestion de l’environnement.

La deuxième question est strictement stratégique : avez-vous commercialement ou financièrement besoin de la certification ISO 14001 ? Commercialement probablement pas, financièrement peut-être puisque la maîtrise de l’environnement devient un critère d’obtention de certaines interventions publiques et qu’il est plus facile de convaincre vos interlocuteurs sur des arguments simplistes comme « nous sommes certifiés ISO 14001 » que de les persuader de la pertinence de votre système. Un autre avantage est lié à l’apport d’un œil extérieur, mais là tous les certificateurs ne sont ni également performants, ni également indépendants …

Les alternatives ?

* Développer votre propre système sans certification (difficultés : convaincre de l’équivalence en cas de besoin, obtenir les interventions
financières de la région wallonne, …).
* Opter pour l’EMAS (http://europa.eu.int/comm/environment/emas/index_en.htm) ou autres standards internationaux (EPA, …).
* Considérer l’environnement comme un sous-chapitre du respect du bien-être au travail et inclure votre gestion environnementale dans un
système compatible à la norme OHSAS 18001 (non certifiable aujourd’hui).



Rene LAVARDE Thu, 16 Dec 2004 13:07:44 +0100

merci, je pense que cela donne un ordre de grandeur pour celui qui veut se lancer dans une telle opération. pour le point 1, cela ne comprend pas les coûts internes, et c'est plutôt un minimum...

JEUDI 30 DECEMBRE 2004

TERRE-NET 29/12/04 Marie Baqué (Midiporc) - « ISO 14001, c'est réalisable en élevage ! »
http://www.terre-net.fr/actus/actus_detail.asp?id=43552&periode=

MERCREDI 19 JANVIER 2005

AGRISALON 18/01/05 Une première en France : deux élevages porcins de Seine-Maritime en démarche ISO 14 001 !
http://www.agrisalon.com/06-actu/article-14379.php

LUNDI 21 MARS 2005

PROCERT - FAQ - Foire aux Questions
http://www.procert.ch/faq/faq_f.php

VENDREDI 25 MARS 2005

PAYSAN BRETON 25/03/05 ISO 14001 : Les agriculteurs s'intéressent aussi à la certification environnementale
http://www.paysan-breton.fr/article.php?id=4926

DIMANCHE 10 JUILLET 2005 

INRA TOULOUSE - 2001 - Avantages et limites de l'utilisation du réseau coopératif comme intermédiaire dans la certification environnementale des exploitations agricoles
http://www.toulouse.inra.fr/centre/esr/wpRePEc/ass200102r.pdf

VENDREDI 05 AOUT 2005

AFAQ - Management & Systèmes JUILLET 2004 L'ISO 14001, un socle d'intégration de systèmes - L'ISO 14001, un outil de transparence et de pérennisation
http://www.afaq.org/web/ressources.nsf/vpdf/ms40.pdf

AFAQ - Management & Systèmes MAI 2005 Lancement des cer tif ications ISO 14001 version 2004
http://www.afaq.org/web/ressources.nsf/vpdf/ms42.pdf

MARDI 01 NOVEMBRE 2005

C N U C E D / O M C - Centre du commerce international - Décembre 2002

Documents plus anciens (avant 1998)
NORMES INTERNATIONALES RELATIVES AUX SYSTEMES DE GESTION DE L’ENVIRONNEMENT - SERIE ISO 14000: Incidences pour le commerce international des pays en développement
http://www.intracen.org/dbms/utils/Qualitypubs.asp

MARDI 15 NOVEMBRE 2005

ISO 15/09/05 La dernière Étude ISO sur la certification confirme l'intégration de l'ISO 9001 et de l'ISO 14001 à l'économie mondiale

http://www.iso.org/iso/fr/commcentre/pressreleases/archives/2005/Ref967.html

MARDI 13 DECEMBRE 2005

Management & systèmes N°42 - Avril 2005 Lancement des certifications ISO 14001 : 2004
http://www.afaq.org/web/afaqinstit.nsf/volfr/actman22

MARDI 14 FEVRIER 2006

EPOCH 15/02/06 ISO 14001 et démarche agro-environnementale - Des éléments méconnus du grand public
http://french.epochtimes.com/news/6-2-14/3542.html

VENDREDI 17 MARS 2006

PRNEWSWIRE 16/03/06 Lyons Davidson Becomes UK's First Law Firm to Gain ISO 14001 Certification
http://www.prnewswire.co.uk/cgi/news/release?id=166392

VENDREDI 06 OCTOBRE 2006

ARIEGE NEWS 06/10/06 Norme environnementale ISO 14001 pour Ariège Déchets. Premier épisode...
http://www.ariegenews.com/news/news-1-17-1478.html

MERCREDI 03 JANVIER 2007

International Journal of Enviornmental Science and Technology, Vol. 1, No. 1,
Summer 2004, pp. 109-117
Application of environmental management system – ISO 14001: 1996, in urban environment and municipalities
http://www.bioline.org.br/request?st04014

JEUDI 18 JANVIER 2007

TERRE-NET 18/01/07 Hubert Crété, agriculteur à Thieulloy-l'Abbaye (80) - «
La Certification Iso 14001 : une démarche dynamique d'agriculture durable »
http://www.terre-net.fr/production/prevention-maladies/article-certification-iso-14001-management-environnemental-217-37012.html

MARDI 29 MAI 2007

ENSA AGADIR - Cours en ligne. Au sommaire:
Système de Management Environnemental

http://www.ensa-agadir.ac.ma/gpee/index.php?page=download

MERCREDI 11 JUILLET 2007

NOUVELLE REPUBLIQUE 28/06/07 ISO (International Standardization Organization)
269 entreprises certifiées ISO 9001 et ISO 14000
http://www.lanouvellerepublique.com/actualite/lire.php?ida=52098&idc=4&refresh=1%252525252525252525252525252B%252525252525252525252525252B+

VENDREDI 27 JUILLET 2007

MINISTERE DE L INDUSTRIE, DU COMMERCE DU MAROC -ESPACE QUALITE N°16/2002
Au sommaire:
Audit: l'ISO 19011, une norme très attendue
Nouvelle norme ISO sur l'évaluation environementale des sites et des organismes
Management environnemental
Généralités su rles normes ISO 14000
http://www.mcinet.gov.ma/SNIMA/web_fr/pdf/EQ16.pdf

MARDI 23 OCTOBRE 2007

AFNOR 22/10/07 Téléchargez la plaquette AFAQ ISO 14001
http://www.afnor.org/agro/agro_offre_certif_court.htm

VENDREDI 21 DECEMBRE 2007

ENVISCOPE 07/12/07 Certification ISO 14001 pour la station d'épuration des Houches en Haute Vallée de l'Arve
http://www.enviscope.com/13551-Houches-Arve-Chamonix-epuration.html

LUNDI 23 JUIN 2008

TUNISIE

TOURISMAG 23/06/08 La Chaîne Marhaba obtient la certification ISO 14001
http://www.tourismag.com/ui/business/La-Cha%C3%AEne-Marhaba--obtient-la-certification-ISO-14001_1185.html