LIENS FONDAMENTAUX

Site interministériel consacré à la politique de l'eau en France

http://www.politique-eau.gouv.fr/

WIKIPEDIA - page Eau potable en France
http://fr.wikipedia.org/wiki/Eau_potable_en_France

SERVICE PUBLIC - VOS DROITS ET DÉMARCHES : Environnement - Information sur la qualité de l'eau potable

http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F664.xhtml

COMMISSARIAT AU PLAN - Publication du rapport "La politique de préservation de la ressource en eau destinée à la consommation humaine"

http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/014000744/index.shtml

ENGREF -  Introduire la mesure de performance dans la régulation des services d'eau et d'assainissement en France - Instrumentation et organisation. Thèse soutenue par Lætitia Guérin-Schneider pour obtenir le grade de docteur de l'ENGREF, Spécialité Science de l'eau.
http://www.engref.fr/theseguerin.htm

EUROPE - SCADPLUS - Directive cadre dans le domaine de l'eau
http://europa.eu.int/scadplus/leg/fr/lvb/l28002b.htm

MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT - L'ÉTAT ÉCOLOGIQUE DES RIVIÈRES DE France révélé par les poissons
http://www.csp.environnement.gouv.fr/pages/milieux/etatécorivières.htm

DOCTISSIMO - Qualité de l'eau : peut mieux faire !
http://www.doctissimo.fr/html/nutrition/mag_2002/mag0412/nu_5384_qualite_eau.htm

AGENCE DE L'EAU - Artois Picardie - Droit Français

La Loi sur l'Eau et les Milieux Aquatiques et ses textes d'application

Circulaires DCE

http://www.eau-artois-picardie.fr/rubrique.php3?id_rubrique=555

ASSEMBLEE NATIONALE - RAPPORT D'INFORMATION DÉPOSÉ en application de
l'article 86, alinéa 8, du Règlement PAR LA COMMISSION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES, DE L'ENVIRONNEMENT ET DU TERRITOIRE
sur la mise en application de la loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques,
http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i0626.asp

  ANNEE 2010

INVS 03/06/10 Qualité de l’eau distribuée en ville basse du Havre et ventes des médicaments utilisés pour le traitement des gastro-entérites – 1997-2000 : une étude écologique temporelle.
http://www.invs.sante.fr/display/?doc=publications/2010/eau_gastro_enterites_havre/index.html

AFSSA 18/05/10 Point d'actualité sur la qualité de l'eau du robinet
http://www.afssa.fr/PM9100Q501.htm


MEEDDM 17/05/10 Une eau du robinet de qualité et régulièrement contrôlée
http://www.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=16033

SENAT 27/04/10 Question au gouvernement. Au sommaire:
Alimentation en eau potable
http://www.senat.fr/cra/s20100427/s20100427_2.html#par_86

ASSOCIATION SANTE ENVIRONNEMENT FRANCE 19/03/10 Le bilan de l'ASEF sur l'impact de la pollution de l'eau sur notre santé
http://www.asef-asso.fr/index.php?option=com_content&view=article&id=457:le-bilan-de-lasef-sur-limpact-de-la-pollution-de-leau-sur-notre-sante&catid=62:comprendre-alimentation&Itemid=199

SECTEUR PUBLIC 09/02/10 Gestion de l'eau : les missions interdépartementales des directions départementales interministérielles sont précisées par arrêté
http://www.secteurpublic.fr/public/article/gestion-de-l%E2%80%99eau-les-missions-interdepartementales-des-directions-departementales-interministerielles-sont-precisees-par-arrete.html?id=29051&C5=336

CNRS 09/02/10 Création de l'Alliance pour l'Environnement « AllEnvi » "Alimentation, Eau, Climat, Territoires"
http://www2.cnrs.fr/presse/communique/1789.htm

ANNEE 2009

AFSSA 01/12/09 Lignes directrices pour l’évaluation des échangeurs d’ions
utilisés pour le traitement d'eau destinée à la consommation humaine
http://www.afssa.fr/Documents/EAUX-Ra-Resines.pdf

AFSSA - Bulletin épidémiologique N°34 - Décembre 2009
http://www.afssa.fr/cgi-bin/countdocs.cgi?Documents/BEP-mg-BE34.pdf
AU SOMMAIRE
- Stratégie d’échantillonnage pour la campagne nationale de recherche des résidus de médicaments dans l’eau

MEEDDAT 16/11/09 Plan de restauration de la continuité écologique des cours
d’eau
http://www.ecologie.gouv.fr/Plan-d-action-pour-la-renaturation.html

AGENCE DE L EAU ADOUR-GARONNE 03/07/09 Les campagnes de mesure de la qualité
de l'eau
http://www.eau-adour-garonne.fr/page.asp?page=3269

INFOS CHALON 25/06/09 SAONE ET LOIRE : Qualité de l'eau du robinet - des
contrôles exigeants et réguliers
http://www.infos-chalon.com/article.php?sid=11919&thold=0


MINISTERE DE LA SANTE 24/06/09 Qualité de l’eau du robinet : des contrôles exigeants et réguliers
http://www.sante-sports.gouv.fr/actualite-presse/presse-sante/communiques/qualite-eau-du-robinet-controles-exigeants-reguliers.html

ANNEE 2008

INVS 22/12/08 Bulletin relatif à la veille, la prévention et la gestion des
alertes en Bourgogne et Franche-Comté (Balise) OCT 2008 Au sommaire:
Interdiction de consommation de l'eau du réseau sur le secteur de la nappe
du Bazois, dans la nièvre
http://www.invs.sante.fr/publications/balise/01_balise_2008.pdf

SCIENCES.GOUV.FR 18/12/08 Pollution des fleuves : les chercheurs mobilisés
http://www.science.gouv.fr/fr/actualites/bdd/res/3001/pollution-des-fleuves-les-chercheurs-mobilises/

INVS 26/11/08 Journées de veille sanitaire 26, 27 et 28 novembre 2008
Résumés des communications
http://www.invs.sante.fr/display/?doc=publications/2008/jvs_2008/index.html
Incidence des gastro-entérites au Havre et turbidité de l'eau distribuée :
une étude écologique temporelle

INVS 23/09/08 Déterminants naturels et humains des pollutions fécales
accidentelles des petites unités d'alimentation en eau potable, France,
2003-2004 : une étude écologique géographique
http://www.invs.sante.fr/display/?doc=publications/2008/pollutions_fecales/index.html

MEDAD 26/03/08 gestion de la rareté de l'eau et la mise aux normes de
l'assainissement
Jean-Louis Borloo, a présenté en Conseil des ministre le 26 mars, ses
objectifs en matière de gestion de la rareté de l'eau. Dans la communication
proposée ci-dessous, il préconise de développer une gestion économe et
dynamique de cette ressource.
http://www.premier-ministre.gouv.fr/chantiers/developpement_durable_855/gestion_rarete_eau_mise_59574.html

ANNEE 2007

A PROPOS - AFSSA

Bulletin N°19 Décembre 2007. Au sommaire:
http://www.afssa.fr/Documents/APR-mg-aPropos19.pdf
Qualité des eaux destinées à la consommation humaine

SENAT JUIN 2007 Politique de l'eau : la France au milieu du gué - Rapport d'information de Mme Fabienne KELLER, fait au nom de la commission des
finances n° 352 (2006-2007) - 27 juin 2007
http://www.senat.fr/noticerap/2006/r06-352-notice.html

MINISTERE DE L AGRICULTURE 16/03/07 Un accord-cadre pour la qualité de l'eau
http://www.agriculture.gouv.fr/spip/leministere.leministrelecabinet.communiquesdepresse_a6918.html

Note de service DGAL/SDSSA/N2007-8004 du 03/01/2007 : Résultat de l'enquête concernant les entreprises alimentaires agréées utilisant une ressource privée en eau - Circulaire DGAL/SDSSA/C2005-8008 du 6 juillet 2005.
http://www.agriculture.gouv.fr/spip/IMG/pdf/dgaln20078004z.pdf

ECOLE NATIONALE DE SANTE PUBLIQUE - Nouveaux mémoires en ligne:
GRAN-AYMERICH (Laure) : Mise en oeuvre d'un outil d'évaluation du risque
microbiologique pour les petites unités de production et de distribution
d'eau en France. (2007)
http://www.bdsp.tm.fr/base/scripts/ShowA.bs?bqRef=368709

INPES - Baromètre santé environnement 2007
http://www.inpes.sante.fr/CFESBases/catalogue/pdf/1114.pdf
Au sommaire:
Eau du robinet

ANNEE 2006

MINISTERE DE L ECOLOGIE NOV 2006 Eau et assainissement : le rapport annuel sur le prix et la qualité du service
http://publications.ecologie.gouv.fr/spip.php?article85

JO ASSEMBLEE NATIONALE Au sommaire:

ASSEMBLEE NATIONALE 02/05/06 Question au gouvernement - Au sommaire:
Réglementation de la protection des captages d'eau
http://www.assemblee-nationale.fr/12/cra/2005-2006/201.asp#P79_3048

DRASS PAYS DE LOIRE - la qualité des eaux distribuées en sarthe - bilan 2006
http://pays-de-la-loire.sante.gouv.fr/envir/seep72_fichiers/aep72_2006.pdf

DRASS PAYS DE LOIRE - la qualité de l'eau potable en maine & loire - bilan 2006
http://pays-de-la-loire.sante.gouv.fr/envir/seep49.html

ANNEE 2005

MINISTERE DE LA SANTE 15/09/05 Au sommaire:

Circulaire DGS/SD7 A no 2005-305 du 7 juillet 2005 relative à la gestion des risques sanitaires liés aux eaux destinées à la consommation humaine et aux eaux de baignade en période de sécheresse susceptible de conduire à des limitations des usages de l'eau
http://www.sante.gouv.fr/adm/dagpb/bo/2005/05-08/a0080030.htm

MINISTERE DE L'ECOLOGIE 15/07/05 Simplification en matière de police de l'eau, des milieux aquatiques, de la pêche et de l'immersion des déchets
http://www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/gouvernement/conseils_ministres_35/conseil_ministres_15_juillet_506/simplification_matiere_police_eau_53555.html

MUSEUM NATIONAL D'HISTOIRE NATURELLE Juin 2005 La qualité de l'eau en France
http://www.oieau.fr/nouveau/jour/MNHN.pdf

ASSEMBLEE NATIONALE 22/03/05 Question au gouvernement Au sommaire:
NORMES DE QUALITÉ DE L'EAU POTABLE
http://www.assemblee-nationale.fr/12/cra/2004-2005/181.asp#P138_28960

Vous trouverez ci-dessous le lien vers le nouveau rapport parlementaire de L'OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
Renforcement de la veille sanitaire et du contrôle de la sécurité sanitaire des produits destinés à l'homme

Rapport de M. Claude Birraux, déposé le 15 février 2005
Assemblée nationale n° 2108 (12e législature)

http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-off/i2108.asp

ANNEE 2004

MINISTERE DE L'ECOLOGIE 13/12/04 Signature d'une circulaire sur la réorganisation de la police de l'eau et l'évolution des missions
interservices de l'eau (MISE)
http://www1.environnement.gouv.fr/article.php3?id_article=3316

A PROPOS - AFSSA

Bulletin N°7 Décembre 2004. Au sommaire:
http://www.afssa.fr/Documents/APR-mg-aPropos7.pdf
Sécurité sanitaire de l'eau : le rôle de l'AFSSA

CONSEIL SUPÉRIEUR D'HYGIÈNE PUBLIQUE DE FRANCE - SECTION DES EAUX - RAPPORT D'ACTIVITÉ POUR L'ANNÉE 2004
http://www.sante.gouv.fr/htm/dossiers/cshpf/ra_e_2004.pdf

ANNEE 2003

CARTEL EAU 19/12/03 Gestion des services : des progrès mais peut mieux faire
http://cartel.oieau.fr/fmenu6.htm

INVS 09/12/03 Journées scientifiques de l'Institut de veille sanitaire - 3 et 4 décembre 2003 - Résumés des présentations et posters
Au sommaire : Consommation d'eau du robinet pour la boisson en France métropolitaine : résultats tirés de l'enquête alimentaire Inca1
http://www.invs.sante.fr./display/?doc=publications/2003/js_2003

JOCE 02/08/03 Arrêt de la Cour (sixième chambre) du 12 juin 2003 dans l'affaire C-130/01: Commission des Communautés européennes contre République française ("Manquement d'État — Directive 76/464/CEE — Pollution du milieu aquatique — Programmes de réduction de la pollution comprenant des objectifs de qualité pour certaines substances dangereuses")
http://www.curia.eu.int/jurisp/cgi-bin/form.pl?lang=fr&Submit=Rechercher&docrequire=alldocs&numaff=C-130/01&datefs=&datefe=&nomusuel=&domaine=&mots=&resmax=100

 
ARRÊT DE LA COUR (sixième chambre) 12 juin 2003 «Manquement d'État - Directive 76/464/CEE - Pollution du milieu aquatique - Programmes de réduction de la pollution comprenant des objectifs de qualité pour certaines substances dangereuses» Dans l'affaire C-130/01, LA COUR (sixième chambre)
http://www.curia.eu.int/jurisp/cgi-bin/form.pl?lang=fr&Submit=Rechercher&docrequire=alldocs&numaff=C-130/01&datefs=&datefe=&nomusuel=&domaine=&mots=&resmax=100

SENAT 28/03/03 Qualité de l'eau et assainissement en France,
tome 1 (rapport) -
http://www.senat.fr/rap/l02-215-1/l02-215-1.html

tome 2 (annexes)
http://www.senat.fr/rap/l02-215-2/l02-215-2.html

SENAT 28/03/03 Qualité de l'eau et assainissement en France, tome 2 (annexes)
DESCRIPTION : Rapport de l'OPECST No 215 (2002-2003 ) - par M. Gérard
MIQUEL, Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et
techniques.
URL : http://www.senat.fr/rap/l02-215-2/l02-215-2.html

Forum international en santé environnementale du 19 au 21 mars 2003 au Palais des Congrès de Montréal. Actes en ligne. Au sommaire:
http://www.inspq.qc.ca/fise/presentations.asp?A=5
L'eau en France : comment sont établies les normes au niveau microbiologique et chimique
Contamination par les pesticides dans les départements français d'Outre-Mer
Contamination par des eaux usées : le cas de Dracy (Saône-et-Loire)
Les programmes FERTI-MIEUX et PHYTO-MIEUX - L'opération « ferti-mieux » sur des bassins d'alimentation de captage
Perception de la qualité et nouvelles attentes de santé des consommateurs d'eau du robinet en France (Enquête CIEAU/TAYLOR.NELSON-SOFRES
Surveillance des pathologies d'origine hydrique: les motivations et les choix de l'Institut de Veille Sanitaire

AGRISALON 19/03/03 Eau : la dégradation de la ressource est avérée.
http://www.agrisalon.com/06-actu/article-9705.php

COUR DES COMPTES - Rapport de la cour des comptes 2003 - LA GESTION DES SERVICES PUBLICS - D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT

http://www.ladocfrancaise.gouv.fr/brp/notices/034000735.shtml

Chapitre écologie : Les agences de l'eau

MINISTERE DE L'ECOLOGIE - Rapport d'activité 2003
http://www.ecologie.gouv.fr/rubrique.php3?id_rubrique=36
Au sommaire:
Lutte contre les pollutions de l'eau et des milieux aquatiques
Eau et patrimoine naturel

BDSP - Mémoires en ligne

Élaboration d'un dossier d'urgence pour l'alimentation en eau potable. (2003)
http://www.bdsp.tm.fr/base/scripts/ShowA.bs?bqRef=357705

ANNEE 2002

REVUE DE MEDECINE VETERINAIRE MAI 2002 La contamination des eaux douces par les micropolluants : quelques données françaises.
http://revmedvet.envt.fr/RevMedVet/2002/2002_5_FR.htm

REVUE DE MEDECINE VETERINAIRE MAI 2002 La contamination des eaux douces par
les micropolluants : quelques données françaises.
http://revmedvet.com/affiche.php?id=2002&vol=5

ANNEE 2001

MINISTERE DE L'AGRICULTURE 11/12/01 DOSSIER Agriculture et environnement : La qualité de l 'eau : la reconquête est engagée

http://www.agriculture.gouv.fr/spip/leministere.leministrelecabinet.dossiersdepresse_a2002.html

TERRABILIS 10/05/01 En France, l'eau est trop polluée
http://www.terrabilis.com/actu/articles/article.asp?ArID=557

TERRABILIS 13-11 Prévention - Mesures de précaution autour des sites de distribution d'eau
http://www.terrabilis.com/actu/articles/article.asp?ArID=841

DOSSIER EAU EN REGIONS
______________________

DIREN ALSACE - Qualité de l'eau
http://www.alsace.ecologie.gouv.fr/spip.php?rubrique16

DRASS/DDASS ALSACE - Quelle eau buvons-nous en Alsace ? Qualité de l’eau
distribuée
http://alsace.sante.gouv.fr/accueil/documents_ttsite/environnement/eau/eau04_06.pdf

DIREN AQUITAINE - Eau et milieux aquatiques
http://www.aquitaine.ecologie.gouv.fr/rubrique.php3?id_rubrique=2

AGENCE DE L EAU ADOUR-GARONNE 03/07/09 Les campagnes de mesure de la qualité
de l'eau
http://www.eau-adour-garonne.fr/page.asp?page=3269

DIREN AUVERGNE - L'eau en Auvergne
http://www.auvergne.ecologie.gouv.fr/rubrique.php3?id_rubrique=20

DRASS/DDASS AUVERGNE - Eaux d'alimentation
http://auvergne.sante.gouv.fr/environn/qualieau/eaualim/index.htm

DDASS DE HAUTE LOIRE - DDASS 43 EXPRESS - La lettre bimensuelle de la DDASS de la Haute Loire
http://www.haute-loire.pref.gouv.fr/?DDASS-43-EXPRESS
Numéro 83 - Quinzaine du : 25 mai au 7 juin 2009 - Quelle eau buvons-nous ?
http://www.haute-loire.pref.gouv.fr/plugins/fckeditor/userfiles/file/DDASS/LETTRE_EXPRESS_83.pdf

DRASS/DDASS AQUITAINE - Les eaux de consommation
http://aquitaine.sante.gouv.fr/pageshtm/sante/aep.htm

DIREN BOURGOGNE - Bulletin Inf’eau de l’année en cours
http://www.bourgogne.ecologie.gouv.fr/spip.php?rubrique37

DRASS/DDASS BOURGOGNE - Les eaux destinées à la consommation humaine
http://bourgogne.sante.gouv.fr/sante-environnement/eau-consommation-humaine/index.html

OBSERVATOIRE DE L'EAU EN BRETAGNE
http://bourgogne.sante.gouv.fr/sante-environnement/eau-consommation-humaine/index.html

Agence de l'Eau Loire Bretagne
http://www.eau-loire-bretagne.fr/

PREFECTURE DE LA REGION BRETAGNE - MISSION REGIONALE ET INTERDEPARTEMENTALE
DE L'EAU - Rapport d'activité 2006
http://www.ille-et-vilaine.pref.gouv.fr/sections/environnement/qualite_de_l_eau/documents/rapport_d_activite_29915/downloadFile/file/-Rapport_d-activit_351_2006_de_la_MIRE-1.pdf

PREFECTURE DES COTES D ARMOR - AOUT 2009 - La reconquête de la qualité de
l'eau
http://www.cotes-darmor.pref.gouv.fr/page.asp?/l-etat-et-vous/environnement-et-developpement-durables/544-reconquete-qualite-de-l-eau.html

DIREN REGION CENTRE - L'eau en Région Centre
http://www.centre.ecologie.gouv.fr/sema.htm

DREAL CHAMPAGNE ARDENNE - Les données sur la qualité de l’eau en
Champagne-Ardenne en 2006
http://www.champagne-ardenne.developpement-durable.gouv.fr/article.php3?id_article=771

L'eau dans le bassin de Corse
http://www.corse.eaufrance.fr/

Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
http://www.eaurmc.fr/

DIREN FRANCHE COMTE - L'eau en Franche Comte
http://www.franche-comte.ecologie.gouv.fr/spip.php?rubrique329

DRASS/DDASS ILE DE FRANCE - Dossier Eau potable
http://ile-de-france.sante.gouv.fr/sante-publique/environnement-et-sante/eau-potable-52/index.html

EAU DE PARIS
http://www.eaudeparis.fr/

DRASS/DDASS LANGUEDOC ROUSSILLON - Bilan régional Eaux
http://languedoc-roussillon.sante.gouv.fr/front?id=drass/environnement/les_eaux_de_consommation_1048757961990

DIREN LIMOUSIN - 2006 - La qualité des cours d'eau en Limousin (bilan 2006)
http://www.limousin.ecologie.gouv.fr/plugins/fckeditor/UserFiles/File/milieux_aquatiques/Bilan_qualite_2006.pdf

DRASS/DDASS LORRAINE - L'eau potable
http://www.lorraine.sante.gouv.fr/envir/aep.html

DRIRE LORRAINE - Pollution de l'eau
http://www.lorraine.drire.gouv.fr/webdrire/files/DEI/Bilan-2008-eau.pdf

DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE LORRAINE SEPT 2009 Bulletin hydro
de la Lorraine sept. 2009
http://www.lorraine.ecologie.gouv.fr/spip.php?article448

DRASS/DDAS MIDI PYRENEES - L'eau du robinet en Midi-Pyrénées
http://midi-pyrenees.sante.gouv.fr/santehom/sant_env/eau_pot/index.htm

AGENCE DE L EAU ADOUR-GARONNE 03/07/09 Les campagnes de mesure de la qualité
de l'eau
http://www.eau-adour-garonne.fr/page.asp?page=3269

DREAL MIDI PYRENEES - Dossier eau
http://www.midi-pyrenees.ecologie.gouv.fr/spip.php?rubrique113

DIREN NORD PAS DE CALAIS - Dossier eau
http://www.nord-pas-de-calais.ecologie.gouv.fr/rubrique.php3?id_rubrique=134

DRIRE BASSE NORMANDIE - Dossier eau
http://www.basse-normandie.drire.gouv.fr/environnement/eau/index.html

Agence de l'eau Seine Normandie
http://www.eau-seine-normandie.fr

DRIRE HAUTE NORMANDIE - Police de l'eau
http://www.haute-normandie.ecologie.gouv.fr/spip.php?article72

DRASS/DDASS PAYS DE LA LOIRE - L'eau potable
http://pays-de-la-loire.sante.gouv.fr/envir/seep000.html

DRIRE PAYS DE LA LOIRE - Qualité de l'eau
http://www.drire.gouv.fr/pays-de-la-loire/Env/EA/index.html

Agence de l'eau Picardie
http://www.eau-artois-picardie.fr/

Réseau Partenarial des Données sur l'Eau - Poitou Charentes
http://www.eau-poitou-charentes.org/

DIREN POITOU CHARENTES - Politique de l'eau
http://www.poitou-charentes.ecologie.gouv.fr/spip.php?article9

DIREN PACA - Dossier eau
http://www.paca.ecologie.gouv.fr/Eau

Groupe des eaux de Marseille
http://www.eauxdemarseille.fr/

DIREN RHONE ALPES - Dossier Eau en Rhône Alpes
http://www.rhone-alpes.ecologie.gouv.fr/

GRAND LYON - Dossier eau
http://www.grandlyon.com/Eau.47.0.html

LYON - Eaux de distribution publique (surveillance, bilans, Réglementation)
http://www.lyon.fr/vdl/sections/fr/sante/securite_alimentaire/sections/fr/environnement/qualite_des_eaux/eaux_de_distribution


DOSSIER EAU EN ALSACE
____________________________________

COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG - QUALITE DE L’EAU DU ROBINET - Année 2008
http://www.strasbourg.eu/environnement/eau/synthese_qualite_eau.pdf?FileID=documentsprincipaux/environnement/eau/synthese_qualite_eau.pdf

DRIRE ALSACE 18/06/09 Bilan du plan régional santé environnement 2006-2008
en Alsace
http://www.alsace.drire.gouv.fr/environnement/Bilan%20PRSE-PRSP-2006-2008.pdf

DIREN ALSACE - MAI 2008 - L’état des eaux souterraines en Alsace en 2006 -
Exploitation des résultats du RBES
http://www.alsace.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/RBES_Alsace_2006.pdf

DIREN ALSACE - 2005 - PROFIL ENVIRONNEMENTAL DE LA REGION ALSACE - PARTIE 3
– ATLAS CARTOGRAPHIQUE - décembre 2004
http://www.alsace.ecologie.gouv.fr/UserFiles/File/PERAlsace_AtlasCarto.pdf

CHAMBRE D AGRICULTURE DU BAS RHIN - JUIN 2008 - FICHE AGRIMIEUX - RÉDUIRE
L’UTILISATION DES PRODUITS PHYTOSANITAIRES PAR LE DÉSHERBAGE MÉCANIQUE
http://www.bas-rhin.chambagri.fr/kitPublication/fileadmin/documents/Environnement-Innovation/agri-mieux_2008/FT_Binages_juin_2008.pdf

CHAMBRE D AGRICULTURE DU BAS RHIN 05/05/09 Pulvérisateurs : aides aux
investissements
http://www.bas-rhin.chambagri.fr/kitPublication/index.php?id=412&no_cache=1&tx_ttnews[tt_news]=200

COMITE DE BASSIN ET DE L'AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE - JANVIER 2009 - RHIN
MEUSE INFO - Avenir de l'eau dans notre région - Vous avez donné votre avis,
merci!
http://www.eau-rhin-meuse.fr/tlch/rmi/96.pdf

QUESTIONS PARLEMENTAIRES CONCERNANT L'EAU

Questions au Parlement Européen concernant l'eau en France

Questions écrites à l'Assemblée Nationale

 Questions écrites au JO SENAT ( retrouver les questions via le lien suivant http://www.senat.fr/quesdom.html )

Questions orales au Parlement Français