Message : Sat, 30 May 1998 11:48:22 +0200 

Des documents en français, dont le premier provenant du comité de Bempt en Belgique concernant les incinérateurs :

http://www.synec-doc.be/alt/bempt/diox03.html

homepage :

http://www.synec-doc.be/alt/bempt/index.html

Date: Fri, 4 Dec 1998 09:54:23 +0000 From: Christian Villaume 

Quand il est question de dioxines il s'agit en fait du résultat d'une addition d'équivalents de toxicité des congénères de dioxines et de furanes. Pour chaque congénère,on multiplie son taux par un facteur de toxicité établi par rapport à la dioxine de Seveso (2378 TCDD) considérée comme ayant une toxicité maximale donc ayant le facteur de toxicité de 1.

Pour faire la mesure dans un échantillon,il faut dans un premier temps établir l'abondance de tous les congénères de dioxines et de furanes. Ceci donne une série de pics qu'on peut appeler spectre.

Après cette longue introduction,voici où je veux en venir.

Quelqu'un est-il en mesure de me dire si on peut estimer ce spectre comme représentatif d'une activité industrielle? Existe-t-il un spectre caractéristique pour les incinérateurs d'ordures ménagères,pour les aciéries et les industries métallurgiques,pour les papeteries,...etc.? Si c'est le cas,existe-t-il des références bibliographiques sur le sujet?

Le collectif s'opposant à la papeterie Norske-Skog à Golbey (aux portes d'Epinal) a auto-financé difficilement une première campagne de mesures de dioxines aux environs du premier incinérateur de cette usine fonctionnant sans lavage de fumées,pour posséder un état des lieux avant mise en route du 2ème incinérateur. Les dosages ont été effectués par un laboratoire de Bayreuth et les protocoles de mise en place et suivi des choux frisés et de prélèvements (lait et choux frisés) ont été réalisés par le bureau d'études Biomonitor de Florange (Moselle). Le chou frisé a été choisi comme intégrateur de pollution diffuse à long terme. Ce modèle est couramment utilisé en Allemagne.

Les résultats ont été les suivants:

lait d'une ferme proche,environ 600m (une vingtaine de personnes concernées): 2,67pg ITEQ/g de matières grasses. choux frisés: 0,92 pg/g de matières séches à environ 600m et 0,35 pg/g à environ 1200m.

Commentaires: La valeur dans le lait de vache est proche du seuil de 3 pg/g qui entraine une intervention du Préfet pour déterminer les causes de la contamination.Les enfants de la ferme qui se nourrissent des produits de la ferme exclusivement ont une DJA largement dépassée d'ores et déjà. Pour les adultes, elle doit être atteinte sans problème. Le seuil de 3 n'étant pas atteint,les services publics ne bougent pas et se contentent de mettre en doute nos résultats car nous ne sommes pas passé par Carso en situation de monopole en France donc pour nous douteux.

Il n'existe pas de seuil en France pour les végétaux. En Allemagne il est de 1 pg/g de matières séches.

Il semble qu'une partie des dioxines retombe aux abords immédiats de la cheminée et de façon inversement proportionnelle à la distance.

Conclusion: Nous attendons les résultats de la campagne d'automne. Les prélévements de choux ont lieu aujourd'hui. Pour le lait c'est déjà fait. Il va sans dire que financièrement c'est très très dur. Si nous n'arrivons pas à trouver un financement institutionnel ou contractuel quelconque,on ne pourra pas continuer,alors que le deuxième incinérateur va prendre le relais du premier en étant trois fois plus grand. Quelqu'un a-t-il des tuyaux sur un financement possible à demander?

C.V.

  vendredi 28 avril 2000 21:28

Résultats des mesures de dioxines et furanes à l'émission des usines d'incinération d'ordures ménagères d'une capacité totale supérieure à 6 tonnes par heure

http://www2.environnement.gouv.fr/actua/cominfos/dosdir/DIRPPR/dioxine/tabdioxines.htm

  mardi 25 juillet 2000 19:24

BRUXELLES 25/07 Mise en décharge et incinération: la Commission prend des mesures à l'encontre de la Grèce et de la France
http://europa.eu.int/rapid/start/cgi/guesten.ksh?p_action.gettxt=gt&doc=IP/00/834|0|RAPID&lg=FR

  jeudi 12 octobre 2000 21:28

BE Canada (numero 159 du 25/09/00) - Ambassade de France a Ottawa /Agence pour la Diffusion de l'Information Technologique (ADIT, http://www.adit.fr) - Abonnement gratuit par mel : subscribe.be.canada@adit.fr
 
DIOXINES : DES ETATS-UNIS AU NUNAVUT
Depuis des annees, la presence de dioxines a ete detectee dans l'environnement du Nunavut, dans le grand Nord canadien, en particulier dans les aliments consommes localement, poissons, phoques, caribous et recemment dans le lait maternel. La provenance de ces dioxines a pu etre liee pour la premiere fois a des incinerateurs et des fours de fusion situes a des milliers de kilometres de la. Selon l'etude menee par un chercheur du Queen's College a New York, 62% des dioxines presentes dans le Nunavut proviennent des Etats-Unis, 30% du Mexique et 8% du Canada. 0.02% seulement sont produites au Nunavut. Les dioxines, qui sont principalement emises par des usines d'affinage de metaux, de blanchiment de la pate a papier et d'incineration de dechets, sont cancerigenes, peuvent etre a l'origine d'anomalies congenitales, ou de deficiences des systemes nerveux et immunitaire. Comme l'a souligne la Conference Circumpolaire Inuit du Canada, le regime des populations de l'Arctique repose largement sur les ressources issues de la chasse et de la peche, rendant la pollution aux toxines particulierement problematique.
VANCOUVER(Att-scient@mindlink.bc.ca)

  mercredi 15 novembre 2000 21:47

INFOSCIENCE 15-11 Quand la graisse devient biofioul
 Certains préparateurs de volailles grasses du Sud-Ouest ont du mal à traiter leurs déchets. Leur salut se cache peut-être derrière le VEG X 200, un procédé d'incinération mis au point dans la région.
http://www.infoscience.fr/articles/articles_aff.php3?Ref=523

lundi 21 mai 2001 21:04

GUARDIAN 21-05 UK makes toxic gift to the Balkans
http://www.guardian.co.uk/uk_news/story/0,3604,493760,00.html
The UK government has provided Macedonia with an incinerator to burn hospital waste that would be illegal under British law because of its toxic emissions.

  lundi 4 juin 2001 09:14

EDIE 01-06 Scientific research gives added weight to calls for an end to waste incineration
http://www.edie.net/news/Archive/4272.cfm

  samedi 7 juillet 2001 14:28

POSTNOTES UK  SEPT 2000 INCINERATION OF HOUSEHOLD WASTE
http://www.parliament.uk/post/pn149.pdf

dimanche 29 juillet 2001 09:57

EDIT 26-07 EPA incinerator regulations are 'inadequate and unlawful'
http://www.edie.net/news/Archive/4503.cfm

  jeudi 6 décembre 2001 16:00

TAIPEI TIMES 05-12 Kaohsiung citizens fear pollution from new incinerators
http://www.taipeitimes.com/news/2001/12/05/story/0000114450

  jeudi 31 janvier 2002 08:13

MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT 30-01 Le parc des usines d'incinération d'ordures ménagères - état des lieux

http://www.ecologie.gouv.fr/article.php3?id_article=840

  vendredi 8 mars 2002 07:46

UNIVERS NATURE 07/03/02 Incinération : encore plus de 40 incinérateurs non-conforme
http://www.univers-nature.com/inf/inf_actualite.cgi?id=114

  mardi 9 juillet 2002 20:54

JOURNAL OF HEALTH SCIENCE Octobre 1999 Behavior of Extractable Organic Halogens in a Municipal Solid Waste Incinerator and the Relationship with That of Polychlorinated Dibenzo-p-dioxins and Polychlorinated Dibenzofurans
http://jhs.pharm.or.jp/45(5)/45(5).htm
 

 mercredi 20 novembre 2002 10:39

TAIPEI TIMES 19/11/02 EPA promises review of need for incinerators
http://www.taipeitimes.com/News/taiwan/archives/2002/11/20/180255

 mardi 3 décembre 2002 22:16

ASSEMBLEE NATIONALE 03/12/02 QUESTION AU GOUVERNEMENT / CONDITIONS DE LA FERMETURE DE L'INCINÉRATEUR D'ORDURES MÉNAGÈRES D'ORANGE
http://www.assemblee-nat.fr/12/cra/2002-2003/086.asp#P251_75232

jeudi 16 janvier 2003 23:09

DEFRA 16/01/03 TIGHTER CONTROLS INTRODUCED FOR WASTE INCINERATORS
http://www.defra.gov.uk/news/2003/030116b.htm

  jeudi 23 janvier 2003 08:17

TAIPEI TIMES 23/01/03 EPA criticized for failing to properly manage incinators
http://www.taipeitimes.com/News/taiwan/archives/2003/01/23/192047

lundi 3 mars 2003 22:45

QUESTION ÉCRITE E-3807/02 posée par Caroline Jackson (PPE-DE) à la Commission (13 décembre 2002)
Objet: Classification par l'UE des cendres d'incinérateurs
http://www2.europarl.eu.int/omk/OM-Europarl?PROG=WQ&L=FR&PUBREF=-//EP//TEXT+WQ+E-2002-3807+0+DOC+SGML+V0//FR&LEVEL=0&NAV=S

mardi 11 mars 2003 21:42

QUESTION ÉCRITE P-0387/03 posée par Mario Mantovani (PPE-DE) à la Commission (04 février 2003)
Objet: Réalisation de l'incinérateur de déchets spéciaux/toxiques appelé "Fenice"
http://www2.europarl.eu.int/omk/OM-Europarl?PROG=WQ&L=FR&PUBREF=-//EP//TEXT+WQ+P-2003-0387+0+DOC+SGML+V0//FR&LEVEL=0&NAV=S

mardi 18 mars 2003 23:25

QUESTION ÉCRITE E-0272/03 posée par Rosa Díez González (PSE) à la Commission (28 janvier 2003)
Objet: Mise en service d'une usine d'incinération de matières à risque spécifiées
http://www2.europarl.eu.int/omk/OM-Europarl?PROG=WQ&L=FR&PUBREF=-//EP//TEXT+WQ+E-2003-0272+0+DOC+SGML+V0//FR&LEVEL=0&NAV=S

mardi 25 mars 2003 08:06

IRISH EXAMINER 25/03/03 Green light for toxic waste incinerator

http://archives.tcm.ie/irishexaminer/2003/03/25/story526645535.asp

mercredi 9 avril 2003 08:38

INVS 08/04/03 INCINERATEURS ET SANTE
Guide pour la conduite à tenir lors d'une demande locale d'investigations sanitaires autour d'un incinérateur d'ordures ménagères
http://www.invs.sante.fr/display/?doc=publications/2003/incinerateurs

lundi 28 avril 2003 21:06

QUESTION ÉCRITE E-0760/03 posée par Elisabeth Jeggle (PPE-DE) à la Commission (04 mars 2003)
Objet: Conditions d'exploitation des incinérateurs conformément au règlement (CE) no 1774/2002
http://www2.europarl.eu.int/omk/OM-Europarl?PROG=WQ&L=FR&PUBREF=-//EP//TEXT+WQ+E-2003-0760+0+DOC+SGML+V0//FR&LEVEL=0&NAV=S

vendredi 9 mai 2003 00:08

JOCE 08/05/03 QUESTION ÉCRITE E-0940/02 posée par Bart Staes (Verts/ALE) à la Commission (10 avril 2002)
Objet: Émissions de gaz nocifs par l'incinérateur de Reggio Emilia entre le ler janvier et le 10 février 2002
http://www2.europarl.eu.int/omk/OM-Europarl?PROG=WQ&L=FR&PUBREF=-//EP//TEXT+WQ+E-2002-0940+0+DOC+SGML+V0//FR&LEVEL=1&NAV=S

dimanche 1 juin 2003 00:13

IOL 28/05/03 Concern mounts over 'toxic' Cape incinerator
http://www.iol.co.za/index.php?click_id=14&art_id=vn20030528103847907C638746&set_id=1

lundi 2 juin 2003 06:50

TAIPEI TIMES 02/06/03 Infectious waste causes concern (concerne les incinérateurs de déchets hospitaliers utilisés notamment dans le cadre de la lutte contre le SRAS)
http://www.taipeitimes.com/News/taiwan/archives/2003/06/02/2003053616

mercredi 4 juin 2003 21:58

INVS 04/06/03 INCINERATEURS ET SANTE
Recommandations concernant les études épidémiologiques visant à améliorer la connaissance sur les impacts sanitaires des incinérateurs
http://www.invs.sante.fr./display/?doc=publications/2003/incinerateurs_2/index.html

lundi 30 juin 2003 08:43

Je transfère une nouvelle question à laquelle j'ai apporté des éléments de réponse par rapport à la bibliographie existante.

Je ferai suivre toutes remarques complémentaires, notamment concernant les comparaisons (tabac, automobile...) pour lesquelles je n'ai pu obtenir de données. 

Les infos du jour seront transmis dans la soirée.


QUESTION :

Bonjour,

Je me permets de vous écrire pour connaître votre avis sur les émissions de dioxine et leurs effets. J'aimerai connaître vos réponses aux questions suivantes, ou peut être existe t' il un site (ou je pourrai trouver ces réponses) ?

Nous (ma famille et moi même) devons acheter un appartement qui est situé prés (500 m) d'une usine d'incinération de dêchets.
Actuellement l'incinérateur rejette 2.9 nanogrammes par m3. Et en décembre 2005, les rejets seront de 0.1 nanogramme par m3.
Le fait de vivre à proximité  est il dangereux (surtout pour notre fille qui va naître prochainement) ?
Comment peut on interprêter cette valeur de 2.9 nanogrammes par m3 ? Est il par exemple plus dangereux de fumer ou de conduire une voiture diesel ?
Faut il éviter d'allaiter ?

D'avance merci


REPONSE :


N'étant pas spécialiste des dioxines dans l'environnement, j'ai réalisé une recherche.
Le seuil de 2.9 ng/m3 n'est selon la bibliographie pas alarmant. Le seuil d'alerte est en effet de 10 ng/m3.
Le seuil de 0.1 ng/m3 est l'objectif fixé par la directive 2002/76 qui entrera en vigueur en 2005.

Concernant le lait maternel, j'observe que l'AFSSA ne s'est pas prononcé pour une exposition limite par rapport à l'incident de GILLY alors que cet incinérateur rejetait jusqu'à 75 ng/m3
http://www.afssa.fr/ftp/afssa/basedoc/2002sa0006Laitmaternel.pdf


Sélection de liens :
Circulaire du 30 mai 1997 relative aux dioxines et furanes
http://aida.ineris.fr/textes/circulaires/text0427.htm

Directive 2000/76/CE du Parlement européen et du Conseil du 4 décembre 2000 sur l'incinération des déchets
http://www.liste-hygiene.org/veilleenviron.htm

SCADPLUS - explications concernant ce texte
http://europa.eu.int/scadplus/leg/fr/lvb/l28072.htm

JORF 01/12/02 Arrêté du 20 septembre 2002 relatif aux installations d'incinération et de co-incinération de déchets non dangereux et aux installations incinérant des déchets d'activités de soins à risques infectieux
http://www.liste-hygiene.org/veilleenviron.htm

JORF 01/12/02 Arrêté du 20 septembre 2002 relatif aux installations d'incinération et de co-incinération de déchets dangereux
http://www.liste-hygiene.org/veilleenviron.htm

Circulaire du 9 octobre 2002 relative aux installations classées

http://aida.ineris.fr/textes/circulaires/text4225.htm

ADEME 04/12/02 Incinération des déchets municipaux
Contexte réglementaire : quelles nouvelles contraintes ?
http://www.ademe.fr/collectivites/Dechets-new/Documents/IncineRegl.pdf


Votre cheminée peut cracher de la dioxine!
Incinérer des déchets dans sa cheminée contrevient à la législation. Mais cette pratique est surtout à l'origine d'une pollution chronique à la dioxine en Suisse
http://www.buwal..ch/bulletin/1999/f3a02s01.htm

Recyclage et valorisation des déchets ménagers
MIQUEL (Gérard)
RAPPORT 415 (98-99) - OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
L'APPROCHE ENVIRONNEMENTALE
http://www.senat..fr/rap/o98-415/o98-41514.html

Dioxine et environnement: Dioxine et environnement: des faits, des fables et des faits, des fables et des questions...
http://www.fedichem.be/FR/pdf/Dioxine2-F.pdf

L'incinération des déchets ménagers génère des émissions polluantes, traitées avant leur rejet dans l'atmosphère. Le SYCTOM les combat
et va même plus loin que les seuils européens.
Saint-Ouen : nettoyer les fumées
http://www.syctom-paris.fr/pdf/mag3/p4.pdf

EVALUATION DU RISQUE POUR LA SANTE LIE AUX EMISSIONS ATMOSPHERIQUES DES INCINERATEURS SOUMIS AUX NOUVELLES VALEURS LIMITES DE L'UNION EUROPEENNE
RAPPORT FINAL - Lettre de commande MATE 24/2001
http://www.sante.gouv.fr/htm/dossiers/etud_impact/erincin_ei72.pdf

Xavier Bocquet  lundi 30 juin 2003 09:48

Donnez moi vos coordonnés, je vous communiquerai une note technique concernant les dioxines et PCB type dioxine.

Il est important dans votre cas de prendre en compte deux points:
    Les contrôles réglementaires effectués sur l'incinérateur (dioxines, HAP, Métaux...)
    Les vents dominants qui peuvent "envoyer" des particules (donc d'éventuelles dioxines) beaucoup plus loin que 500m.

lundi 14 juillet 2003 01:00

L'adresse des questions parlementaires :

Inscrire le N° de la question dans le champ N°de question du formulaire à l'adresse suivante :
http://questions.assemblee-nationale.fr/

Question N° : 2995 Réponse publiée au JO le : 28/04/2003  dioxines lutte et prévention. usines d'incinération

mardi 29 juillet 2003 22:03

JO ASSEMBLEE NATIONALE 28/07/03
Question N° : 14230 déchets médicaux - usines d'incinération. implantation 
http://questions.assemblee-nationale.fr/q12/12-14230QE.htm

vendredi 22 août 2003 23:03

AL BAYANE 22/08/03 Institut Pasteur Maroc : Un incinérateur qui dérange
http://www.albayane.ma/Detail.asp?article_id=38099

jeudi 18 septembre 2003 08:07

TRANSFERT.NET 17/09/03 Faut-il brûler les incinérateurs de déchets ?
La controverse fait rage sur les risques sanitaires liés au traitement thermique des ordures
http://www.transfert.net/a9291

mercredi 15 octobre 2003 07:34

ASSEMBLEE NATIONALE 14/10/03 Question au gouvernement : RISQUES SANITAIRES DU TRAITEMENT DES DÉCHETS PAR INCINÉRATION
http://www.assemblee-nat.fr/12/cra/2003-2004/013.asp#P152_38493

mercredi 22 octobre 2003 07:23

TAIWAN INFO 21/10/03 L'incinération de déchets hospitaliers montrée du doigt
http://taiwaninfo.nat.gov.tw/Societe/1066725033.html

vendredi 26 décembre 2003 23:22

JO ASSEMBLEE NATIONALE 24/12/03 Au sommaire des questions écrites :
QE N° 21903 déchets, pollution et nuisances - installations classées - usines d'incinération. mise aux normes
http://questions.assemblee-nationale.fr/q12/12-21903QE.htm

mercredi 7 janvier 2004 08:40

QUE CHOISIR JANVIER 2003 Incinérateurs : retour de flamme
http://www.quechoisir.org/Article.jsp;jsessionid=MXUCMEJOVBC0ILZMUEP3CII?id=Ressources:Articles:5F4004D02774E1A4C1256C92005EDDB7

vendredi 7 mai 2004 14:00

BBC 06/05/04 UK go-ahead to more waste burning
http://news.bbc.co.uk/2/hi/science/nature/3690677.stm

jeudi 29 juillet 2004 08:47

SWISSINFO 28/07/04 Un feu de joie peut polluer autant qu'une usine d'incinération
http://www.swissinfo.org/sfr/Swissinfo.html?siteSect=113&sid=5111015&ticker=true

mercredi 18 août 2004 09:41

JOURNAL DE LA HAUTE MARNE 17/08/04 Chaumont : L'usine d'incinération largement dans les clous
http://www.journaldelahautemarne.com/news/fullstory.php/aid/5617/Chaumont_:_L'usine_d'incinération_largement_dans_les_clous.html

JEUDI 04 NOVEMBRE 2004 

DOSSIER cellules interrégionales d'épidémiologie d'intervention CIREI 
================================================== 

Rapport d'activité 2001 des CIRE 
http://www.invs.sante.fr/publications/2003/cire_2001/index.html 

Au sommaire: 
1ère partie : 
http://www.invs.sante.fr/publications/2003/cire_2001/cire_2001_p1_54.pdf 

Usine d’incinération des ordures ménagères d’Angers (Maine et Loire) 

LUNDI 08 NOVEMBRE 2004 

INVS 08/11/04 Dioxines et usines d’incinération d’ordures ménagères (UIOM). Dossier 8 novembre 2004 
http://www.invs.sante.fr/display/?doc=surveillance/dioxines/index.htm 

DIMANCHE 05 DECEMBRE 2004

VIDEOS ECOLOS : Au sommaire:
http://www.domsweb.org/ecolo/videos.php

La guerre des incinérateurs (20mn54 - 14/06/2004)

JEUDI 09 DECEMBRE 2004

CYBERPRESSE 07/12/04 Des émissions polluantes inacceptables (Concerne Belledune dans le Nouveau-Brunswick : risque dioxine et furannes de l'incinérateur)
http://www.cyberpresse.ca/actualites/article/article_complet.php?path=/actualites/article/08/2,721,0,122004,861631.php

MERCREDI 22 DECEMBRE 2004

SPIKED 22/12/04 Waste: a burning issue 
A lot of rubbish is talked in the heated debate over Nottingham's incinerator 
http://www.spiked-online.com/Articles/0000000CA841.htm

MARDI 18 JANVIER 2005

XINHUANET 18/01/05 Construction du plus grand incinérateur d'ordures de Chine
http://www.french.xinhuanet.com/french/2005-01/18/content_69500.htm

VENDREDI 21 JANVIER 2005

DRIRE CENTRE JANVIER 2005 Lettre "Industrie et Santé" n° 2
Au sommaire:
Incinération (A blois, Arcante se met aux (nouvelles) normes
http://www.centre.drire.gouv.fr/environnement/Documents/publications/IndustrieSante%20n%B02.pdf

JEUDI 10 MARS 2005

MINISTERE DE L'ECOLOGIE Octobre 2004 Les incinérateurs d'ordures ménagères QUELS RISQUES ? QUELLES POLITIQUES ?
http://www1.environnement.gouv.fr/IMG/pdf/Incinerateurstexte.pdf

VENDREDI 07 OCTOBRE 2005

JO SENAT 06/10/05 Au sommaire:

Question écrite n° 17913 Mise aux normes des usines d'incinération d'ordures ménagères
http://www.senat.fr/basile/visio.do?id=qSEQ050617913

VENDREDI 18 NOVEMBRE 2005

ASSEMBLEE NATIONALE 15/11/05 Au sommaire:

QE N° 70659; déchets, pollution et nuisances - déchets ménagers - usines d'incinération. mise en conformité. perspectives
http://questions.assemblee-nationale.fr/q12/12-70659QE.htm

MARDI 20 DECEMBRE 2005

MINISTERE DE L'ECOLOGIE 19/12/05 Circulaire aux Préfets du 9 décembre 2005 relative à la mise en conformité des usines d’incinération de déchets dangereux et des installations de co-incinération
http://www.ecologie.gouv.fr/rubrique.php3?id_rubrique=358

VENDREDI 30 DECEMBRE 2005

MINISTERE DE L'ECOLOGIE 28/12/05 Mise en conformité des incinérateurs - Nelly OLIN sur le terrain pour veiller à la bonne application de la nouvelle réglementation
http://www1.environnement.gouv.fr/article.php3?id_article=4971

MARDI 03 JANVIER 2006

DRIRE LANGUEDOC-ROUSSILLON - Incinérateurs d'ordures ménagères, situation en Languedoc-Roussillon le 28 décembre 2005
http://www.languedoc-roussillon.drire.gouv.fr/environnement/echeanceIncinerateurs.htm

MERCREDI 18 JANVIER 2006

BBC 18/01/06 Waste incineration 'set to rise'
http://news.bbc.co.uk/2/hi/uk_news/4621710.stm


MARDI 24 JANVIER 2006

ACTUALITES ENVIRONNEMENT 23/01/06 Environnement et déchets, mise aux normes des usines d'incinération
http://www.actualites-news-environnement.com/20060123-dechet-usine-incineration.php

JEUDI 02 FEVRIER 2006

PARLEMENT EUROPEEN 22/09/05 QUESTION H-0785/05 Objet: Suif et directive 2000/76/CE sur l'incinération des déchets
http://www.europarl.eu.int/omk/sipade3?PUBREF=-//EP//TEXT+QT+H-2005-0785+0+DOC+XML+V0//FR&L=FR&LEVEL=2&NAV=S&LSTDOC=Y

VENDREDI 10 MARS 2006

20MINUTES 10/03/06 Strasbourg : Un incinérateur garanti (presque) sans dioxines
http://www.20minutes.fr/articles/2006/03/10/Strasbourg_Un_incinerateur_garanti_presque_sans_dioxines.php

LUNDI 24 AVRIL 2006

TEMOIGNAGES 24/04/06 Fos-sur-Mer a dit “non” " Rien ne ressemble plus à un incinérateur "officiellement polluant" qu’un incinérateur dit "aux normes" "
http://www.temoignages.re/article.php3?id_article=14630

MARDI 25 AVRIL 2006

TEMOIGNAGES 25/04/06 LE PROBLÈME DES DÉCHETS N’EST PAS RÉGLÉ - L’incinération apporte plus de problèmes qu’elle n’en résout
http://www.temoignages.re/article.php3?id_article=14687

Franck.Pouffet Mon, 15 May 2006 14:41:26 -0000

Je suis à la recherche de la réglementation sur l' incinération des emballages pour la restauration collective en France.

Merci pour vos réponses .

jourdan.hugues Mon, 15 May 2006 16:47:36 +0200

Attention tout incinérateur est une Installation Classée soumise à autorisation au titre de SEVESO II.

Quand j'avais rédigé un Dossier d'Installation Classée, on nous avait conseillé d'oublier notre petit incénérateur et de sous traiter cela à des entreprises spécialisées via des collectes en benne...

MERCREDI 17 MAI 2006

ENSP 15/05/06 Nouvelles thèses en ligne

OUDOT (Claire) : Conception du programme de surveillance environnementale autour de l'incinérateur d'ordures ménagères de la Tronche (38). (2005)
http://www.bdsp.tm.fr/base/scripts/ShowA.bs?bqRef=336493

JEUDI 18 MAI 2006

20MINUTES 18/05/06 Marseille : Incinérateur : Fos gagne en appel
http://www.20minutes.fr/articles/2006/05/18/Marseille_Incinerateur_Fos_gagne_en_appel.php

VENDREDI 19 MAI 2006

20MINUTES 19/05/06 Marseille : Incinérateur de la CUM : le préfet va en cassation
http://www.20minutes.fr/articles/2006/05/19/Marseille_Incinerateur_de_la_CUM_le_prefet_va_en_cassation.php

LUNDI 14 AOUT 2006

PROTECTION DES ANIMAUX/WWF 13/08/06 Fos-sur-mer : le lys maritime l'emporte sur l'incinérateur
http://www.protection-des-animaux.org/actualites/archives-606.html

DIMANCHE 20 AOUT 2006

"Santé Publique" n°3 - 1999 Au sommaire:
L'incinération des déchets : un débat empoisonné ?
http://www.sfsp.info/sfsp/index.php?page=numeros_revue&annee=1999&numero=3&PHPSESSID=1832da040ffcc83f3f82473a82d68705

LUNDI 21 AOUT 2006

20MINUTES 21/08/06 MARSEILLE : La fleur qui a bloqué l'incinérateur
http://www.20minutes.fr/articles/2006/08/21/20060821-Marseille-La-fleur-qui-a-bloque-l-incinerateur.php

LYON COMMUNIQUES 18/08/06 Incinérateur de Loire sur Rhône, future catastrophe sanitaire et probable grande affaire judiciaire d'ici quelques années...
http://www.lyon-communiques.com/communique.php?id=7496

VENDREDI 08 SEPTEMBRE 2006

MINISTERE DE L'ECOLOGIE 08/09/06 Madame Nelly OLIN réagit aux récentes prises de position contre la politique française d'incinération des déchets
http://www1.environnement.gouv.fr/article.php3?id_article=6334

MARDI 12 SEPTEMBRE 2006

TEMOIGNAGES 12/09/06 CONTRIBUTION AU DÉBAT PUBLIC SUR L'INCINÉRATEUR :
INTERVIEW EXCLUSIVE DE FLORENCE COURAUD, PRÉSIDENTE DU CNIID
"Est-ce qu'on a le droit de transmettre ça à nos enfants ?"
http://www.temoignages.re/article.php3?id_article=17385

ACTU ENVIRONNEMENT 11/09/06 L'incinération reste dans le collimateur des écologistes
http://www.actu-environnement.com/ae/news/1922.php4

LUNDI 02 OCTOBRE 2006

ECHO NATURE 28/09/06 Incinérateur de Fos-sur-Mer : la Justice écrase la fleur
http://www.echo-nature.com/inf/actu.cgi?id=2379

ACTU ENVIRONNEMENT 28/09/06 Le Lys Maritime n'aura finalement pas eu raison de l'incinérateur de Fos-sur-Mer
http://www.actu-environnement.com/ae/news/1963.php4

LUNDI 04 DECEMBRE 2006

AFP 30/11/06 Incinérateurs et cancers: un risque supplémentaire "significatif"
http://www.20minutes.fr/articles/2006/11/30/20061130-actualite-france-Incinerateurs-et-cancers-un-risque-supplementaire-significatif.php

JEUDI 07 DECEMBRE 2006

ASSEMBLEE NATIONALE 06/12/06 Questions au gouvernement. Au sommaire: incinÉration des ordures ménagÈres
http://www.assemblee-nationale.fr/12/cra/2006-2007/082.asp#P57_879

MARDI 12 DECEMBRE 2006

JOUE 08/12/06 QUESTIONS ÉCRITES

E-0198/05 Parc des incinérateurs en France
http://www.europarl.europa.eu/omk/sipade3?PROG=WQ&L=FR&PUBREF=-//EP//TEXT+WQ+E-2005-0198+0+DOC+SGML+V0//FR&LEVEL=0&NAV=S


JEUDI 28 DECEMBRE 2006

Le site http://www.greenpeace.to n'a encore jamais été cité dans cette liste
Bien qu'il soit référencé dans GOOGLE et YAHOO, il n'y a que de très rares sites qui citent les études mentionnées.
J'ai pu repérer ce site grace à l'émission L EFFET PAPILLON de Canal+ qui traitait du risque de pollution en mer Méditerranée.

Des dizaines d'autres études dans la page suivante:
http://www.greenpeace.to/publications.htm

Au sommaire:

Etudes 2001:
Incineration and Human Health: State of knowledge of the impacts of waste incinerators on human health

JEUDI 18 JANVIER 2007

BONDA MANJAK 17/01/07 L'Incinérateur de Dillon : Poison, Poison, Poison.
http://www.bondamanjak.com/content/view/2200/

JEUDI 25 JANVIER 2007

TEMOIGNAGES 25/01/07 INCINÉRATEURS DE DÉCHETS : ENFANTS MALFORMÉS ET CANCER - 1 -
Quand l'incinération créé des décharges sauvages de produits très toxiques
http://www.temoignages.re/article.php3?id_article=19961

VENDREDI 26 JANVIER 2007

TEMOIGNAGES 26/01/07 INCINÉRATEURS DE DÉCHETS : ENFANTS MALFORMÉS ET CANCER - 2 - Une nuisance scientifiquement démontrée
http://www.temoignages.re/article.php3?id_article=19984

LUNDI 29 JANVIER 2007

TEMOIGNAGES 29/01/07 INCINÉRATEURS DE DÉCHETS : ENFANTS MALFORMÉS ET CANCER - 3 -
Des milliers de morts et d'enfants malformés
http://www.temoignages.re/article.php3?id_article=20024

LUNDI 19 FEVRIER 2007

AFP 15/02/07 Nicolas Hulot critique l'incinérateur construit par Marseille à Fos-sur-Mer
http://www.20minutes.fr/articles/2007/02/15/20070215-actualite-france-Nicolas-Hulot-critique-l-incinerateur-construit-par-Marseille-a-Fos-sur-Mer.php

VENDREDI 06 AVRIL 2007

JO ASSEMBLEE NATIONALE 03/04/07 Au sommaire:

QE N° 115791;déchets, pollution et nuisances - déchets ménagers - usines d'incinération. mise en conformité
http://questions.assemblee-nationale.fr/q12/12-115791QE.htm

MERCREDI 16 MAI 2007 
EMBALLAGE DIGEST 15/05/07 L'Europe compte 340 sites d'incinération pour les déchets
http://www.emballagedigest.fr/blog.php?2007/05/15/5434-leurope-compte-340-sites-dincineration-pour-les-dechets

JEUDI 14 JUIN 2007

WMAKER 13/06/07 Maubeuge: histoire d'incinérateur - Une intoxication annoncée
http://www.wmaker.net/editoweb/Maubeuge-histoire-d-incinerateur_a2457.html

 VENDREDI 20 JUILLET 2007

Arch Public Health 2005 , 63, 259-278: Adequacy of routinely collected data for the assessment of the reproductive health of a community living in the neighbourhood of two household refuse incinerators: a critical case study.

http://www.iph.fgov.be/aph/abstr200563259278.htm

JEUDI 13 SEPTEMBRE 2007

ABP 12/09/07 La catastrophe de l'incinération : l'apocalypse des mâchefers
http://www.agencebretagnepresse.com/fetch.php?id=7903&title=La%20catastrophe%20de%20l'incin%C3%A9ration%20:%20l'apocalypse%20des%20m%C3%A2chefers

SAMEDI 06 OCTOBRE 2007

20MINUTES 06/10/07 Rapport inquiétant sur les incinérateurs
http://www.20minutes.fr/article/185755/France-Rapport-inquietant-sur-les-incinerateurs.php

ENVIRO2B 05/10/07 Incinération des déchets : attention danger!
http://www.enviro2b.com/environnement-actualite-developpement-durable/5252/article.html

MERCREDI 10 OCTOBRE 2007

ENVIRO2B 10/10/07 Le CNIID pour un moratoire sur l'incinération des déchets
http://www.enviro2b.com/environnement-actualite-developpement-durable/5340/article.html

SAMEDI 13 OCTOBRE 2007

PARITECH - Thèses en ligne:

Schucht, Simone (2004) Une évaluation inter-disciplinaire de la mise en œuvre d'une politique environnementale européenne: la directive relative aux
incinérateurs des déchets municipaux (89/429/CEE). Doctorat Economie et finance, ENSMP.
http://pastel.paristech.org/1476/

MERCREDI 24 OCTOBRE 2007

ENVIRO2B 24/10/07 L'incinération des déchets en question
http://www.enviro2b.com/environnement-actualite-developpement-durable/5856/article.html

VENDREDI 25 JANVIER 2008

ENVISCOPE 24/01/08 Pollution par les PCB : la FRAPNA inquiète des arbitrages
budgétaires
http://www.enviscope.com/14370-PCB-Rhone-pollution-arbitrages.html

VENDREDI 28 MARS 2008

INVS 27/03/08 Incidence des cancers à proximité des usines d'incinération
d'ordures ménagères. Exposition aux incinérateurs pendant les années
1970-1980. Résultats définitifs
http://www.invs.sante.fr/display/?doc=publications/2008/plaquette_resultats_uiom/index.html

INVS 27/03/08 Étude d'incidence des cancers à proximité des usines
d'incinération d'ordures ménagères. Rapport d'étude et synthèse
http://www.invs.sante.fr/display/?doc=publications/2008/rapport_uiom/index.html

LUNDI 07 AVRIL 2008

FRANCE

BAKCHICH 06/04/08 Cancers et incinérateurs : l'enquête-vérité
http://www.bakchich.info/article3271.html

VENDREDI 11 AVRIL 2008

FRANCE SOIR 09/04/08 Cancers et incinérateurs : l'enquête vérité qui fait
peur
http://www.francesoir.fr/dossier/2008/04/09/cancers-et-incinerateurs-l-enquete-verite-qui-fait-peur.html

LUNDI 14 AVRIL 2008

FRANCE

UNIVERS NATURE 11/04/08 La proximité d'un incinérateur augmente la fréquence
de certains cancers
http://www.univers-nature.com/inf/inf_actualite1.cgi?id=3079

MARDI 15 AVRIL 2008

PREFECTURE D AUVERGNE 03/03/08 INCINÉRATION ET SANTÉ
http://www.auvergne.pref.gouv.fr/pdf/grenelle/Fiche_incineration_sante.pdf

MARDI 15 AVRIL 2008

FRANCE

LE POST 10/04/08 Plus de cancers dans le voisinage des incinérateurs
http://www.lepost.fr/article/2008/04/10/1179156_les-incinerateurs-d-ordures-menageres-responsable-de-divers-cancers.html


MERCREDI 16 AVRIL 2008

FRANCE

ACTU ENVIRONNEMENT 14/04/08 Incinérateurs : moratoire ou pas ?
http://www.actu-environnement.com/ae/news/moratoire_incinerateur_4899.php4

VENDREDI 25 AVRIL 2008

INVS 24/04/08 Étude des risques sanitaires liés au fonctionnement de l'usine
d'incinération d'ordures ménagères de la Cacem (Martinique)
http://www.invs.sante.fr/display/?doc=publications/2008/uiom_martinique/index.html

JEUDI 29 MAI 2008

FRANCE

AGORAVOX 22/05/08 Fabrique de nuages... toxiques ?
Chronique d'une journée porte-ouverte à l'usine d'incinération de
Saint-Ouen, située juste en face du plus grand bidonville d'Île-de-France...
http://www.agoravox.fr/article.php3?id_article=40155

VENDREDI 27 JUIN 2008

SENAT 26/06/08 Question au gouvernement - Incinérateurs
http://www.senat.fr/cra/s20080626/s20080626_2.html#par_481

MERCREDI 30 JUILLET 2008

L EXPRESS.MU 30/07/08 Les implications sanitaires des incinérateurs d'ordures ménagères
http://www.lexpress.mu/display_article.php?news_id=112289

MARDI 17 FEVRIER 2009

INVS 17/02/09 Incinérateurs et santé
http://www.invs.sante.fr/display/?doc=surveillance/incinerateurs/index.htm

INVS 17/02/09 BEH - Numéro thématique - Incinération des ordures ménagères en France : effets sur la santé
http://www.invs.sante.fr/display/?doc=beh/2009/07_08/index.htm

kenanlecoz Mercredi 6. Mai 2009 9:59

Boujours a tous, voici le second topic de ma journnée...

Je remercie ceux qui on repondu ou qui repondrons a mon message.

Voici une nouvelle qustion:

Connaissez vous par hazard les procedures de lancement d'un incinerateur a dechet ou a biomasse ? A qui doit on demander l'autorisation ? Quelles sont les restrictions ?

Je sais que une simple declarartion est possible quand la quantité d'energie ou de metière brûlée ne depasse pas un certain seuil... mais quel est-il ?

Merci a tous ceux qui m'aiderons dans me lourde tache d'étudiant...

Complément de BP:

Voici un lien qui peut être intéressant:

Traitements thermiques

http://installationsclassees.ecologie.gouv.fr/Traitements-thermiques.html

Un site intéressant:

http://www.incineration.org/

Avec son dossier législation:

http://www.incineration.org/125.cfm

Comme un arrêté du 20 septembre 2002 semble une référence, voici une requête dans le moteur DECHETS

Hubert BAZIN Jeudi 7. Mai 2009 17:44

Savez vous que votre question (et le fait que vous la posiez deux fois en 2 jours) va relancer la polémique sur le partage des compétences entre les employeurs et les stagiaires ...

Les incinérateurs sont des équipements soumis à déclaration ou à autorisation (Installations Classées pour le Protection de l'Environnement, ou ICPE). Ce sont les DRIRE qui instruisent les dossiers. N'importe quel technicien QSE le sait...

Vous trouverez toutes les informations utiles sur le site du ministère de l'environnement

http://installationsclassees.ecologie.gouv.fr/

avec des explications sur la nomenclature http://installationsclassees.ecologie.gouv.fr/La-nomenclature-des-installations.html

que l'on retrouve là http://www.ineris.fr/aida/files/aida/file/nomenclature.pdf

on trouve notamment l'incinération aux rubriques 167, 322, 2730, 2740.

Pour le reste, votre question sort assez largement du cadre habituel de cette liste qui ne traite des incinérateurs que lorsque les dioxines qu'ils émettent contaminent prés, viande, lait et consommateurs...

MERCREDI 05 AOUT 2009

INVS 03/08/09 Study of the incidence of cancers close to municipal solid
waste incinerators - Summary
http://www.invs.sante.fr/display/?doc=publications/2008/rapport_uiom/index.html