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ARCHIVAGE THEMATIQUE DES MESSAGES DU FORUM HYGIENE |
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THEME : Le gibier
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Pages d’archives connexes |
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Nouveau
moteur concernant le gibier et la faune
sauvage
http://www.google.com/coop/cse?cx=009796703470300972621:szyexbq3h7o&hl=fr
LIENS FONDAMENTAUX
MEDAD 21/01/08 La commercialisation et le transport du
gibier
http://www.ecologie.gouv.fr/La-commercialisation-et-le.html
PREFECTURE INDRE - Le point sur la commercialisation de la viande
de
gibier
http://www.indre.pref.gouv.fr/prefecture/vss/sante/alimentaire/Metier_de_bouche/com_viande_gibier.pdf
MINISTERE DE L'AGRICULTURE 22/10/04 Bulletin officiel. Au
sommaire:
- Note de service DGAL/SDSSA/N2004-8244 du
18/10/2004 : Bilan du plan de surveillance de la qualité
bactériologique des viandes de gibier sauvage pour les saisons
2002-2003 et
2003-2004.
http://www.agriculture.gouv.fr/spip/IMG/pdf/dgaln20048244z.pdf
Autres informations concernant les renards:
WIKIPEDIA - fiche
d'information
http://fr.wikipedia.org/wiki/Renard
WIKIPEDIA : dossier chasse
http://fr.wikipedia.org/wiki/Chasse
ECOLE VETERINAIRE DE LYON - MALADIES PARTAGEES DE LA FAUNE
SAUVAGE
http://www.vet-lyon.fr/ens/faune/pres_fiches.htm
ECOLE VETERINAIRE DE NANTES - Thèse en ligne 2004 -
Causes de mortalité et de morbidité du chevreuil en
Suisse : étude rétrospective (1992-2002).
http://wwwbibli.vet-nantes.fr/theses/2004/euzenat4/frame.htm
ENV LYON - UNIVERSITE CLAUDE-BERNARD - LYON I - Thèse
en ligne - Aspects sanitaires de la réglementation française
concernant la faune sauvage
http://www.vet-lyon.fr/ens/faune/documents/ReglemS.pdf
ONCFS 23/03/06 Bilan 2004 du réseau
SAGIR.
http://www.oncfs.gouv.fr/events/point_faune/suivi-sanitaire/bilan_sagir2004.pdf
Revue scientifique et technique,
Volume 23 (2), août 2004
Zoonoses et agents pathogènes
émergents importants pour la santé publique
http://www.oie.int/fr/publicat/RT/F_RT23_2.htm
Le rôle de la faune sauvage dans les zoonoses émergentes ou réémergentes (1)
Revue scientifique et technique, Volumes 21 (1), avril 2002 et
21 (2), août 2002 Les maladies infectieuses des animaux
sauvages : détection, diagnostic et gestion
http://www.oie.int/fr/publicat/RT/F_RT21_1_et_2.htm
La valeur de la faune sauvage*
Maladies animales infectieuses
: interface entre animaux sauvages et animaux d'élevage*
Suivi et surveillance des maladies de la faune sauvage*
Diagnostic
Examens diagnostiques appliqués à
certaines maladies de la faune sauvage*
Les systèmes
d'information géographique appliqués à
l'évaluation épidémiologique et à la
gestion des maladies de la faune sauvage*
Réglementation
internationale des échanges d'animaux sauvages : la
législation et les organisations concernées*
Armes
biologiques, bio-terrorisme et biodiversité : impacts
potentiels d'attaques à l'arme biologique sur la diversité
agricole et biologique*
Les maladies infectieuses émergentes
de la faune sauvage*
Stratégies de gestion des
maladies
Stratégies de gestion des maladies de la
faune sauvage*
Lutte biologique à l'échelle d'une
région contre les vecteurs et les agents pathogènes
affectant la faune sauvage*
Évaluation des risques
sanitaires liés au déplacement d'animaux sauvages*
Deuxième Partie : Vol. 21 (2) (en ligne)
Maladies
des animaux sauvages d'élevage
Maladies virales,
maladies parasitaires et infections à prion affectant les
cerfs et les bisons d'élevage*
Maladies bactériennes
des cerfs et des bisons d'élevage*
Maladies des crocodiles
et des autruches d'élevage*
Maladies de la faune
sauvage d'intérêt actuel (études de cas)
La
brucellose chez les animaux sauvages*
Peste porcine classique
chez les sangliers sauvages en Europe*
Cachexie chronique des
cerfs et des wapitis en Amérique du Nord*
La tuberculose
chez les animaux sauvages vivant en liberté : détection,
diagnostic et gestion*
La kérato-conjonctivite infectieuse
du bouquetin, du chamois et d'autres Caprinae*
Maladie
hémorragique du lapin : épidémiologie de terrain
et gestion des populations sauvages de lapins*
Fièvre
charbonneuse et faune sauvage*
La gale sarcoptique chez les
animaux sauvages *
JOUE 08/12/06 QUESTIONS
ÉCRITES
E-0266/05 Importation en Italie de gibier en
provenance de
Serbie
http://www.europarl.europa.eu/omk/sipade3?PROG=WQ&L=FR&PUBREF=-//EP//TEXT+WQ+E-2005-0266+0+DOC+SGML+V0//FR&LEVEL=0&NAV=S
Revue scientifique et technique, Volume 25 (3),
décembre 2006 Numéro
plurithématique
http://www.oie.int/fr/publicat/RT/F_RT25_3.htm
Sommaire
Le concept de compartimentation (4)
La
faune sauvage et les maladies émergentes (2)
JOURNEE AEEMA du 18 mai 2000 : EPIDEMIOLOGIE ET FAUNE
SAUVAGE EN
EUROPE
http://aeema.vet-alfort.fr/public/php/sommaire.php?numero=37&lang=0
Au
sommaire:
Epidémiologie et faune sauvage en Europe :
Introduction
Méthodes d'estimation des effectifs de la
faune sauvage
Echantillonnage en faune sauvage : quelques
questions sur la taille d'échantillon
Le réseau
SAGIR, réseau national de suivi sanitaire de la faune
sauvage
Epidémiosurveillance des maladies du sanglier
transmissibles aux animaux domestiques et à l'Homme
Le
blaireau et la tuberculose bovine
Risque sanitaire lié aux
transplantations d'animaux sauvages
Le contrôle des maladies
infectieuses de la faune sauvage en Europe
Mise en place d'une
cellule de suivi des alertes d'origine alimentaire à l'AFSSA -
Intérêt et difficultés rencontrées
Parasitisme
par les nématodes du tube digestif et utilisation du pâturage
: épidémiologie de l'infestation dans les troupeaux
caprins laitiers en France
Méta-analyse appliquée
aux travaux publiés sur les effets des troubles de santé
sur la reproduction de la vache laitière : Exemple de la
quantification des conséquences de la rétention
placentaire
Typologie des zones à forte et faible densité
porcine : conséquences sur la fréquence des syndromes
grippaux chez les porcs à l'engrais
ENSV - Cours en ligne
MALADIES
RÉPUTÉES CONTAGIEUSES DES
RUMINANTS
http://cours.vet-alfort.fr/fichier/jpganiere/r_cours_255/MRC-rum-2004.pdf
Au
sommaire:
Maladie hemorragique épizootique du cerf
ONCFS 16/11/07 Posters sur le réseau
SAGIR
http://www.oncfs.gouv.fr/events/point_faune/suivi-sanitaire/sagir_20ans.pdf
ONCFS faune sauvage n° 278/novembre 2007 Etudes
vétérinaires et surveillance
sanitaire dans les
espaces protégés gérés par
l'ONCFS
http://www.oncfs.gouv.fr/events/point_faune/suivi-sanitaire/FS278_suivi_sanitaire.pdf
THESE DE L'ECOLE VETERINAIRE - 2005 - LES ZOONOSES
TRANSMISES À PARTIR DU
CERF (Cervus elaphus), DU CHEVREUIL
(Capreolus capreolus), DU SANGLIER (Sus
scrofa), DU CHEVREUIL
(Capreolus capreolus), DU SANGLIER (Sus
scrofa)
http://theses.vet-alfort.fr/telecharger.php?id=626
Chlamydiose
Pasteurelloses
Ascaridoses
Cestodoses larvaires
Cestodoses imaginales
Ectoparasitoses
Linguatuloses
Sarcocystoses
Ehrlichiose granulocytaire
Babésiose
Dirofilariose
EUROPE 12/12/08 Renforcement de la protection
des espèces sauvages en
Europe
http://europa.eu/rapid/pressReleasesAction.do?reference=IP/08/1956&format=HTML&aged=0&language=FR&guiLanguage=en
EDHOMME
- Gibier - le coin du
chasseur
http://www.edhomme.com/Gibier/plan.asp
De
l'abattage à la consommation
* Les règles de base
*
Tableau récapitulatif des étapes de l'abattage à
la consommation
* Structure et tendreté de la viande
*
L'emballage artisanal
* Valeurs nutritionnelles des différents
types de gibiers
* Les maladies du gibier
USAHA DEC 2008 Committee On Foreign and
Emerging Diseases
http://www.usaha.org/committees/fe/fe.shtml
2008
Presentations
Wildlife disease strategies J. Rhyan
APHIS USDA MARS 2009
Wildlife disease surveillance and emergency
response
http://www.aphis.usda.gov/publications/wildlife_damage/content/printable_version/fs_eresponse_ws_use.indd.pdf
ONCFS MARS 2009 Opération toxicovigilance semis
maïs - surveillance de la
mortalité de la faune
sauvage du 1er mars au 15 juillet 2009 dans et autour
des champs
de maïs sur toute la
France
http://www.oncfs.gouv.fr/recherch/reseaux/lettresagir/Lettre_164.pdf
PREFECTURE
D INDRE ET LOIRE AVRIL 2009 Documents SECURITE
ALIMENTAIRE
http://www.indre-et-loire.pref.gouv.fr/workspaces/documents_publies/securite-alimentaire/
Au
sommaire:
Commerce gibier chasse
Le
site de la Wildlife disease
association
http://www.wildlifedisease.org/
Journal
of wildlife diseases
http://www.jwildlifedis.org/
Le
site de la SOUTHEASTERN COOPERATIVE WILDLIFE DISEASE
STUDY
http://www.scwds.org/
Le
site Wildlife Center of Virginia
http://www.wildlifecenter.org/
Le
site de la European Wildlife Disease
Association
http://www.ewda.org/
Le
Wildlife disease news digest
http://wdin.blogspot.com/
Les
actes de la 8ème conférence de la European Wildlife
Disease Association
Rovinj - Croatia - 2-5 October,
2008
http://www.ewda2008.org/
Le
site de la Belgian Wildlife disease
society
http://wildlife.var.fgov.be/flashindex.php
PENNSTATE
FOOD SAFETY - 2002 Game Meat Safety In-Service
Review
http://foodsafety.psu.edu/game.htm
Consumer
Advice - Game Meat
LE SITE OFFICIEL FOODSAFETY - Consumer
Advice Game Meat
http://www.foodsafety.gov/~fsg/gamemeat.html
Le
site du Internet center for wildlife damage
management
http://icwdm.org/
AIR
CANADA - L’horaire idéal pour votre viande de
gibier……
http://www.aircanada.com/cargo/fr/tools/Game_Meat_Flyer.pdf
INTERNATIONAL
MEETING ON EMERGING DISEASES AND SURVEILLANCE : IMED 2009 •
Vienna,
Austria • February 13–16,
2009
__________________________________________________________
INTERNATIONAL
MEETING ON EMERGING DISEASES AND SURVEILLANCE : IMED 2009 •
Vienna,
Austria • February 13–16,
2009
http://imed.isid.org/IMED2009/preliminary_schedule.shtml
Présentations
en ligne:
Tracking Disease in Wild Animals: William Karesh (USA)
ONCFS
JUILLET 2009 LETTRE SAGIR. Au
sommaire:
http://www.oncfs.gouv.fr/recherch/reseaux/lettresagir/Lettre_164.pdf
SAGIR
en outre-mer
EUROPE
23/10/09 Researchers reveal how wildlife causes livestock
infections
http://ec.europa.eu/research/infocentre/article_en.cfm?id=/research/headlines/news/article_09_10_23_en.html&item=Infocentre&artid=13453
EFSA
25/11/09 Scientific Review on Epizootic Hemorrhagic
Disease
http://www.efsa.europa.eu/EFSA/efsa_locale-1178620753816_1211903073169.htm
EFSA
22/12/09 Scientific Opinion on Epizootic Hemorrhagic
Disease
http://www.efsa.europa.eu/fr/scdocs/scdoc/1418.htm
JO
ASSEMBLEE NATIONALE 16/02/10 Au sommaire:
QE 58225 chasse et pêche
- chasse - gibier mort.
équarrissage.
réglementation
http://questions.assemblee-nationale.fr/q13/13-58225QE.htm
JO SENAT 04/03/10 Au sommaire:
Question écrite n°
10796 Trafic de faune sauvage
http://www.senat.fr/questions/base/2009/qSEQ091110796.html
ONCFS - MARS 2010 - Lettre
SAGIR
http://www.oncfs.gouv.fr/recherch/reseaux/lettresagir/Lettre_165.pdf
Au
sommaire:
CONCLUSIONS SUR LA SURVEILLANCE DE LA FAUNE SAUVAGE EN
FRANCE
CIRAD 06/05/10 Afrique : l’illégalité de
la chasse commerciale en
question
http://www.cirad.fr/actualites/toutes-les-actualites/articles/2010/science/afrique-et-chasse-illegale
JO SENAT 13/05/10 Au sommaire:
Question écrite n°
12437 Création d'une police de l'environnement et devenir des
agents des corps de l'environnement en service à l'Office
national de la chasse et de la faune sauvage
http://www.senat.fr/questions/base/2010/qSEQ100312437.html
ARCHIVES CHRONOLOGIQUES
Michel Salvadori mardi 10 octobre 2000 09:49
j'aimerais savoir s'il existe des
critères microbiologiques applicable à la viande de
Gibier (sanglier dans ce cas).
Annette Baptiste mardi 10 octobre 2000 11:29
A priori, il doit s'agir des mêmes critères que ceux "applicables aux denrées animales ou d'origine animale", définis dans l'arrêté du 21/12/1979 (et modificatifs...). On y trouve entre autres des tableaux concernant les viandes de boucherie (carcasses) ou les volailles.
ATTENTION, l'Arrêté du 21/12/79 a été abrogé par l'Arrêté du 3 avril 2006
mardi 24 octobre 2000 21:31
QUESTION ÉCRITE E-0278/00
posée par Ewa Hedkvist Petersen (PSE) à la Commission
(7 février 2000)
Objet: Importations de gibier en
provenance de Russie
http://www2.europarl.eu.int/omk/OM-Europarl?PROG=WQ&L=FR&PUBREF=-//EP//TEXT+WQ+E-2000-0278+0+DOC+SGML+V0//FR&LEVEL=3
Gilles TIXIER samedi 19 mai 2001 21:56
Comment un restaurateur peut-il légalement s'approvisionner en gibier de chasse auprès de chasseurs (et non d'élevage) ?
florent lamiot samedi 19 mai 2001 23:44
Il me semble
que lors du permis de chasse on apprend qu'un chasseur n'a pas le
droit de vendre les animaux qu'il a tué ou capturé
lors des chasses... mais à vérifier.
Se
posent de toute façon, de complexes questions de transport,
stockage et suivi vétérinaire, sachant notamment que
;
-
les animaux malades et affaiblis, ont plus de chances de se faire
tuer que les autres (1,5 fois selon Belrose pour les gibier à
plume, si je me souviens bien),
-
que ces animaux sont souvent porteurs de dizaines de parasites et de
nombreux microbes, (d’autant que leurs prédateurs et
charognards ne sont plus toujours là pour effectuer leur
travail de sélection naturelle et d’élimination
rapide des cadavres).
-
qu'ils peuvent - plus que dans les élevages - être
victime de contamination
-
par certains microbes (ex 15 000 oiseaux environ morts de botulisme
de type F dans le nord de la France vers 1995, avec deux autres pics
moindre de mortalité depuis)
-
par les métaux lourds (lapins autour de certaines industries,
gibier d'eau dans les zones très chassées, etc..
-
éventuellement par divers produits chimiques, (voire
radio actifs dans certaines régions),
-
par les pesticides ou par ingestion de cadavres empoisonnés
(appats pour souris, campagnols, rats musqués ou ragondin par
ex) ou porteurs de toxines (ex sangliers qui consomment les animaux
morts de botulisme)
sans
parler des billes de plomb (pour le petit gibier), qui, outre
qu'elles sont juridiquement assimilables à des déchets
toxiques, peuvent légèrement intoxiquer les
consommateurs fréquents de gibier, et peuvent être
sources de problèmes si ces billes ont été
mangées préalablement par des canards ou autres oiseaux
et qu'elles ont eu le temps d'affecter l'animal d'intoxication
par
le plomb, ce qui est plus courant qu'on le pense. (j'ai une
bonne biblio sur cette question si certains sont intéressés).
rem
: paradoxalement, le transport du gibier légalement ou
illégalement prélevé se fait - p a r f o is-
dans de meilleures conditions en pleine guyane (frigos sur le bord
des fleuves, et transport rapide en pirogue) qu'en métropole -
cf les affaires récentes de viandes de gibier avariée -
mais j'ai aussi vu des animaux en partie découpés
couverts de mouche attendre au soleil qu'on vienne les récupérer
en forêt, et même des sangliers morts visiblement
empoisonnés (pesticides probablement, car à proximité
d'un dépôt de bidons, d'un chaps fraichement traité,
avec 4 cadavres sur le même secteur) dont un où l'"on"
avait découpé les jambons.
FL
florent lamiot dimanche 20 mai 2001 00:17
Hors période
de chasse, c'est interdit me semble t il pour tout le monde,
par le code rural (sous réserve de modifications par la
dernière loi chasse ou d'autres textes relatifs à
l'alimentation ou la sécurité alimentaire ou le
commerce..).
224-6
du code rural, la mise en vente, la vente, l'achat, le transport et
le colportage du gibier sont interdits pendant le temps où la
chasse n'est pas permise dans le département.
Mais
j'ignore quelles sont les conditions sanitaires et commerciales qui
permettent des ventes en saisons (déclaration MSA ?,
SIREN/SIRET ?)
FL
bernard blanc dimanche 20 mai 2001 17:20
Réponse
d'une amie spécialiste de la chasse. Je précise que,
personnellement, je suis opposé à toute forme de
chasse, cet archaïsme, et que pour cette raison, je ne mange
jamais ce genre de produits! Amitiés à tous. Bernard
Blanc.
Subject:
Re: produits
de la chasse
Date:
Sun, 20 May
2001 12:58:47 +0200
From:
NellyBoutinot
<nboutinot@nordnet.fr>
To:
<berblanc@club-internetfr>
RÉPONSE
A TRANSMETTRE avec mes remerciements.
Seules
quelques espèces d'oiseaux (comestibles ou non; les
comestibles sont le canard colvert, les faisans, les perdrix, le
pigeon ramier) et de mammifères sont autorisées à
la mise en vente et à la vente, uniquement en période
de chasse(dans le département d'activité du
restaurateur). Il faut que les animaux aient été tués
par des moyens légaux et que le préfet n'ait pas
suspendu la possibilité de vendreS
Lorsqu'il
s'agit d'animaux soumis à un plan de chasse, (en général
les gros mammifères: cervidés ou sangliers) le
restaurateur doit s'assurer qu'ils sont marqués du dispositif
légal ou demander une attestation établie par le
bénéficiaire du plan de chasse. Il faut donc connaître
un tel bénéficiaire pour s'approvisionner auprès
de lui.
Il
faut faire très attention car l'absence de passage par les
services vétérinaires et la méconnaissance de
certaines réalités ou arrêtés préfectoraux
peuvent avoir des conséquences: ainsi, à cause de
l'emploi de toxiques pour lutter contre les campagnols terrestres,
des sangliers ont le foie impropre à la
consommationS
Acheter
à un élevage permet, selon moi, d'avoir des garanties
sanitaires.
Nelly
Boutinot
Porte-parole
du ROC Tél: 03 23 62 31 37 - Fax: 03 23 67 01 49
ROC
BP 261 - 02106 Saint-Quentin cedex
Ligue
pour la préservation de la faune sauvage
et
la défense des non-chasseurs. http://www.roc.asso.fr
Président:
Hubert REEVES.
ChristianAA lundi 21
mai 2001 10:31
Concernant les
produits de la chasse acquis par un restaurateur, les règles
sanitaires sont définies par différentes directives
communautaires, et par leurs adaptations en droit français
(arrêtés ministériels).
La
question des périodes de commercialisation relevant des textes
du ministère de l'environnement et n'ayant pas de rapport avec
l'hygiène, je n'en parlerais pas.
Concernant
donc l'hygiène, il faut traiter le sujet en distinguant le
petit gibier sauvage (faisan, perdrix, pigeon ramier, lièvre,
lapin de garenne) du gros gibier (chevreuil, sanglier, cerf,
...).
Petit
gibier sauvage: doit être mis en chambre froide à une
température <= à +4° dans un délai
maximum de 24 heures suivant la mort , non vidé et non plumé
ou dépouillé. Un échantillonnage significatif
doit être prélevé sur chaque lot (même
territoire de chasse et même jour d'abattage) par les services
vétérinaires du département de chasse et
analysé. En cas de problème sur cet échantillonnage,
des analyses de chaque animal doivent être faites. Ensuite le
restaurateur peut commercialiser ces gibiers.
Gros
gibiers sauvages: doit être mis dans une chambre froide à
une température <= à +7° dans un délai
maximum de 12 heures suivant la mort, vidé de ses viscères
abdominales mais non dépouillé, viscères
thoraciques attenantes à la carcasse. Un vétérinaire
inspecteurs sanitaire de la DSV du département de chasse, doit
inspecter la carcasse dans ce état, avec ses viscères,
puis l'animal doit être dépouillé et séparé
de ses viscères thoraciques pour être inspecté à
nouveau.
Spécificité
pour le sanglier: une recherche de trichine par digestion peptique
est obligatoire.
Concernant
le débat d'idées sur les garanties des gibiers
d'élevage par rapport aux gibiers sauvages, il faut savoir que
notamment pour le gros gibier, les nourritures employées sont
souvent identique à celles qui étaient utilisées
pour les bovins...avant une certaine crise.....
J'ai
eu connaissance de certains cas de ce qui pourrait être l'ESB
dans des élevages de cervidés, mais on s'est empressé
de faire abattre les animaux en question, sans chercher plus loin
(pas de test).
Pour
le gibier sauvage, certaines chasseurs distribuent des "potions
magiques" destinées à obtenir des trophées
(bois de cerf et chevreuils) plus importants. La composition de ces
apports reste secrète.....
Il
reste à préciser que les textes précisent que
ces cessions directes du chasseur au commerçant doivent être
faites "en petites quantités et à proximité
du lieu de chasse"
Christian,
spécialiste des viandes de gibier depuis plus de 15 ans, ayant
participé à l'élaboration des directives
européennes sur la mise sur le marché des viandes de
gibier, ainsi qu'aux arrêtés ministériels
français.
Christian Giraud lundi 21 mai 2001 10:40
Les chasseurs
ne peuvent pas vendre le produit de leur chasse.
Ils
peuvent par contre en faire don aupres d'association (type repas 3eme
age par exemple) auquel cas, un restaurateur peut etre amene a
cuisiner du gibier.
Un
restaurateur ne peut pas vendre officiellement des produits elabores
avec du gibier sauvage, mais seulement avec du gibier d'elevage.
Lun 21 mai 2001 2:02pm
Concernant
la question sur le gibier sauvage, j'indique quelques sources
d'informations.
JORF 13-09-95 Arrêté du 2 août 1995 fixant les conditions sanitaires de collecte, de traitement et de mise sur le marché des viandes fraîches de gibier sauvage http://www.legifrance.gouv.fr/citoyen/jorf_nor.ow?numjo=AGRG9501585A
Attention, l'arrêté du 2 août 1995 a été abrogé par l'Arrêté du 18 décembre 2009 relatif aux règles sanitaires applicables aux produits d'origine animale et aux denrées alimentaires en contenant
La Note de service DGAL/SDHA/N96-8064 concernant la production et la mise sur le marché de viandes de gibier sauvage précise son champs d'application. Les personnes intéressées par ce document peuvent me transmettre directement leurs coordonnées complètes à bruno.peiffer@gmail.com ou Bruno.PEIFFER@agriculture.gouv.fr (Adresse postale et/ou fax)
mercredi 6 juin 2001 21:05
JOCE 06-06
Question P-4043/00 posée par Erik Meijer à la
Commission
Objet:
Contrôle du gibier aux
Pays-Bas
http://www2.europarl.eu.int/omk/OM-Europarl?PROG=WQ&L=FR&PUBREF=-//EP//TEXT+WQ+P-2000-4043+0+DOC+SGML+V0//FR&LEVEL=3
lundi 21 janvier 2002 21:06
Concernant la question sur le
gibier sauvage, j'indique quelques sources d'informations.
J'ai
rassemblé à l'adresse suivante l'ensemble des textes
réglementaires relatifs à la peste porcine
veillepeste.htm
J'indique
également le texte suivant :
JORF 13-09-95 Arrêté
du 2 août 1995 fixant les conditions sanitaires de collecte, de
traitement et de mise sur le marché des viandes fraîches
de gibier
sauvage
http://www.legifrance.gouv.fr/citoyen/jorf_nor.ow?numjo=AGRG9501585A
Attention,
l'arrêté du 2 août 1995 a été abrogé
par l'Arrêté
du 18 décembre 2009 relatif aux règles sanitaires
applicables aux produits d'origine animale et aux denrées
alimentaires en contenant
La
Note de service DGAL/SDHA/N96-8064 concernant la production et la
mise sur le marché de viandes de gibier sauvage précise
son champs d'application. Les personnes intéressées par
ce document peuvent me transmettre directement
leurs coordonnées
complètes à bruno.peiffer@gmail.com
ou
Bruno.PEIFFER@agriculture.gouv.fr
(Adresse postale et/ou fax)
Le rapport de l'OAV du 24 au 28
janvier 2000 concernant les viandes de gibier sauvage et de gibier
d'élevage en France apporte un certain nombre de précisions
sur l'application de la réglementation en
France
http://europa.eu.int/comm/food/fs/inspections/vi/reports/france/vi_rep_1006-2000_fr.pdf
bertrand carlier mardi 22 janvier 2002 14:16
> J'indique également le
texte suivant :
> JORF 13-09-95 Arrêté du 2 août
1995 fixant les conditions sanitaires de
> collecte, de
traitement et de mise sur le marché des viandes fraîches
de
> gibier sauvage
>
http://www.legifrance.gouv.fr/citoyen/jorf_nor.ow?numjo=AGRG9501585A
Attention,
l'arrêté du 2 août 1995 a été abrogé
par l'Arrêté
du 18 décembre 2009 relatif aux règles sanitaires
applicables aux produits d'origine animale et aux denrées
alimentaires en contenant
il est écrit:
. << Gibier
sauvage >>: les mammifères terrestres et les oiseaux
sauvages des espèces autorisées tués à la
chasse, y compris les mammifères sauvages vivant en territoire
clos dans des conditions de liberté similaires à celle
du gibier sauvage;
cette définition
me semble biaiser toutes démarches de tracabilité
sanitaire.
La question devient le
législateur définit mais cette définition n'a de
valeur que si le juriste ne la conteste pas. Si cette définition
reçoit l'aval des juristes, rien ne peut se faire.
Il existe pour moi une différence importante entre
gibier d'élevage et gibier sauvage. Le premier est sous la
responsabilité d'un individu, le second par principe est sous
une responsabilité collective.
Le
gibier d'élevage devrait être tracable et même
s'il a été relaché, on devrait pouvoir au moment
de sa capture savoir qu'il a été d'élevage. Bien
sûr, si l'on désire au moins pouvoir tracer l'histoire
alimentaire ou les maladies à transmission verticale ( voir
dossier CWD en amériques ).
Maintenant lorsque l'on examine les règles d'abattage et
d'éviscération il me semble que des différences
pourraient être installées. Mais pour se faire une idée
des problèmes, l'exemple éclairant, me semble une
vache: l'Highland cattle, qui a été lachée dans
un certain nombre de parcs nationaux ou régionaux. Les animaux
sont conduit à l'abattoir mais avec des
contraintes liées
à leur histoire de vie. L'autre exemple pourrait être
les porcs corses castrés et élevés en liberté
jusqu'à 18 mois, qui sont intransportables à
l'abattoir. Ces porcs ne portent pas la qualification de gibier, ils
sont pourtant pour bien des aspects plus "sauvages " que
bien
des gibiers.
amicalement
bertrand
carlier
ps le concept de gibier ne semble
pas exister dans toutes les langues et ceci ne doit pas être un
hasard.
bertrand carlier jeudi 21 mars 2002 12:10
il me semble qu'il existe en
France un réseau: réseau SAGIR: santé de la
faune sauvage. Ce réseau est notamment chargé de
rechercher et de centraliser les données validées
concernant les pathologies diagnostiquées sur la faune
sauvage.
mes questions sont:
-état des lieux de ce réseau ?
-existe -t-il un site permettant aux consommateurs comme aux
acheteurs d'accéder aux données validées ?
amicalement
bertrand CARLIER
ps:
la tracabilité du gibier en France est balbutiante, mais pour
faire évoluer cette situation, il me semble que la mise à
disposition des faits validés serait un début.
Delphine Hernot jeudi 21 mars 2002 18:38
le réseau SAGIR est géré
par l'AFSSA de Nancy en collaboration avec l'ONF.
Le rapport
d'activité de l'AFSSA pour 2000/2001 indiquent que 3100
résultats ont été collectés pour cette
période par l'intermédiaire du réseau pour 70
espèces différentes. Un bulletin épidémiologique
a été publié mais il n'est pas dans le rapport
général ni sur le site de l'AFSSA ...
bertrand carlier jeudi 21 mars 2002 21:25
sachant qu'il y a 100 départements en France, cela fait 31 prélévements par département, pour 70 espèces, il n'y aurait pas un trés gros problème ?
mardi 26 mars 2002 20:29
NATURE 26/03/02
Hunter-gatherers ate lean cuts Wild meat healthier than farmed
cattle.
http://www.nature.com/nsu/020325/020325-2.html
lundi 22 avril 2002 08:03
NEW ZEALAND
HERALD 22/04/02 Any government ban imposed on the export of feral
venison could have catastrophic effects on native forests and
regional helicopter businesses, says the former owner of such a
business.
http://www.nzherald.co.nz/latestnewsstory.cfm?storyID=1742338&&&thesection=news&&&&thesubsection=general
bertrand carlier mardi 23 avril 2002 08:59
http://europa.eu.int/comm/food/fs/inspections/vi/reports/bulgaria/vi_rep_bulg_1224-2000_fr.html
on
peut y lire:
Inspection reports Food and Veterinary Office
Veterinary inspections Bulgaria
...
1.2.
Surveillance vétérinaire
1.2.5. Certification,
documentation commerciale et traçabilité
Les
certificats vétérinaires (transport) établis par
le vétérinaire officiel dans un centre de collecte ou
dans la zone de chasse ne mentionnent pas spécifiquement que
l'examen post-mortem a été pratiqué et n'en
indiquent pas les résultats.
En ce qui concerne les
exportations de viande de gibier sauvage vers l'UE, il est clair que
les informations certifiées dont disposait le vétérinaire
officiel, par exemple au sujet des régions et dates de la mise
à mort, n'étaient pas vérifiées ou bien
elles étaient nettement inexactes.
on en
est où de la législation en France sur ce sujet .
lundi 24 juin 2002 08:18
THE SCOTSMAN
24/06/02 Scottish venison now has quality assured
http://www.thescotsman.co.uk/business.cfm?id=684562002
bertrand carlier jeudi 27 juin 2002 16:00
Un cerf est tué sur la voie
publique, le cadavre est repéré par un citoyen. Il
avise l'O.N.C.
Il semble que l'ONC doit
demander l'avis du maire sur le devenir du cadavre.
Si le maire indique que le cadavre doit est dépecé et
transmis à la maison de retraite x, l'ONC se doit de
s'executer .
Je souhaiterai
savoir:
-si cette situation est légale
et si non en fonction de quel texte?
-si ce
comportement qui a du avoir un sens est toujours à
employer dans le contexte actuel?
PIERRE BOUTET jeudi 27 juin 2002 16:43
Le décret n° 71-636 du
21 juillet 1971, impose de soumettre ce gibier à une
inspection vétérinaire préalable. Ainsi même
si le maire a précisé la destination du cerf, il ne
pourra être livré à la consommation humaine
qu'après inspection et avis favorable d'un agent d'inspection
qualifié de la direction départementale des services
vétérinaires.
Dans la plupart des cas cette
inspection abouti à une saisie vétérinaire et à
un retrait de la consommation humaine au regard de l'examen
anatomo-pathologique et de l'état de la chair, la consommation
animale peut être autorisée.
Sylvie Pierrard jeudi 27 juin 2002 18:47
Si l'animal est trouvé
mort, la question ne se pose même pas. L'animal doit être
envoyé à l'équarrissage. La procédure
avec l'ONC et de toute façon inspection vétérinaire
obligatoire avant remise à un organisme quelconque ne peut
avoir lieue que pour un animal trouvé blessé et abattu
par un agent de l'ONC.
La viande cadavérique est impropre à
la consommation humaine. C'est d'office un motif de saisie.
bertrand carlier jeudi 27 juin 2002 20:48
un sanglier est tué le
samedi aprés midi. Selon l'éthique de la chasse,
l'animal doit être retrouvé. Il existe des chiens de
sang. La recherche avec un chien de sang doit se faire dans un
certain délai. Donc, pour l'exemple du sanglier, la recherche
se fera le dimanche matin.
*Si l'animal
est retrouvé, il peut être vivant. Donc
c'est un animal blessé depuis le samedi soir, qui sera tué
le dimanche matin. Il me semble que pour ce cas, la carcasse devrait
au minimum être inspectée avant d'être envoyée
à destination humaine?
Il me semble
que la réalité est toute autre, l'animal est vidé,
découpé sur place pour les chasseurs ou transmis à
un revendeur . Dans ce cas, elle sera commercialisée, mais un
agent d'état inspectera la carcasse, sans connaître rien
du mode d'abattage. J'aimerai savoir comment ce travail peut
être fait avec une certaine qualité dans de telles
conditions.
*Si l'animal est retrouvé
mort, la destination, vu votre texte, devrait être
l'équarissage. La réalité me semble bien
différente.
Sachant que les
équarisseurs sont tenus de tenir une compabilité des
intrants, j'aimerai bien voir les chiffres nationaux déclarés.
Sylvie Pierrard jeudi 27 juin 2002 20:53
H.P. a écrit :
::
J'ai eu le même cas avec un sanglier accidenté, pour
lequel le maire
:: (croyant bien faire ...) avait "ordonné"
à un boucher de préparer la
:: viande pour les
pensionnaires d'une maison de retraite ! En cas de
::
contestation ou de conflit avec les autorités locales, il
est
:: évident que le vétérinaire sanitaire
doit déférer le cas sans tarder
:: à sa
Direction départementale des Services vétérinaires,
et surtout
:: ne jamais engager sa responsabilité sur ce
type de viande foraine,
:: si ce n'est en déclarant une
mise hors consommation immédiate.
::
::
Cordialement.
::
:: H.P.
Pour un sanglier, il est de plus
obligatoire de faire pratiquer une recherche de trichinose avant de
le remettre à une collectivité.
sodexhohaccp jeudi 7 novembre 2002 15:44
Est-il normale que sur un filet de biche sous vide figure
uniquement
le nom : Filet de biche, DLC, T° de conservation,
En téléphonant au fournisseur, il m'informe que ce
n'est pas
une
obligation d'indiquer l'origine et le N° du
lot.
Drn vendredi 8 novembre 2002 10:23
Dans le cas où la DLC figure en JJ/MM,
celle-ci peut remplacer le numéro de lot (directive
2000/13/CE). La contrepartie est évidemment qu'en cas de
soucis, TOUS les produits ayant la même DLC/DLUO soient soumis
aux même contraintes (rappel par exemple).
Pour cette
raison, dans le cas de productions avec des quantités
journalières importantes, il devient primordial de développer
un marquage spécifique de lot coupant la journée (par
exemple en fonction des équipes,
des lignes,...).
eurodispal mardi 10 décembre 2002 20:58
Bonjour, merci de m'aider sur le sujet suivant
: je cherche les critéres bactériologiques légaux
(si ils existent) concernant la viande de chevreuil tuée au
cours d'une chasse puis dépecée et vendue en morceau en
IAA. Je sais qu'il existe une note informative de la DGAL sur ce
sujet mais je n'arrive pas à en connaitre la teneur.
Merci
aux bonnes volontées.
jacques ANTOINE mercredi 11 décembre 2002 08:46
Dans la note 2001-8090 du 27 juin 2001 (mise en ligne par Bruno),
il est précisé pour les viandes de gibiers que les
critères sont indicatifs la note de service 8080 du 9 avril
1991 ayant été abrogée. Voici les critères
proposés :
ABVT (mg d'azote / 100g) =
25
micro-organismes aérobies à 30°C : <
100 000/g
entérobactéries
:
< 100/g
staphylococcus
aureus :
< 100/g
anaérobies
sulfitoréducteurs :
< 10/g
Salmonella
:
absence dans 25 g
nota : ces critères ne s'appliquent
qu'aux viandes de gibiers sauvages, abattus en action de chasse. Pour
les gibiers d'élevage, les critères
devront se
rapprocher des normes des espèces de viandes de boucherie les
plus proches : lapin de garenne et lièvre = lapin d'élevage,
petits gibiers à plumes et Ratites = volailles, gros gibiers à
poils = animaux de boucherie.
InfoCefaq mardi 28 janvier 2003 17:45
Je souhaiterai savoir si l'on peut réglementairement faire
du "civet de chevreuil" avec comme matière première
de la "biche".
A ma connaissance je n'ai jamais vu sur
le marché de produits transformés avec la mention "...
de biche".
Lou Castor mardi 28 janvier 2003 18:31
Si mes souvenirs sont bons, la femelle du cerf (Cervus elaphus) est la biche, celle du chevreuil (Capreolus capreolus), la chevrette.
yboisard mardi 28 janvier 2003 23:00
Dans un e-mail daté du 28/01/2003
18:26:32 Romance Standard Time, InfoCefaq
a écrit
:
> Je souhaiterai savoir si l'on peut réglementairement
faire du "civet de
> chevreuil" avec comme matière
première de la "biche".
> A ma connaissance je
n'ai jamais vu sur le marché de produits transformés
>
avec la mention "... de biche".
Le cerf (ou la
biche) et le chevreuil sont deux espèces différentes.
On doit donc indiquer clairement la dénomination sur
l'étiquette du produit. Sinon il y a tromperie du
consommateur. Il est vrai que compte tenu de la fluctuation des
disponibilités du marché et aussi de la différence
de prix, il est tentant de mettre de la viande de cerf en lieu et
place de la viande de chevreuil, surtout dans les terrines et pâtés,
moins quand il s'agit de pièces anatomiquement identifiables
comme des filets ou du civet.
L'identification de l'ADN après
PCR permet parfois (souvent ?) de constater la présence de
cerf dans un produit qui n'est pas censé en contenir.
Les
professionnels nous parlent de contamination croisée au moment
du stockage.
De même peut on trouver du canard en lieu
et place d'oie, et du boeuf dans les chipos, ou de la volaille dans
un produit pur boeuf, j'en passe...
Cependant on commence à
voir des produits étiquetés comme contenant de la
"biche" ou du "cerf" en frais, surgelé ou
appertisé..
vendredi 14 mars 2003 20:28
DG SANCO 14/03/03 Scientific Steering Committee - Final report on
the risk assessment for animal populations with emphasis on wild life
(adopted by the scientific steering committee at its meeting of 6-7
march 2003)
http://europa.eu.int/comm/food/fs/sc/ssc/out325_en.pdf
lundi 11 août 2003 11:40
DATES ANNIVERSAIRE
==================
Arrêté
du 12 août 1994 relatif aux modalités de
commercialisation de certaines espèces de gibier pour la
consommation
Cet arrêté détermine les
conditions dans lesquelles les entreprises qui se livrent en
métropole au commerce ou à la transformation, en gros,
du gibier pour la consommation peuvent être autorisées à
exercer leurs activités en période de fermeture de la
chasse.
Article 5. Les produits transformés à
base de gibier et les pièces de gibier, produits ou importés
conformément à la réglementation sanitaire en
vigueur par les entreprises autorisées, peuvent être
commercialisés, même au détail, en tout temps,
sous réserve d'être présentés au
consommateur final, soit munis d'une marque indélébile
comportant les références de l'entreprise autorisée,
soit dans le conditionnement d'origine comportant ces mêmes
références.
Toutefois, les pièces de gibier,
réfrigérées ou congelées, les plats
cuisinés frais, importés ou produits à base de
gibier importé de pays tiers à l'Union européenne,
ne peuvent être commercialisés que du 1er septembre au
dernier jour de février.
L'article 7 indique que les
autorisations sont délivrées pour une durée
maximale de cinq ans renouvelable par le préfet du département
dans lequel est situé l'établissement.
Les
détenteurs des marchandises doivent consigner au jour le jour
les opérations effectuées sur le registre mentionné
à l'article R. 224-15 du code rural
Les documents
commerciaux et sanitaires correspondants datant de moins de cinq ans
doivent être présentés à toute réquisition
des agents de contrôle. Les entreprises autorisées sont
tenues d'apposer sur les marchandises produites ou commercialisées
une référence à l'autorisation délivrée
en application du présent arrêté.
Les
liens vers les textes réglementaires relatifs au gibier sont
accessibles via la page
http://www.liste-hygiene.org/veillegibier.htm
dimanche 7 septembre 2003 10:24
DATE ANNIVERSAIRE
_________________
JOCE 06/10/00
Décision 2000/585/CE de la Commission du 7 septembre 2000
définissant les conditions sanitaires et de police sanitaire
ainsi que la certification vétérinaire requises pour
les importations de viandes de gibier sauvage, de gibier d'élevage
et de lapin en provenance de pays tiers et abrogeant les décisions
97/217/CE, 97/218/CE, 97/219/CE et 97/220/CE de la Commission
(notifiée sous le numéro C(2000) 2492) (Texte consolidé
présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Cette
décision établit des groupes de pays tiers pouvant
utiliser les certificats vétérinaires pour les
importations
de viandes de gibier, de viandes de gibier d'élevage
et de viandes de lapin en provenance de pays tiers.
Elle
définit les conditions sanitaires et de police sanitaire ainsi
que la certification vétérinaire requises pour les
importations de viandes de gibier sauvage (à l'exclusion des
viandes de porcin sauvage), des viandes de gibier d'élevage et
de lapin en provenance de pays tiers.
La décision
peut-être consultée à partir de la page suivante
:
http://www.liste-hygiene.org/veillegibier.htm
samedi 4 octobre 2003 08:52
AFSCA 02/10/03 Le gibier vendu dans les boucheries et restaurants doit obligatoirement être expertisé
http://www.chasse.be/aspx/DisplayArticle.aspx?LinkId=1&ArticleId=128
Eric Bonnaire mardi 28 octobre 2003 16:03
Je me permets de citer, en préalable à ma question,
un message de Sylvie Pierrard du jeudi 27 juin 2002 à titre de
rappel (élément de réponse à une question
concernant la destination d'un cerf trouvé mort au bord de la
route) :
"Si l'animal est trouvé mort, [...]
l'animal doit être envoyé à l'équarrissage.
La procédure avec l'ONC et de toute façon inspection
vétérinaire obligatoire avant remise à un
organisme quelconque ne peut avoir lieu que pour un animal trouvé
blessé et abattu par un agent de l'ONC. La viande cadavérique
est impropre à la consommation humaine.
C'est d'office un
motif de saisie" .
La loi n° 96-1139 du 26 décembre
1996 relative à la collecte et à l'élimination
des cadavres d'animaux et des déchets d'abattoirs et modifiant
le code rural stipule :
(article 265. I CR) : ". il est
interdit d'enfouir, de jeter en quelque lieu que ce soit ou
d'incinérer les cadavres d'animaux ou lots de cadavres
d'animaux pesant au total plus de 40 kg. Leur propriétaire ou
leur détenteur doit les mettre, en entier et non dépouillés,
à la disposition de la personne chargée de l'exécution
du service public de l'équarrissage. Toutefois, lorsqu'il est
reconnu indispensable par un vétérinaire de pratiquer
sur place l'autopsie d'un animal, le
propriétaire ou le
détenteur du cadavre est tenu de remettre à la personne
chargée de l'exécution du service public de
l'équarrissage ." (article 265. II CR) : "Les
personnes qui possèdent ou détiennent le cadavre d'un
animal peuvent le remettre à une personne agréée
pour l'élimination des cadavres d'animaux dans les conditions
prévues par
décret en Conseil d'Etat."
Questions
:
Un chevreuil d'un poids inférieur à 40 kg est
trouvé mort sur son terrain par un particulier. Quelle doit en
être la destination ?
En pratique, ce particulier fait appel
à un forestier pour qu'il vienne enlever le cadavre. Le
forestier en question est-il habilité à répondre
à cette demande ?
En pratique, le forestier répond
favorablement à cette demande et va déposer le cadavre
en forêt. Commet-il une infraction ?
Un examen vétérinaire
ou des prélèvements, dans le cadre par exemple d'un
plan de surveillance ou de prévention d'une maladie, ou
lorsque la cause de la mort n'est pas identifiée, n'est-il pas
dans ce cas obligatoire ? Même(s) question(s) pour le sanglier
?
Enfin, quelqu'un pourrait-il me fournir la référence
du décret en Conseil d'Etat cité plus haut ?
Merci
d'avance pour vos réponses (si possible étayées
par des références de textes réglementaires)
jeudi 30 octobre 2003 09:02
UC DAVIS - NECROPSY PROCEDURES FOR WILD ANIMALS
http://www.vetmed.ucdavis.edu/whc/pdfs/munsonnecropsy.pdf
Bruno Peiffer jeudi 30 octobre 2003 11:08
Le réseau SAGIR a été justement mis en place
pour répondre à ce type de problèmes.
C'est
lui qui pourra donner toute instruction pour notamment développer
son suivi épidémiologique de la faune sauvage.
Ce
réseau comprend un correspondant par département.
Pour
plus de renseignements voici quelques liens :
Présentation
du réseau
SAGIR
http://www.oncfs.gouv.fr/recherch/reseaux/sagir.php
L'unité
de suivi sanitaire de la
faune
http://www.oncfs.gouv.fr/recherch/ussf.php
BULLETIN
EPIDEMIOLOGIQUE N°6 - Le réseau SAGIR : surveillance de
l'état sanitaire de la faune
sauvage
http://www.agriculture.gouv.fr/spip/mediatheque.librairie.periodiques.bulletinepidemiologique..francais_r420.html
(Information
transmise par Bertrand CARLIER)
mardi 9 décembre 2003 08:56
NZFSA 09/12/03 Manual 15: Approvals Fish- Game-Meat
Chemicals
http://www.nzfsa.govt.nz/animalproducts/meat/meatman/manual-15/chemicals/index.htm
samedi 13 décembre 2003 13:47
SYNGENTA - Actes du colloque faune sauvage. Au sommaire :
http://www.syngenta-agro.fr/synfront/index.aspx?idpage=137
" Pratiques agricoles, chasse et faune sauvage "
Jean-Pierre ARNAUDUC, Coordinateur technique de l'UNFDC - Paul HAVET,
Conseiller technique du Directeur général de l'ONCFS
"
Comment faire des agriculteurs les acteurs du changement ? "
Christiane LAMBERT, Présidente de FARRE
" Les
traitements de semences : enjeux agronomiques et cynégétiques
" André FREJAT, Consultant Gérard GROLLEAU,
Ingénieur de recherche, INRA Versailles
jeudi 18 décembre 2003 13:51
Inspectors at Atlanta's Hartsfield-Jackson airport, suspicious of
a smoky odor wafting from the suitcase of a passenger arriving from
Cameroon in Central Africa, peered into her bag.
MICROBIOLOGY
TODAY NOV 2003 Emerging infectious diseases of
wildlife
http://www.sgm.ac.uk/pubs/micro_today/pdf/110301.pdf
MICROBIOLOGY
TODAY NOV 2003 Wildlife disease surveillance by the Veterinary
Laboratories
Agency
http://www.sgm.ac.uk/pubs/micro_today/pdf/110302.pdf
samedi 17 janvier 2004 11:27
JO ASSEMBLEE NATIONALE 13/01/04 Sélection de réponses
aux questions écrites
QE N° 15689; élevage -
gibier à poils - qualification juridique.
conséquences
http://questions.assemblee-nationale.fr/q12/12-15689QE.htm
samedi 24 janvier 2004 10:43
JO ASSEMBLEE NATIONALE 19/01/04 Au sommaire des questions :
QE
N° 15151; animaux - dégâts des animaux - gros
gibier. lutte et
prévention
http://questions.assemblee-nationale.fr/q12/12-15151QE.htm
vendredi 30 janvier 2004 09:34
MINISTERE DE L'AGRICULTURE 30/01/04 Note de service
DGAL/SDSSA/N2004-8040 du 27/01/2004 : Plan de surveillance de
la qualité bactériologique des viandes de gibier
sauvage - 2004 et plan de contrôle des dioxines dans les oufs
de poules pondeuses élevées en plein air -
2004.
http://www.agriculture.gouv.fr/spip/IMG/pdf/dgaln20048040z.pdf
lundi 29 mars 2004 08:50
Je transfère deux questions de Bertrand Carlier, relayées
par Florent Lamiot.
question n° 1
CHASSE D'ANIMAUX
D'ELEVAGE ET D'ANIMAUX SAUVAGES..
Cf. Règlement (CE) n°
1774/2002 du Parlement européen et du Conseil du 3 octobre
2002 établissant des règles sanitaires applicables aux
sous-produits animaux non destinés à la consommation
humaine (JO n° L 273 du 10/10/2002 p. 0001 - 0095)
Accessibles
par le lien :
http://europa.eu.int/smartapi/cgi/sga_doc?smartapi!celexplus!prod!DocNumber&lg=fr&type_doc=Regulation&an_doc=2002&nu_doc=1774
Ce
règlement précise beaucoup de choses : Par exemple, y
sont définis les mots :
Animal Sauvage : Tout animal
qui n'est pas détenu par les êtres humains;
Animal
D'élevage: Tout animal détenu, engraissé ou
élevé par les êtres humains et utilisé
pour la production d'aliments (y compris la viande, le lait et les
oeufs), de laine, de fourrure, de plumes, de peaux ou de tout autre
produit d'origine animale;
Ceci signe, au niveau européen,
l'abandon du concept de Res Nullius qui n'existe d'ailleurs qu'en
France (Res communis en Italie par ex).
Le législateur
européen a été contraint d'utiliser un terme non
connoté, ce qui permet de préciser bien des sujets
faisant l'objet depuis très longtemps de litiges entre
différents acteurs.
Au vu de ces définitions, la
chasse présidentielle du château de Chambord me semble
devenir, pour le gros gibier, une chasse d'animaux d'élevage,
soumise à l'ensemble des règlements afférents à
ce statut, en particulier pour les sous-produits.
La chasse
dite " Pilote " / ONF de Verdun, qui se pratique sur la
zone rouge de la guerre 14-18 devient une chasse d'animaux d'élevage,
au moins pour le sanglier, vu le fait que l'engraissement est ouvre
humaine.
L'ONF, en tant qu'EPIC, me semble assumer la
responsabilité de celui qui " met sur le marché
"
(Ce termes est ainsi défini dans ce règlement
:
" Toute opération visant à fournir à
un tiers dans la Communauté des sous-produits animaux ou des
produits qui en sont dérivés couverts par le présent
règlement en vue de la vente ou toute autre forme de transfert
à un tel tiers contre paiement ou gratuitement, ou visant à
les entreposer en vue de la fourniture ultérieure à un
tel tiers ";
Les DSV (Direction des Services
Vétérinaires, ayant charge pour les animaux d'élevage)
se voient chargées de missions, sans ligne de crédit.
Ceci
pourrait signifier que :
soit, les acteurs privés (ONF
= EPIC + Adjudicataires) s'organisent,
soit que des taxes soient
mises en place et que le travail soit fait par
d'autres.
amicalement
Bertrand CARLIER
PS 1 : Il
reste cependant un problème de taille :
il semble qu'en
France, la chasse des animaux d'élevage est éthiquement
et juridiquement interdite.
PS2 : Un certain nombre de
chasseurs souhaiteraient une transparence totale tant au niveau des
sociétés de chasse que de la commercialisation du
gibier, ceci pour permettre enfin une qualification des territoires
de chasse basée sur des terminologies non connotées et
validées par les membres actuels de l'Europe.
PS3 : Ce
règlement (1774) basé sur une réflexion
visiblement approfondie, est notamment apte à gérer des
situations de crises non encore existantes du type CWD (Chronic
Wasting Desease).
PS 4 : Il est excessivement dommage que le
parlement européen dans sa grande sagesse n'ait demandé
que l' " entrée en vigueur " et non "
l'application effective " ( cf. Considérant 6 : " Le
Parlement européen, dans sa résolution du 16 novembre
2000 sur l'ESB et la sécurité des aliments pour animaux
(5), a demandé qu'il soit interdit d'utiliser des protéines
animales dans l'alimentation des animaux jusqu'à l'entrée
en vigueur du présent règlement ".
Pierre BOUTET mardi 30 mars 2004 17:13
La question se pose effectivement des "élevages de
gibier".
Existe-t-il encore une faune "sauvage"
dans les zones de chasse administrées où le gibier est
directement ou non "engraissé" par l'homme.
Au
regard des risques zoo-sanitaires et alimentaires que présentent
cette faune, ses produits et ses sous produits, faut - il continuer
de traiter ces problématiques de façon séparée
?
Les spécificités culturelles existent sans
doute mais les enjeux de sécurité sanitaire relèvent,
à mon sens, des mêmes méthodes d'évaluation
et de gestion que celles appliquées aux produits de l'élevage
ou de l'agro alimentaire.
Il est sans doute temps que les
produits de la chasse, ou de la cueillette soient soumis aux mêmes
règles que tous les produits livrés à la
consommation et offrent un niveau de garantie équivalent à
ceux des élevages domestiques.
samedi 3 avril 2004 14:34
JO ASSEMBLEE NATIONALE 30/03/04 Sélection de
questions/réponses :
QE N° 17277; chasse et pêche
- chasse - carnets de prélèvement cynégétique.
restitution.
réglementation
http://questions.assemblee-nationale.fr/q12/12-17277QE.htm
QE
N° 31363; chasse et pêche - office national de la chasse et
de la faune sauvage - composition.
perspectives
http://questions.assemblee-nationale.fr/q12/12-31363QE.htm
jeudi 22 juillet 2004 09:43
SCOOP.NZ 22/07/04 Seeking understanding of wild food
consumption
http://www.scoop.co.nz/mason/stories/PO0407/S00237.htm
vendredi 23 juillet 2004 09:53
NZFSA 22/07/04 NZFSA seeks better understanding of wild food
consumption in New
Zealand.
http://www.nzfsa.govt.nz/publications/media-releases/2004/2004-07-22-wild.htm
mercredi 28 juillet 2004 09:57
NZFSA 28/07/04 Toxic residues in wild
animals
http://www.nzfsa.govt.nz/consumers/food-safety-topics/chemicals-in-food/toxic-residues/index.htm
jeudi 16 septembre 2004 09:36
JOCE 15/09/04 Sélection de questions écrites:
E-3561/02
posée par Chris Davies à la Commission Objet: Viande
d'animaux
sauvages
http://www2.europarl.eu.int/omk/sipade2?PUBREF=-//EP//TEXT+WQ+E-2002-3561+0+DOC+XML+V0//FR&L=FR&LEVEL=2&NAV=S&LSTDOC=Y
E-1689/03
posée par Anders Wijkman à la Commission Objet: Viande
de
gibier
http://www2.europarl.eu.int/omk/sipade2?PUBREF=-//EP//TEXT+WQ+E-2003-1689+0+DOC+XML+V0//FR&L=FR&LEVEL=2&NAV=S&LSTDOC=Y
Florence GARDRAT vendredi 1 octobre 2004 17:26
Est-ce que vous pourriez me renseigner concernant le registre gibier. En tant que restaurateur, sommes nous tenus d'en avoir un ou le fait de garder les bons de livraison est il suffisant ? Quels indications doivent figurer sur ce registre ?
C. Gonella samedi 2 octobre 2004 08:24
Voir à ce sujet l'article R 224-15 du code de
l'environnement.
Vous pouvez également vous rapprocher de
votre DDSV pour plus d'informations.
samedi 16 octobre 2004 12:53
SYNGENTA - Actes du colloque:
" Pratiques agricoles,
chasse et faune sauvage "
" Comment faire des
agriculteurs les acteurs du changement ? "
" Les
traitements de semences : enjeux agronomiques et cynégétiques
"
http://www.syngenta-agro.fr/synfront/index.aspx?idpage=137
Bertrand CARLIER jeudi 21 octobre 2004
après lecture du rapport
C.N.A:
http://www.agriculture.gouv.fr/spip/IMG/pdf/05072004.pdf
j'aimerai savoir si :
_les champignons non
cultivés
_les produits issus du gibier (
notamment la viande)
pourrons encore être
considérés comme des aliments au sens
communautaire après le premier janvier ?
en tout cas, ils ne me semblent plus pouvoir être considérés
comme des denrées alimentaires sûres, sachant que
notamment,la dangerosité s'apprécie par la qualité
de l'information fournie au consommateur.
j'aimerai les avis des uns et des autres sur ce sujet pas simple.
Nicole COUTRELIS vendredi 22 octobre 2004 08:27
Je pense que les produits, même non cultivés, ou
gibier, sont des aliments s'ils sont ingérés ou
destinés à l'être.
Quant à la sécurité,
c'est une donnée de fait. L'obligation d'information fait
effectivement partie de la sécurité, mais il s'agit de
l'information sur les risques. Pas toute information. Si par
définition il est difficle de "tracer"
l'alimentation du gibier de la même manière qu'on doit
tracer l'alimentation des animaux d'élevage, j'aurais tendance
à penser que ce ne sont pas pour autant et par définition
des denrées "dangereuses". En revanche, il est
fondamental évidemment d'informer le consomamteur sur la
nature du produit (ce qui évidemment n'est pas une nouveauté).
bertrand CARLIER vendredi 22 octobre 2004 08:39
concernant le gibier, la question me semble être:
la venaison, c'est à dire la viande issue d'un animal non tué
dans un abattoir est_elle au titre de la réglementation
européenne une viande ?
si la
réponse est oui, cela signifie qu'elle est soumise aux mêmes
normes et là il me semble qu'en x lieux des problèmes
existent.
http://www.senate.be/www/?MIval=/Registers/ViewReg.html&COLL=H&PUID=33575953&TID=33610552&POS=1&LANG=fr
Sénat
de Belgique
Annales
JEUDI 15 FÉVRIER 2001 - SÉANCE
DE L'APRÈS-MIDI
En ce qui concerne l'arrêté
royal, plusieurs réunions intercabinets avec les ministres et
vice-premiers ministres concernés ont eu lieu et se sont bien
passées. Au Conseil des ministres, le principe de la nécessité
d'effectuer une expertise vétérinaire a été
acquis. On laisse la possibilité de vendre au consommateur
final, lequel décide s'il y a ou non nécessité
d'une expertise vétérinaire, mais pour tout ce qui
entre dans la chaîne commerciale, il faut, pour répondre
à la législation européenne, prévoir un
système adapté d'expertise vétérinaire.
L'ensemble du Conseil des ministres a marqué son accord à
ce propos. Il ne s'agit pas d'une question de jours, mais il faut
aller de l'avant et ne pas remettre aux calendes grecques les
exécutions nécessaires. Je ne me bats pas pour quelques
jours, mais pour une rapidité normale.
La Maison du gibier
La Maison du Gibier est un des plus
importants transformateur de viande de gibier au Canada opérant
selon les standards HACCP et approuvé par le USDA.
....
www.lamaisondugibier.com/
- Pages similaires
opérant selon les standards HACCP et
approuvé par le USDA.
...
http://www.lamaisondugibier.com/
la question devient alors les standarts HACCP concernant le gibier et
accepté par le USDA sont-ils accessibles et sont_ils reconnus
par la commission?
MERCREDI 09 MARS 2005
OIE 08/03/05 The OIE
Working Group for Wildlife Diseases continually monitors infectious
diseases in wild animals globally in order to keep OIE Member
Countries informed of new
developments.
http://www.oie.int/fr/press/fr_050308.htm
VENDREDI 01 AVRIL 2005
JURISPRUDENCE
N° 118828 du 03/12/93 du Conseil d'ETAT
la FEDERATION
NATIONALE DES ELEVEURS DE CERFS demande au Conseil d'Etat d'annuler
les articles 6 et 9 de l'arrêté du ministre de
l'agriculture et de la forêt, du ministre délégué
auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des
finances et du budget, chargé du budget et du secrétaire
d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de
l'environnement et de la prévention des risques technologiques
et naturels majeurs, en date du 20 avril 1990, relatif aux modalités
de commercialisation de certaines espèces de
gibier
;
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnDocument?base=JADE&nod=JGXBX1993X12X0000018828
c.vuylsteker Tuesday, May 31, 2005 9:15 PM
Dans
quelles mesures peut-on commercialiser du gibier ?
L'approvisionnement en période de chasse aupès de
chasseurs est-elle possible?
Jessica Jaunet Wed, 1 Jun 2005 09:08:14
+0200
Il existe des directives européennes
encadrant cela, du genre directive 92/45/CEE du conseil du 16 juin
1992 concernant les problèmes sanitaires et de police
sanitaire relatifs à la mise à mort du gibier sauvage
et à la mise sur le marché de la viande de gibier
sauvage (au 01/01/06 cette directive sera abrogée et remplacée
par la directive 2004/41/CEE). Pour le gibier d'elevage, directive
91/495/CEE, également abrogée au 01/01/06.
Voir
également le règlement CE 853/2004 Annexe 3 section 4
"viande de gibier sauvage", et certainement beaucoup
d'autres documents....
VENDREDI 10 JUIN 2005
AFSCA MAI
2005 LE VRAI ET LE FAUX SE METTENT À TABLE LE VRAI ET LE FAUX
http://www.afsca.be/home/pub/doc/autre/Crioc_ver4_A5FR-01.pdf
Au sommaire:
La viande de gibier est moins contrôlée
que notre viande de tous les jours.
MERCREDI 03 AOUT 2005
NZ
FSA 03/08/05 NZFSA reviews non-commercial wild
food
http://www.nzfsa.govt.nz/publications/media-releases/2005-08-03-wildfoods.htm
NZ FSA 03/08/05 Non Commercial Wild Food Review
http://www.nzfsa.govt.nz/consumers/wild-foods-review/index.htm
JEUDI 04 AOUT 2005
ENV
L-Convention ONCFS 2002/85 RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE du 01-01-2003 au
31-12-2003
Ce rapport présente l'ensemble des cas reçus
au Laboratoire de toxicologie de l'École Nationale Vétérinaire
de Lyon, du 1er janvier 2003 au 31
décembre 2003 et
concernant la faune
sauvage.
http://www.vet-lyon.fr/serv/pdf/Rapport_oncfs2003.pdf
MERCREDI 31 AOUT 2005
APHIS
USDA AOUT 2005 Wildlife Disease Surveillance and Emergency Response
http://www.aphis.usda.gov/lpa/pubs/fsheet_faq_notice/fs_wsdsurv.html
Message de Bertrand CARLIER:
on trouve ceci:
SYNDICAT NATIONAL DES PRODUCTEURS DE GIBIER DE CHASSE
SNPGC
http://www.revuegibieretchasse.fr/orga_prof_snpgc.htm
je recherche les autres liens sur le mêmes sujet
MERCREDI 26 OCTOBRE 2005
ONCFS
25/10/05 Des infections bactériennes affectent le succès
reproducteur des femelles de chamois (Rupicapra
rupicapra).
http://www.oncfs.gouv.fr/events/point_faune/rapport_scientifique/pioz_rs04.pdf
VENDREDI 06
JANVIER 2006
IDW 05/01/06 Genuss ohne Reue: Tipps
für den Umgang mit
Wildfleisch
http://idw-online.de/pages/de/news142025
LUNDI 09 JANVIER 2006
BFR 05/01/06
Pleasure without regret: Tips for handling wild game
meat
http://www.bfr.bund.de/cms5w/sixcms/detail.php/7134
Sandrine DESAILLY Wed, 11 Jan 2006 10:21:35
+0100
Je viens de faire des recherches sur la période
de vente des gibiers et j'aurais besoin d'éclaississement sur
le sujet.
Peut-on vendre du gibier toute l'année ou
seulement en période de chasse.
D'après l'arrêté
du 12 août 1994, certaines entreprises peuvent commercialiser
du gibier toute l'année. Faut-il une autorisation spéciale
?
Merci d'avance de vos renseignements sur le sujet.
Cindy MURCIER Wed, 11 Jan 2006 12:45:49 +0100
Il
faut une autorisation de commercialisation du gibier à
demander auprès de votre DSV.
VENDREDI 03 NOVEMBRE 2006
SWISSINFO
31/10/06 La viande de chasse : pas toujours si sauvage
http://www.swissinfo.org/fre/recherche/detail/La_viande_de_chasse_pas_toujours_si_sauvage.html?siteSect=881&sid=7213140&cKey=1162319478000
benoit.aime Dimanche, 5. Novembre 2006 17:19
>
Message du 04/11/06 11:40
> De : "gdepayne"
>
A : "hygiene"
> Copie à :
> Objet :
[hygiene] viande de faune sauvage
>
> Bonjour,
>
> Le sanglier est suspecté d'être porteur
>
d'un tas de maladies dont la peste porcine
> des vers etc
>
> La viande de faune sauvage dont les "nuisibles"
>
peut elle être vendue et dans quelles conditions
>
sanitaires ?
>
> cordialement, christine
Bonjour,
Il me semble, mais à confirmer par votre serice
vétérinaire, que la viande de sanglier ne peut faire
l'objet d'une transaction commerciale que si elle a été
testé pour la recherche de Trichines et que le résultats
en soit négatif, bien entendu. Pour la PPC ( Peste porcine
classique), elle n'est pas transmissible à l' Homme. Des
laboratoires vétérinaires ont l'agrément pour la
recherche de cette maladie.
Cordialement
B.AIME
>
gdepayne Lundi, 6. Novembre 2006 15:10
Bonjour,
au sujet de la viande sauvage en particulier le sanglier il est
difficile d'espérer une réponse fiable de certaines
administrations qui organisent les régulations/chasse par tir
dans le domanial.
au sujet du renard, si l'on prend le
cas de l'échinococcose alvéolaire celle-ci pourrait
être transmise via un rongeur ou le renard par le chien du
chasseur (les oeufs sur sa peau en particulier)
Ce sont la apparemment des pratiques à assainir en
particulier en période de recrudescence de maladies à
risques..
Je n'ai pas vu sur le site "hygiène"
les modalités de "don" ou "commercialisation"
de viande sauvage
Les chasseurs eux memes prennent des
risques ainsi que leur famille en particulier lors du partage de la
viande, les amis ou la famille n'étant que peu ou pas du tout
formées..
existe-t-il qq part une (des)
réglementations sur le sujet ?
JEUDI 23
NOVEMBRE 2006
Committee On Captive Wildlife And
Alternative Livestock - 2005
Report
http://www.usaha.org/committees/cwal/cwal.shtml
Committee On Wildlife Diseases - 2005
Report
http://www.usaha.org/committees/wd/wd.shtml
Committee on Diagnostic Laboratory and Veterinary
Workforce Development - 2005 Report ET A New Biosafety Level 3-AG
(BSL-3-AG) Wildlife Disease Research Laboratory at the National
Wildlife Research Center
http://www.usaha.org/committees/lvwi/lvwi.shtml
JEUDI 30 NOVEMBRE 2006
MSNBC
30/11/06 Disease hunter thwarts exotic pet outbreaks
CDC employee
keeps watchful eye over U.S., warding off illness-laden
rats
http://www.msnbc.msn.com/id/15957314/
MARDI 02 JANVIER 2007
SUN GAZETTE
02/01/07 Feral swine a disease threat,
too
http://www.sungazette.com/outdoors/articles.asp?articleID=13075
MERCREDI 07 FEVRIER 2007
MINISTERE
DE L ECOLOGIE 05/02/07 ECOLOGIE ET DEVELOPPEMENT DURABLE N°32
JANV
2007. Au sommaire:
ONCFS - contrat d'objectif signé
DDSV - Améliorer les
compétences
http://www.ecologie.gouv.fr/Ecologie-et-Developpement-durable,7306.html
VENDREDI 02 MARS 2007
ONCFS
01/03/07 ORGFH des Pays de la Loire état des lieux sanitaire
de la faune
sauvage.
http://www.oncfs.gouv.fr/events/point_faune/suivi-sanitaire/FS270_ledrean.pdf
j'ai en mémoire un reportage concernant le fonctionnement
de la chasse ex présidentielle de Chambord*.
Les
animaux abattus sont emmenés dans un local " boucherie"
, vidés et ensuite remis sur la pelouse pour faire la photo.
Ou encore les pseudo -expertises concernant le gibier produit avec x
co-alimentation ( la première fut toutes les issues de
l'abattoir de la Chaillotine ) de la zone rouge, actuellement non
reconnue comme contaminée et même
polluée:
La
*zone
rouge*
http://fr.wikipedia.org/wiki/Zone_rouge_%28S%C3%A9quelles_de_guerre%29
donc le document:
INDUSTRY GUIDANCE ON EU HYGIENE
REGULATIONS RELATING TO THE SUPPLY OF WILD GAME FOR HUMAN CONSUMPTION
(OUTSIDE APPROVED
PREMISES)
http://www.food.gov.uk/multimedia/pdfs/wildgameguide.pdf
à associer avec un document de 593 pages :
GUIDE TO FOOD
HYGIENE & OTHER REGULATIONS FOR THE UK MEAT
INDUSTRY
http://www.foodstandards.gov.uk/multimedia/pdfs/mguide6dec06.pdf
l'équivalent en France et dans les autres états
?
amicalement
Bertrand
ps
:
gibier
http://qualitionnaire.net/index.php?title=Gibier
MERCREDI
04 AVRIL 2007
AP 02/04/07 States Work to Rid Land of
Feral
Swine
http://www.washingtonpost.com/wp-dyn/content/article/2007/04/02/AR2007040200282.html
eric bonnaire Mercredi 4. Avril 2007
19:27
Quelqu'un peut-il m'en dire plus sur cette
réglementation (références du texte notamment)
?
Par avance merci
Amicalement
Eric Bonnaire
LES
CHASSEURS, L’HYGIÈNE
ET LA SANTÉ DU
CONSOMMATEUR
Le gibier prélevé à la chasse ne
peut plus être mis sur le marché ou proposé à
un consommateur final sans une déclaration spéciale
d’une « personne formée ». Cette
réglementation européenne, datant du 1er janvier
2006,
n’est toujours pas en oeuvre chez nous ni chez nos
voisins car jusqu’ici, la formation n’avait toujours pu
être donnée.
Ce sera chose faite d’ici quelques
mois. À l’initiative du RSHCB et d’un groupe de
vétérinaires, un syllabus et une formation seront
proposées aux chasseurs. En effet, tout groupe de chasseur
devra compter une « personne formée » qui aura en
charge la rédaction et la signature de la déclaration
officielle qui accompagnera la venaison.
La législation
considère que les personnes chassant le gibier sauvage en vue
de le mettre sur le marché doivent posséder une
connaissance suffisante de la pathologie de ces animaux ainsi que de
leur manipulation post mortem. Ils sont considérés
comme producteurs primaires de gibier et, comme tel, jouent un rôle
en matière de sécurité alimentaire.
C.H.
Extrait de forêt-MAIL n° 31 - avril 2007
Résumé
de l'article suivant :
PETIT B. [2007]. Formation des chasseurs en
matière de santé et d’hygiène.
Chasse
et Nature 99(2) : 17 (1 p.).
Pour se procurer l’article
:
Chasse et Nature
rue F. Brunfaut, 19
B-1080 Bruxelles
tél.
: + 32 2 413 02 13
fax : + 32 2 411 23 78
fh@hayez.be
«
forêt-MAIL » est un document gratuit, distribué
électroniquement
et réalisé par l’asbl
Forêt Wallonne.
tél. : + 32 10 47 49
95
info@foretwallonne.be
Marc Kieny Jeudi 5. Avril 2007
16:50
Avec l'espoir qu'un colistier ayant à
connaître professionnellement de cette "réglementation
européenne datant du 1er janvier 2006" ait pu vous donner
une réponse, je crois utile de vous indiquer ceci :
- il
n'existe pas de règlement (ni d'autre texte normatif :
directive, décision) communautaire daté du 1.1.2006
(les premiers textes de janvier 2006 sont datés du 3);
-
j'ai passé en revue tous les JO de l'UE du mois de janvier :
rien qui correspondrait à la définition
indiquée.
Conclusion : quand arrêtera-t-on de citer
des textes réglementaires par leur date (les rendant ainsi
généralement introuvables - surtout si cette date est
inexacte), alors qu'ils ont des numéros ?
(cette remarque
s'adresse bien sûr à l'auteur de l'article que vous
citez, pas à votre question)
maped13000 Jeudi 5. Avril 2007 17:04
Voici ce que j'au trouvé :
La formation
des chasseurs à l’hygiène alimentaire
Les
crises des années 1990-2000 : vache folle, listéria,
dioxine, etc ont incité la Communauté européenne
à modifier la réglementation en matière
d’hygiène alimentaire.
Trois règlements
européens parus en avril 2004, appelés le «
Paquet hygiène » (n° 852-2004, 853/2004 et 854/2004)
concernent tous les opérateurs de la chaîne alimentaire
y compris les producteurs primaires : agriculteurs, éleveurs,
chasseurs et pêcheurs. En effet, les chasseurs sont aussi des
producteurs de denrées alimentaires pour la viande du gibier
qu’ils obtiennent en chassant.
Ces règlements
sont applicables depuis le 1er janvier 2006 mais ils nécessitent
une adaptation de la réglementation française en la
matière et les textes, en cours d’élaboration, ne
sont pas encore parus. Ils s’appliquent au gibier vendu par les
chasseurs aux ateliers de traitement et aux négociants en
gros. Ils ne s’appliquent pas :
-à la consommation
privée ;
-à la cession (gratuite ou non) par le
chasseur de petites quantités de gibier à d’autres
consommateurs privés ;
-à la cession (gratuite ou
non) par le chasseur de petites quantités de gibier sur le
marché de détail local (restaurateurs, détaillants
locaux).
Quatre obligations concernent la chasse :
-mettre
en place la traçabilité des produits ;
-former des
chasseurs à l’examen initial du gibier chassé
;
-appliquer de bonnes pratiques d’hygiène depuis le
tir jusqu’à la distribution du gibier ;
-contrôler
la trichine sur le sanglier.
Donc le réglement en
question serait tout simplement le paquet hygiène ((n°
852-2004, 853/2004 et 854/2004))
F PECQUERIE Jeudi
5. Avril 2007 17:13
rEGLEMENT 852 ET 853 PAQUET HYGIENE
prevoyant
formation des chasseurs 1 par equipe de chasse
Formation en cours
de mise en place en France via les federations departementales de
Chasseurs qui ont la responsabilités de faire FORMER des
FORMATEURS
Ces cours ont ete organisés via la federation
nationale des chasseurs ( DR CH DUNOYER ) avec le soutien de l'INFOMA
( ecole des services veterinaires ) qui ont realisé un
excellent support CD pour aider les formateurs
NB un certain
nombre de profession sont qualifiée formateur d'office: veto
technicien veto
La mise en place pour la FRANCE devait se faire
pour etre obligatoire pour saison de chasse 2007 2008 mais a été
repoussé à la saison 2008 2009 ( 1er juillet 2008
)
cordialement
F PECQUERIE
Antoine Vinot Jeudi 5. Avril 2007 17:22
vous avez bien raison... D'ailleurs le journaliste doit
certainement confondre date de parution au JOUE, date d'entrée
en vigeur voire date de la fin de la période transitoire
.
J'ai trouvé ceci :
Rectificatif
au règlement (CE) n° 854/2004 du Parlement européen
et du Conseil du 29 avril 2004 fixant les règles spécifiques
d’organisation des contrôles officiels concernant les
produits d’origine animale destinés à la
consommation humaine (JO L 139 du 30.4.2004) voir au chapitre VII
Et
le réglement d'origine :
Règlement (CE) n°
853/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004
fixant des règles spécifiques d’hygiène
applicables aux denrées alimentaires d’origine
animale
Pour info et donc l'origine de l'erreur du journaliste
:
Dates
du document : 29/04/2004
d'effet : 20/05/2004;
entrée en vigueur date de publication + 20 voir art.
15
d'effet : 01/01/2006; mise en application voir art. 15
fin
de validité.: 99/99/9999
J'ai trouvé cela sur
eur-lex en indiquant chasse et gibier en mots clés et en
restreignant aux textes avant le 01/01/06 : 77 résultats et
rapidement les résultats proposés.
cdlt
Antoine
Vinot
service Marketing / R&D
J. Antoine Jeudi 5. Avril 2007 17:32
à priori il s'agit du Règlement 853/2004
du 29 avril 2004 fixant des règles spécifiques
d’hygiène applicables aux denrées alimentaires
d’origine animale, applicable au 1er janvier 2006 où
l'on trouve en annexe III, section IV : viandes de gibier sauvage,
chapitre 1 : Formation des chasseurs en matière de santé
et d'hygiène
JEUDI 07 JUIN 2007
ECHO
NATURE 06/06/07 171 pays débattent du commerce de la faune et
de la flore sauvages
http://www.echo-nature.com/inf/actu.cgi?id=2665
MARDI 26 JUIN 2007
AFSSA Avis
du 14 mai 2007 relatif à la consommation de la viande de
crocodile en
France
http://www.afssa.fr/redirect.asp?IdObj=41303&cwSID=808B29D044B24E23A094A9C949AD3BD1&AID=0
VENDREDI 13 JUILLET 2007
DEFRA
12/07/07 New game licensing regulations from 1 August
214/07
http://www.defra.gov.uk/news/2007/070712b.htm
LUNDI 30 JUILLET 2007
MEDAD JOURNAL
ECOLOGIE ET DEVELOPPEMENT DURABLE n°35 / jullet-aout 2007
AU
SOMMAIRE
Faune sauvage - Vers une nouvelle convention?
DDSV
ALLIER - l'opiniâtreté a
payé
http://www.ecologie.gouv.fr/Ecologie-et-Developpement-durable,8691.html
LUNDI 27 AOUT 2007
AUSTRALIE NOUVELLE
ZELANDE
AUSVETPLAN - Disease strategies. Au sommaire:
Wild
Animals
http://www.animalhealthaustralia.com.au/aahc/index.cfm?E9711767-B85D-D391-45FC-CDBC07BD1CD4
Wild
Animal Response Strategy (WARS) (594 KB)
JEUDI 30 AOUT 2007
RUNGIS - L'hygiène
alimentaire sur le Marché de
Rungis
http://www.rungisinternational.com/pages/fr/Hygiene/hygiene.asp
Atelier
de traitement du gibier
La traçabilité sanitaire du
gibier de chasse à
Rungis
http://www.rungisinternational.com/pages/fr/Hygiene/hygiene2.asp
RUNGIS EDUCATION - Dossier Connaissance, origine et
saisonnalité des
produits
http://www.rungisinternational.com/pages/fr/education/dossiers.asp
Au
sommaire:
Les viandes de boucherie, gibiers, volailles &
produits
tripiers
http://www.rungisinternational.com/pages/fr/education/details_dossiers.asp?id=7
MARDI 11 SEPTEMBRE 2007
CITES 27/08/07
Le Secrétariat CITES attire l'attention des acheteurs de
spécimens de faune sauvage sur certains pourriels qui
circulent via Internet, en particulier concernant des
oiseaux.
http://www.cites.org/fra/news/sundry/2007/fraud_warning.shtml
MERCREDI 12 SEPTEMBRE 2007
ASSOCIATION
NATIONALE DES CHASSEURS DE GRAND GIBIER - Hygiène-
Santé:
Comment vider un
brocard?
http://www.capserveur.com/ancgg/hygiene.asp
VENDREDI 14 SEPTEMBRE 2007
SUISSE
A
BON ENTENDEUR 31/10/06 Chasse sans chasseurs ?
D'où
provient la viande de chasse, servie au restaurant ou apprêtée
en sauce, achetée en grandes surfaces et qu'il nous suffit de
réchauffer ?
(suite...)
http://www.tsr.ch/tsr/index.html?siteSect=311201&sid=7192476&cKey=1161771820000
A
BON ENTENDEUR 31/10/06 La viande de chasse : pas toujours si
sauvage
http://www.tsr.ch/tsr/index.html?siteSect=311201&sid=7213140&cKey=1162885724000
December/January
2005
http://www.foodsafetymagazine.com/issueindex.asp?iss=12/1/2004&sub=sub1
-
Game Meat: A Complex Food Safety & Animal Health Issue
E-3678/07 Les cerfs et le droit
communautaire
http://www.europarl.europa.eu/sides/getDoc.do?pubRef=-//EP//TEXT+WQ+E-2007-3678+0+DOC+XML+V0//FR&language=FR
DIMANCHE 11 NOVEMBRE 2007
MERCREDI 06 FEVRIER 2008
ASIE
TRAFFIC 29/01/08
ASEAN officials review cross-border co-operation in combating
wildlife
crime
http://www.traffic.org/home/2008/1/29/asean-officials-review-cross-border-co-operation-in-combatin.html
MERCREDI 20 FEVRIER 2008
DEFRA
19/02/08 Government supports local communities to manage wild
boar
48/08
http://www.defra.gov.uk/news/2008/080219b.htm
LUNDI 03 MARS 2008
E-conférence:
Cohabitation ou compétition entre la faune sauvage et
les
éleveurs...
Où en est on aujourd'hui? Faut-il
changer
d'approche?
http://www.virtualcentre.org/fr/ele/econf_02_faune/download.htm
Au
sommaire:
Interface faune / bétail : Quel risque sanitaire
aujourd'hui? Comment le gérer ?
LUNDI 03 MARS 2008
BIOONE
Volume 72, Issue 1 (January 2008) Sampling Considerations for Disease
Surveillance in Wildlife
Populations
http://www.bioone.org/perlserv/?request=get-abstract&doi=10.2193%2F2007-317&ct=1
MERCREDI 19 MARS 2008
AUSTRALIE NOUVELLE
ZELANDE
NEWS.COM 18/03/08 Man fined $80K for trading
wildlife
http://www.news.com.au/story/0,23599,23399179-1702,00.html
LUNDI 31 MARS 2008
ETATS
UNIS
SCIENCE DAILY 28/03/08 Antibiotic Resistance in Wild
American Bison Compared
With That of Farm
Cattle
http://www.sciencedaily.com/releases/2008/03/080326161650.htm
Applied and Environmental Microbiology,
March 2008, Antibiotic Resistance of
Enterococci in American Bison
(Bison bison) from a Nature Preserve Compared
to That of
Enterococci in Pastured
Cattle
http://aem.asm.org/cgi/content/abstract/74/6/1726
WILLISTON HERALD 26/03/08 Big game disease
always a
concern
http://www.willistonherald.com/articles/2008/03/26/sports/sports1.txt
MARDI 01 AVRIL 2008
FRANCE
20MINUTES
01/04/08 Les trophées de chasse d'animaux protégés
saisis en
région
parisienne
http://www.20minutes.fr/article/222579/France-Des-trophees-de-chasse-d-animaux-proteges-saisis-en-region-parisienne.php
VENDREDI 04 AVRIL 2008
AFP
04/04/08 Un chasseur condamné pour... ne pas avoir tué
assez de lapins
http://www.agrisalon.com/06-actu/article-20266.php
VENDREDI 25 AVRIL 2008
UNIVERSITE
DE BERNE - Centre pour la médecine des poissons et des
animaux
sauvages.
http://www.itpa.vetsuisse.unibe.ch/fiwi/html/fr/7_0.html
Au
sommaire:
Vademecum (en allemand)
JEUDI 29 MAI 2008
ETATS
UNIS
THE CALIFORNIAAGGIE 28/05/08 Canine distemper virus
affects wildlife in
Shasta
County
http://www.californiaaggie.com/article/928
MARDI 17 JUIN 2008
NORVEGE
Acta
Veterinaria Scandinavica 2006, 48:7 (14 June 2006) Campylobacter
spp.,
Enterococcus spp., Escherichia coli, Salmonella spp.,
Yersinia spp., and
Cryptosporidium oocysts in semi-domesticated
reindeer (Rangifer tarandus
tarandus) in Northern Finland and
Norway
http://www.actavetscand.com/content/48/1/7
MERCREDI 06 AOUT 2008
ETATS
UNIS
APHIS USDA 05/08/08 APHIS Releases Wildlife Services'
Safety
Review
http://www.aphis.usda.gov/publications/wildlife_damage/content/printable_version/fs_release_safetyrev_ws.pdf
MARDI 19
AOUT 2008
ETATS UNIS
Jackson
Hole News and Guide 13/08/08 Wyoming : Wildlife Disease Debate:
To
Act or to
React?
http://www.cwd-info.org/index.php/fuseaction/index.php/fuseaction/news.detail/ID/0a815a0de1dcb195b6b7e91fe97af29f
VENDREDI 14
NOVEMBRE 2008
Bulletin des maladies
animales transfrontières - N°31 -
2008
ftp://ftp.fao.org/docrep/fao/011/i0264f/i0264f00.pdf
Site
Internet du Programme sur les maladies des animaux sauvages de la FAO
MARDI 25 NOVEMBRE 2008
THESE DE
L'ECOLE VETERINAIRE DE LYON - 2008 - Mise en place d'un système
de
suivi sanitaire de la faune sauvage dans le Parc National de
Souss-Massa
(Maroc)
http://www3.vet-lyon.fr/bib/fondoc/th_sout/dl.php?file=2008lyon075.pdf
VENDREDI 05
DECEMBRE 2008
JO ASSEMBLEE NATIONALE
02/12/08 Au sommaire:
Question N° : 32905 animaux - gros
gibier - prolifération. lutte
et
prévention
http://questions.assemblee-nationale.fr/q13/13-32905QE.htm
JEUDI 29
JANVIER 2009
CDC EID - Volume 15,
Number 2–February
2009
___________________________________________
CDC EID -
Volume 15, Number 2–February 2009. Au
sommaire:
Dispatches
Epizootic Hemorrhagic Disease in
Cattle, Western
Turkey
http://www.cdc.gov/eid/content/15/2/317.htm
E.M.
Temizel et al.
VENDREDI 20 FEVRIER
2009
Proceedings of the Royal Society of London - 2006 -
Harvesting can increase
severity of wildlife disease
epidemics
http://gemi.mpl.ird.fr/PDF/Choisy.rspb.2006.pdf
MARDI
30 JUIN 2009
VII
Conference of the
European Wildlife Diseases Association
27th-30th
September 2006
Aosta Valley, ITALY
VII Conference of
the
European Wildlife Diseases Association
27th-30th September
2006
Aosta Valley, ITALY
http://www.sief.it/Contents-2Xpdf.pdf
MERCREDI
12 AOUT 2009
Veterinarni
Medicina, 54, 2009 (4): 191–193 Pestivirus infections in
cervids
from the Czech
Republic
http://journals.uzpi.cz/publishedArticle?journal=VETMED&volume=54&firstPage=191
LUNDI 26 OCTOBRE
2009
ASPC - Relevé des maladies transmissibles au
Canada (RMTC) édition
hebdomadaire > le 23 octobre 2009
- Volume 2 - Numéro
42
http://www.phac-aspc.gc.ca/ccdrw-rmtch/2009/4209-fra.php
Protéger
les humains et les animaux des maladies chez les animaux sauvages
CDC EID - Volume 15,
Number 11-November 2009
Risk of Importing Zoonotic Diseases
through Wildlife Trade, United
States
http://www.cdc.gov/eid/content/15/11/1721.htm
Béatrice SEGUIN Sunday, November 15, 2009 12:37 PM
Question sur la réglementation:
Un restaurant, installé au bord d'un lac, a-t-il le droit de pêcher les poissons du lac (friture, brochets,.)(avec une carte de pèche bien entendu !), puis de les cuisiner et de les servir dans son restaurant ?
Merci pour votre aide..
PS : Dans le même registre : le persil du jardin ou le cerf tué par les chasseurs du village : est il autorisé à les cuisiner et les servir ????...
Béatrice SEGUIN
pecquerie francoi Dimanche 15. Novembre 2009 17:18
concernant le cerf chevreuil sanglier ou petit gibier de chasse tué par les chasseurs DU SECTEUR cf paquet hygiene petite qté , sectorisation, inspection du gibier cf annexes
oui
1)si licitement tué :pour animal soumis à plan de chasse = obligatoirement bagué
2) si a subi inspection liberatoire documenté (cf doc FNC ) par chasseur formé cf paquet hygiène loi LMD....
3) pour grand animaux obligatoirement remis en peau : si depouillé par personne ayant droit type atelier agréé gibier et la on passe par la case estampillage DSV
4 )sinon doit etre fait par le restaurateur dans ses locaux ( voir les specialiste de l'hotellerie de cette liste pour la partie de ce qui se passe dans les "locaux" de ce restaurateur pour ce qui est de ce type de travail / securité des aliments )
5 ) pour le sanglier passer à la case analyse TRICHINE & ALARIA avec prelèvement ( hampe ou langue )sous responsabilité du chasseur ou du restaurateur ( se mettre d'accord AVANT car : attention cela coute à la carcasse +/- cher suivant les departements : bien se renseigner AVANT : qui comment à quel prix
suivant les dpts l'analyse est + - rapide
Cdt
F PECQUERIE
Bernard PICHETTO Dimanche 15. Novembre 2009 17:42
Compléments :
http://www.chasse-79.com/L-hygiene-alimentaire-et-les.html
http://vorzinekis.online.fr/docs/gibiers_resume.pdf
MERCREDI
03 FEVRIER 2010
DEPECHE
VETERINAIRE 23/05/09 Faune sauvage et agents pathogènes :
exercer
une surveillance
raisonnée
http://www.depecheveterinaire.com/basedocudv/faune_sauvage_France_agents_pathogenes_surveillance_epidemiologie.pdf
JEUDI 25 FEVRIER
2010
DEPECHE VETERINAIRE 04/12/09 Lettre d'information
N°20
http://www.news-depecheveterinaire.com/2009-12-04.html
Au
sommaire:
La surveillance de la faune sauvage en Europe s´organise
MARDI 16 MARS 2010
GDS
13/03/10 Convention de partenariat entre GDS France et la Fédération
Nationale des
Chasseurs
http://www.gds38.asso.fr/web/gds.nsf/vueactualites/FD1D0E2591148B5FC12576E5003539BB?OpenDocument
MERCREDI 17 MARS 2010
Sélection de thèses en
ligne pour l'année 2009
:
http://www.vet-alfort.fr/enseignement/bibli/theses/thesealfort.html#B2009
2009
- N°072 – LALOY E. - Détection et typage d'Anaplasma
phagocytophilum chez les ruminantes sauvages et domestiques en France
Métropolitaine.
2009 - N°073 – COMBET C. - Pratique de la prise en charge de la faune sauvage de France métropolitaine par le vétérinaire praticien.
DIMANCHE
23 MAI 2010
Journal of Dairy Science, Volume 93, Issue 6,
June 2010, Pages 2486-2495
Assessment of the productivity effects
associated with epizootic hemorrhagic disease in dairy
herds
http://www.sciencedirect.com/science/science?_ob=GatewayURL&_method=citationSearch&_urlVersion=4&_origin=SDSRCHALERTHTML&_version=1&_uoikey=B9887-504611K-W&md5=f2ff7eb667b25affdc044933482a5a51&graphAbs=y
*
Koret School of Veterinary Medicine, the Hebrew University of
Jerusalem, 76100, Israel
†Hachaklait, Mutual
Society for Veterinary Services, Caesarea Industrial, 38900,
Israel
‡ Israel Cattle Breeders Association,
Caesarea, 38900, Israel
VENDREDI 28 MAI 2010
PLEINCHAMP
27/05/10 Le contrôle sanitaire de la faune sauvage en Creuse.
Résultats 2009/2010 – Perspectives
2010/2011
http://www.pleinchamp.com/article/detail.aspx?id=41178&menu_id=2&page=1&local=false&pub_id=2
LUNDI 14 JUIN 2010
MARTINIQUE
- 2004 - Orientations Régionales de Gestion de la Faune
sauvage et d’amélioration de la qualité de ses
Habitats
- Région Martinique -
Etat des Lieux
Ortolan,
Columbina passerina
Guignette américaine, Actitis
macularia
Sterne naine, Sterna
antillarum
Jean-François
http://www.martinique.ecologie.gouv.fr/telecharge/ORGFH-partie%202%20Etat%20des%20lieux.pdf
JEUDI 17
JUIN 2010
Proceedings of the 11th International Symposium
on Veterinary Epidemiology and Economics,
2006
http://www.sciquest.org.nz/elibrary/edition/5048
Au
sommaire:
T7-S9 - Cross sectional study of enteric pathogens in
wildlife and cattle in Cheshire (UK)
VENDREDI
16 JUILLET 2010
JOURNEES
DES GTV LILLE - 2010 -
Exposition de la faune sauvage aux traitements vétérinaires
ou phytosanitaires et ses conséquences, à travers
quelques exemples
MERCREDI
21 JUILLET 2010
APHIS
USDA - JUILLET
2010 -
National Wildlife Research Center Invasive Species Research Building
Lundi 2. Août 2010 8:11
Je transfère ci-dessous le CDC
EID d'août 2010.
CDC AOUT 2010 -
White-Nose
Syndrome Fungus in Bats, Europe
G. Wibbelt et al.
MARDI
03 AOUT 2010
ONCFS
- JUILLET
2010 - Lettre SAGIR N°166. Au sommaire:
TOXICOVIGILANCE
COLZA - Opération 2010
COMMUNICATION AMÉLIORÉE
- SMS D’’ALERTE
SURVEILLANCE BIOLOGIQUE DU TERRITOIRE
:: SAGIR RECONNU
Opération de toxicovigilance sur les
molluscicides en 2009 BILAN
Le laboratoire de toxicologie de
l’Ecole Nationale Vétérinaire de Lyon*1, un outil
de référence précieux pour SAGIR
ZOOM SUR LES
RELEVÉS BIMESTRIELS
Découverte SAGIR du 1er avril
2010, du grand Cousin Hub !
Articles choisis dans la revue
scientifique
MARDI
24 AOUT 2010
EVIRA
23/08/10
Food safety of hunted game
EUDI 26 AOUT 2010
Message du réseau
SAGIR
J'ai
le plaisir de vous transmettre la lettre
SAGIR n° 167.
Cette lettre du mois d'août arrive rapidement après
celle de juillet car, en plus d'intégrer des actualités
du réseau et un jeu en pages 4-5 (cherchez les erreurs), elle
accompagne le bilan
des analyses réalisées par le réseau de 2006 à
2008. Ce bilan
est téléchargeable (1,8
Mo) sur la page
d'accueil internet du réseau à l'adresse
http://www.oncfs.gouv.fr/Reseau-SAGIR-ru105.
Un questionnaire de satisfaction l'accompagne pour nous permettre de
toujours mieux vous servir en répondant à vos besoins.
Je vous remercie de le renseigner et de le renvoyer par email
(procédure automatique intégrée au
questionnaire).
La lecture de la lettre et du bilan et le renseignement du questionnaire sont optimisés sous adobe reader 9.0 téléchargeable gratuitement à l'adresse http://www.adobe.com/go/reader_download_fr.
Bonne lecture et à bientôt
Olivier
Mastain
Responsable national du réseau SAGIR
Direction des études et de la recherche
Office
National de la Chasse et de la Faune Sauvage
Olivier Mastain
<olivier.mastain@oncfs.gouv.fr>
Bertrand CARLIER Mercredi 22. Septembre 2010 20:16
Comment proposer du gibier sur sa carte
maintenant que pour la venaison la traçabilité existe :
"Ils ont toutefois l’obligation de pratiquer un examen initial du gibier juste après la chasse et de remplir une ‘fiche d’accompagnement du gibier’ comportant tous les éléments de traçabilité."
s'il était démontré, par une analyse, que de la venaison avait, par exemple, une concentration en substances radio-actives anormales, la responsabilité du chasseur, de la société de chasse et du baiileur
lorsque celui-ci est l'Etat par exemple, ne pourrait-t-elle pas être engagée et pas qu'au civil, vu l'absence presque totale de plans de surveillance qui tiennent la route alors qu'en x lieux les dangers sont
avérés depuis bien longtemps ?
L'une des causes: ni le chasseur, ni le propriétaire du foncier ne veulent financer quoi que ce soit, puisque le risque pénal et financier est considéré comme nul...
amicalement
Bertrand
ps :
Sangliers fluorescents : Michel Moreau demande des résultats publics
Bernard PICHETTO Jeudi 23. Septembre 2010 11:29
J'ai sous les yeux une petite plaquette, éditée par www.ententeragezoonoses.com
et datant de septembre 2010.
Je l'ai trouvé chez mon véto dans le Tarn, donc assez loin des zones touchées :
http://www.ententeragezoonoses.com/doc_word/ECHINO/Carto/BilanMai2007/CarteERZMai2007.jpg
Ce que l'on y lit confirme ce qui a été écrit ici.
Certes, peu de restaurateurs présentent du renard à leur carte, mais ceux qui font du gibier le reçoivent généralement vêtu (plume ou poil), pouvez-vous me confirmer qu'il n'y a pas de danger sur le pelage ou en le vidant ? Ni en serrant la main du chasseur qui vous l'amène ?
Bertrand CARLIER Jeudi 23. Septembre 2010 13:14
merci,
le lien cause de cet échange est issu d'un site expert dont un des rédacteurs, au moins est membre de la liste. Si je ne doute pas de la qualité des experts de ce site, entre cette capacité d'expertise et celle de la liste, il me semble qu'il y a un monde d'une part , d'autre part l'article en question ne me semble qu'une ébauche.
Ce sujet nécessite à mon sens un vrai dossier d'une bien autre tenue, en revanche, ce site à le mérite d'accepter de fournir une partie publique, cet article en fait partie . Alors si les détenteurs de ce site souhaite faire un dossier qui tienne vraiment la route, il me semble que bien des choses pourrons être faites pour notamment le bien des mandants et destinataires de ce site
amicalement
Bertrand
ps: concernant les rats musqués et ragondins, quand on sait qu'en France, que ceux qui savent les cuisiner et vendre sont passés à l'élevage, pour une question de maitrise des volumes, vraiment, il peut être écrit qu'en France on s'organise, collectivement, très , très , très , mal …
melie6547 Jeudi 12. Mai 2011 15:10
Pourriez-vous me dire si un restaurateur a le droit de s'approvisionner en gibier sauvage auprès d'un commerce de détail qui s'est lui même approvisionner auprès d'un chasseur?
Est-ce que cela entre dans le cadre de la dérogation à la dispense d'agrément?
Merci d'avance pour vos réponses!
F PECQUERIE Jeudi 12. Mai 2011 15:52
La reponse est oui avec le respect d'un certain nombre de règles que doivent respecter le commerce de detail (qui sera Boucherie ou boucherie charcuterie traiteur voire restaurateur lui-meme) qui sont
1)traçabilité du gibier de chasse licitement tué
= dans période de chasse
=avec bracelet si animal appartenant à une èspèce soumise au plan de chasse ( cervisdés chevreuil chamois isard et sanglier suivant les departements)
=fiche d'accompagnement du gibier standardisé certifiant que l'animal a été reconnu " apte"par un chasseur formé à l'examen sanitaire et reprenant le N° de bracelet voir N° lot de gibier à plumes voir "bouton departemental pour les sangliers quand ils ne sont pas
Pour les sangliers : analyse trichine OBLIGATOIRE et bien sur négative
2) depouille et decoupe par le commerce de detail lui-me qui aura realisé ces opérations dans les conditions qu'i aura lui-meme determinée comme lui permettant d'assiurrer les BPH et la conformité des produits sur le plan de la sécurité des aliments ( interdiction au chasseur de VENDRE des pièces de découpe de son gibier : il ne peut en user que pour son usage personnel et dans la limite de sa chasse personnelle du jour = petite quantité ....)
3) petite quantité meme definition que supra pour le commercant avec la limite complementaire des la distance pour la vente
Toutes ces regles remplies lui permettent de rester dans les limites de la dérogation à la dispense d'agrement
Le cas écheant vous rapprocher de la fédé departementale des chasseurs ou aupres de la FNC qui assure le conseil réglementaire des opérations de vente de GIBIER DE CHASSE tant pour les chasseurs ou soc de chasse que pour les professionnels (action "Gibier de chasse chasseurs de france") des metiers de bouche comme des entreprises dédiées ou non à ces opérations ( dans ce cas disposant d'un agrement communautaire)
Fédération Nationale des Chasseurs 13, rue du Général Leclerc 92136 ISSY LES MOULINEAUX Cédex tel direct : 01 41 09 65 10 site web : www.chasseurdefrance.com
amélie gach Vendredi 13. Mai 2011 8:53
Merci pour votre réponse. En fait, mon hésitation vient du fait que l'arrêté du 18 décembre 2009 relatif aux règles sanitaires applicables aux produits d’origine animales et aux produits en contenant parle uniquement du cas où le chasseur approvisionne le commerce de détail pour une remise directe au consommateur.
En ce qui concerne ma question, finalement, nous nous basons sur la dérogation à l'agrément sanitaire?
francois PECQUERIE Vendredi 13. Mai 2011 15:51
En ce qui concerne ma question, finalement, nous nous basons sur la dérogation à l'agrément sanitaire?
reponse oui à : En ce qui concerne ma question, finalement, nous nous basons sur la dérogation à l'agrément sanitaire?
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